Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

jeudi 24 septembre 2015 à 19h30 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Evere

Organisateur Evere
Date jeudi 24 septembre 2015 à 19h30
Lieu Maison communale - Square Hoedemaekers 10 - 1140 Evere
http://goo.gl/maps/1JroG
iCalendar pour les agendas électronique
Feeds syndication atom 1.0
json document comme donnée (*)
Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui cmn Rue Bat salle simulacre
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Non Non Non Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Texte Présents Absent Non


Commune d'Evere

Conseil communal

www.evere.be, le jeudi 17 septembre 2015 à 11-12 heures

Titre: Conseil communal

Quand: 24.09.2015 19.30 h

Où: Maison communale

Lieu : Maison communale

Adresse: Square Hoedemaekers 10

Catégorie: Conseil communal

Nous vous invitons à la réunion du conseil communal du : jeudi 24 septembre 2015 à 19:30 qui aura lieu à la maison communale et dont l’ordre du jour est repris ci-dessous.

Convocation à la séance du jeudi 24 septembre 2015 à 19 heures 30

Maison communale - Square Hoedemaekers 10 - 1140 Evere

Ordre du jour

Séance publique

SECRÉTARIAT COMMUNAL
  • 1. Octroi d'un subside pour l'exercice 2015 à l'Agence Locale pour l'emploi d'Evere destiné à la rémunération des représentants de la commune, non-membres du conseil communal.
  • 2. Prise d'acte du rapport annuel de Mme Firyan Kaplan, représentante du conseil communal, qui exerce une fonctiond'administrateur, relatif à la gestion d'une intercommunale.
  • 3. Motion inscrite à l'ordre du jour suite à la demande écrite du 13 juin 2015 de Madame Véronique Mbombo Tshidimba, Conseillère communale. Motion relative à un engagement de la commune d'Evere en vue de la COP21 (Conférence des parties) sur le changement climatique de Paris en décembre 2015.- report du 25/06/2015
SECTEUR TRAVAUX PUBLICS
  • 4. Modification du règlement complémentaire de Police de la circulation routière.
  • 5. Convention relative à l’octroi d’une subvention PEB (performance énergétique des bâtiments) octroyée à la commune d’Evere par l’IBGE (Institut Bruxellois pour la gestion de l’Environnement).
  • 6. Vente publique d'un terrain, rue de Paris - révision de la hauteur de la mise à prix.
  • 7. Comptes de la régie foncière pour l'exercice 2013.
SECTEUR FINANCIER
  • 8. A.s.b.l. Triton : Adaptation du tableau des investissements pour l'exercice 2015.
  • 9. Fabrique d’église de l’Epiphanie - Compte de l’exercice 2014. Avis.
  • 10. Fabrique d’Eglise de Saint-Joseph - Compte de l’exercice 2014. Avis.
  • 11. Fabrique d’Eglise de Saint-Joseph – Budget de l’exercice 2016. Avis.
  • 12. Contrat entre la commune d'Evere et la Région de Bruxelles-Capitale visant à associer les communes au développement économique de la Région de Bruxelles Capitale.
SECTEUR VIE CITOYENNE
  • 13. Convention de collaboration entre la commune d'Evere et l'ASBL Schola ULB dans le cadre du soutien scolaire.
  • 14. Crèche communale De Hummeltjes - Modification du règlement d'ordre intérieur.
  • 15. Subside au Gemeenschapscentrum Everna - projet Brede School - De Witlofkinderen 2014-2015.
  • 16. Pacte d'amitié Evere - Visan.
  • 17. Convention de collaboration entre la RSCA Foundation Constant Vanden Stock et la commune d'Evere - programme football et études
  • 18. Octroi d'un subside aux 3 conseils de quartier.
  • 19. Octroi d'un subside à l'Entrela Centre culturel d'Evere dans le cadre de la politique de l'égalité des chances
  • 20. Subside pour l'association “L' Uni-Vert”.
  • 21. Subside en faveur de la commune de Oued Essafa dans le cadre de la Coopération Internationale Communale.
  • 22. Convention de partenariat entre la commune et Actiris - Projet local - Plateforme demandeurs d'emploi.
SECTEUR CITOYEN
  • 23. Subside pour «Les Amis de la Morale Laïque d’Evere».
  • 24. Déplacements de tombes d'anciens combattants au nouveau cimetière.
  • 25. Récupération des frais du médecin légiste.
  • 26. Cohésion sociale - rapport de la coordination communale pour l'année 2014.
  • 27. Octroi d'un subside au “ Planning Familial d'Evere” pour l'exercice 2015
  • 28. Subside à l'Agence Immobilière Sociale “Hector Denis” pour l'exercice 2015.
SECTEUR SUPPORT LOGISTIQUE
  • 29. Achat de matériel supplémentaire destiné à la téléphonie VOIP - Mandat CM-001205 donné par l'Administration communale d'Evere à la Région de Bruxelles-Capitale (IRSnet2).
  • 30. Approbation de la convention “St'art” sa liée à la mise à disposition de 4 classes modulaires à Clair Vivre Centre.
  • 31. Fixation des conditions et attribution d'un marché de travaux en vue de l'enlèvement d'un compteur électrique au sein de l'école Clair-Vivre (Plan Ecoles 2014-2018, projet 3).
  • 32. Fixation des conditions et attribution du marché pour le déplacement de jeux de plein air existants pour le futur prégardiennat (Plan Ecoles - Projet 4).
  • 33. Fixation des conditions pour la transformation de l'école maternelle “Home Familial Bruxellois” en prégardiennat (Plan écoles - Projet 4).
  • 34. Marché pour la livraison et l'installation de panneaux solaires photovoltaïques sur la Maison Communale d'Evere - Elargissement de la commande initiale - Fournitures complémentaires.
  • 35. Convention entre la Commune d’Evere et le CPAS d’Evere dans le cadre du marché conjoint portant sur la fourniture de carburant et combustible pour l'année 2016.
  • 36. Convention entre la Commune d’Evere et le CPAS d’Evere dans le cadre des marchés conjoints portant sur les fournitures courantes pour les années 2016 et 2017.
  • 37. Fixation des conditions et attribution d'un marché pour l'acquisition d'une oeuvre d'art d'Anne Van Ermengem.
  • 38. Fixation des conditions et attribution d'un marché pour l'acquisition d'une oeuvre d'art de YU Dan Qing.
  • 39. Rénovation de la toiture de l'extension de la Maison communale. Travaux supplémentaires.
  • 40. Fixation des conditions et attribution du marché pour la rédaction d'un Projet d'Assainissement Limité (PAL) pour la tribune Saint-Vincent: étude supplémentaire suite au passage d'un système passif à un système actif d'extraction.
  • 41. Marchés Publics – Application de l’article 234 alinéa 3 NLC - Information.
SECTEUR PERSONNEL
  • 42. Convention n° 06903 relative à l'occupation de contractuels subventionnés à partir du 1er septembre 2015.
SECRÉTARIAT COMMUNAL
  • 43. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 25.06.2015 - Approbation.

—-

  • fr : Si vous croyez que ce document est produit par l'autorité, vous vous trompez
  • en : If you guess it is the document produced by the autority, you are wrong
Print/export
QR Code
QR Code Ordre du jour (generated for current page)