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Ordre du jour

jeudi 28 janvier 2016 à 19h30 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Evere

Organisateur 2016-01-28T19-30_gBruCmnEvere-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date jeudi 28 janvier 2016 à 19h30
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Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui non respecté
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Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Non Non Non Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Texte Présents Absent Oui


Commune d'Evere

Conseil communal

www.evere.be, le mercredi 20 janvier 2016 à 11-12 heures

Titre: Conseil communal

Quand: 28.01.2016 19.30 h

Où: Maison communale

Venue: Maison communale

Adresse: Square Hoedemaekers 10 L'entrée principale se situe à l'arrière du bâtiment. L'accès pour les PMR y est facile.

Catégorie: Conseil communal

Nous vous invitons à la réunion du conseil communal du : jeudi 28 janvier 2016 à 19:30 qui aura lieu à la maison communale et dont l’ordre du jour est repris ci-dessous.

Convocation à la séance du jeudi 28 janvier 2016 à 19 heures 30

Maison communale d'Evere - Square Hoedemaekers 10 - 1140 Evere

Ordre du jour

Séance publique

SECRÉTARIAT COMMUNAL
  • 1. Démission de Monsieur Philippe Trousson, en qualité de conseiller communal. Prise d'acte.
  • 2. Vérification des pouvoirs. Prestation de serment et installation de Madame Martine Empain, 4ième suppléante de la liste 5, en qualité de conseillère communale, en remplacement de Monsieur Philippe Trousson, démissionnaire.
  • 3. Remplacement d'un membre du Conseil de l'action sociale.
SECTEUR FINANCIER
  • 4. Redevance sur l’enlèvement et l’entreposage des biens ou objets trouvés sur la voie publique. Renouvellement.
  • 5. Centre Public d'Action Sociale d'Evere: Modification budgétaire n°3 de l’exercice 2015. Approbation.
  • 6. Budget pour l'exercice 2016 du Centre Public d'Action Sociale d'Evere. Approbation.
  • 7. Fabrique d’église de l’Epiphanie. Budget pour l’exercice 2016. Avis.
SECTEUR VIE CITOYENNE
  • 8. Plan Local de Prévention et de Proximité 2015.
  • 9. Coordination ATL- Rapport d'activités 2014-2015 et Plan d'action 2015-2016.
SECTEUR CITOYEN
  • 10. Subvention spéciale du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale.
SECTEUR TRAVAUX PUBLICS
  • 11. Plan d'action Carsharing 2016 - Approbation.
  • 12. Fixation des conditions de vente d'un terrain situé à l'angle de l'avenue Artémis et l'avenue du Cimetière de Bruxelles.
SECTEUR SUPPORT LOGISTIQUE
  • 13. Marchés Publics – Application de l’article 234 alinéa 3 NLC - Information.
  • 14. Placement de renforts d'une façade rue de Paris 119 - article 249 de la NLC.
SECTEUR PERSONNEL
  • 15. Octroi d’une prime à la vie chère aux membres du personnel communal domiciliés en Région de Bruxelles-Capitale – Année 2015.
SECRÉTARIAT COMMUNAL
  • 16. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 17.12.2015 - Approbation.

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