Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Actualité

Semaine 47 du 21 au 27 novembre 2016

Semaine 48 du 28 novembre au 4 décembre 2016

Semaine 49 du 5 au 11 décembre 2016

Lundi 5 Mardi 6 Mercredi 7 Jeudi 8 Vendredi 9 Samedi 10

Semaine 50 du 12 au 18 décembre 2016

Lundi 12 Mardi 13 Mercredi 14 Jeudi 15 Vendredi 16 Samedi 17

Semaine 51 du 19 au 25 décembre 2016

Lundi 19 Mardi 20 Mercredi 21 Jeudi 22 Vendredi 23 Samedi 24

Semaine 52 du 26 décembre 2016 au 1 janvier 2017

Lundi 26 Mardi 27 Mercredi 28 Jeudi 29 Vendredi 30 Samedi 31
19h00 Vresse-sur-Semois . Dimanche 1

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  • : lien vers le fichier pour les calendriers électroniques

Qualité du document

  • publication web d'après le délai légal de l'affichage public
    • : dans le délai légal (7 jours francs)
    • : hors délai légal (1 jours francs avant la réunion)
    • : publication 3 jours après la réunion
  • Auteur du documont original
    • : mention de l'auteur (institution)
    • : auteur déduit d'après l'enveloppe ou le site
  • Date de l'évènement
    • : Présent
    • : Absent
  • Heure de l'évènement
    • : Présent
    • : Absent
  • Lieu : Commune - Rue - Batiment - Salle
    • : Commune - Rue - Batiment - Salle
    • : Commune - x - x - Salle
    • : x - Rue - Batiment - x
    • : x - x - x - x
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