Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

jeudi 26 février 2015 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Uccle

Organisateur Uccle
Date jeudi 26 février 2015 à 20h00
Lieu Maison communale, Place Jean Vander Elst, 29 - 1180 Uccle
http://goo.gl/maps/ytLx0
iCalendar pour les agendas électronique
Feeds syndication atom 1.0
Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui cmn rue bat Salle
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Oui


Commune d'Uccle

Conseil communal

www.uccle.be

COMMUNE D’UCCLE

Uccle, le 19 février 2015.

Le Collège des Bourgmestre et Echevins vous prie d’assister à la séance du CONSEIL COMMUNAL du jeudi 26 février 2015 à 20h, dans la salle du Conseil communal.

Invitation à la séance du jeudi 26 février 2015 à 20 heures 00

Salle du Conseil communal, Maison communale, Place Jean Vander Elst, 29 - 1180 Uccle

Ordre du jour

Séance publique

  • A. Secrétaire communal.- Prestation de serment.
  • B Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 18 décembre 2014.
  • 1A – 1 Service Prévention.- Modifications du Règlement touchant l’encouragement des ménages à la protection contre les cambriolages et à la sécurisation des habitations.
  • 1C – 1 Eglise anglicane Unifiée.- Budget pour 2015.- Avis.
  • 1F – 1 Signature d’un protocole d’accord relatif aux sanctions administratives communales en cas d’infractions mixtes.- Infractions de roulage au sens de l’article 3, 3° de la loi du 24 juin 2013 relative aux sanctions administratives communales.
  • 2A – 1 Urbanisme.- Adoption du Schéma de développement Calevoet-Moensberg.
  • 2D – 1 Régie foncière.- Approbation du budget de la Régie foncière pour l’exercice 2015.
  • 2D – 2 Propriétés communales.- Site de l’ancien Institut Madeleine Jacqmotte, avenue Paul Stroobant,
  • 43.- Occupation de locaux par des associations scoutes et une école privée de musique.- Contrat d’occupation précaire.- Principe et conditions.
  • 2D – 3 Propriétés communales.- Terrain situé chaussée de Neerstalle, entre les n°s 395 et 417.- Implantation de bacs de potagers surélevés.- Convention d’occupation.- Principe et conditions.- Appel aux candidats locataires.
  • 3B – 1 Approbation du compte 2013.- Prise d’acte.
  • 3C – 1 Marché hebdomadaire de la Place Homère Goossens.- Modification du règlement.
  • 4B – 1 Marchés publics.- Prise pour information, en application de l’article 234, alinéa 3 de la nouvelle loi communale, de décisions du Collège des Bourgmestre et Echevins fixant les conditions du marché.
  • 5A – 1 Enseignement communal.- Dispositif d'accrochage scolaire.- Transfert des subventions octroyées vers les écoles participantes.
  • 6A – 1 A.S.B.L. Jazz 4 you.- Subside extraordinaire.
  • 7A – 1 Travaux publics.- Nouvelle loi communale article 234, alinéa 3.- Marchés publics.- Communication des décisions du Collège des Bourgmestre et échevins.
  • 7A – 2 Rue Molensteen.- Adoption définitive d’un nouveau plan général d’alignement.
  • 7A – 3 Complexe des Griottes.- Installation d’un terrain synthétique.- Approbation du projet, de l’estimation, du mode de passation du marché et du financement de la dépense.
  • 7B – 1 Police de la circulation routière.- Règlement général complémentaire.- Voiries communales.- Nouvelles dispositions.
  • 8A – 1 A.S.B.L. A.L.E. d'Uccle.- Budget 2015.
  • 8C – 1 C.P.A.S..- Budget 2015.- Vote d'un douzième provisoire.
  • Question orale :
    • M. Hublet : la coordination de la commune avec les itinéraires cyclables régionaux.
  • Objets inscrits à l’ordre du jour à la demande de Conseillers communaux :
    • 1) M. Minet : Conséquences du massacre du séquoia; on oublie tout, on recommence ?
    • 2) M. Hublet : Motion relative à la création d’une plate-forme de dialogue interculturel.
  • Questions écrites :
    • 15/02 M. Toussaint : cours de smartphone/tablette pour les seniors ?
    • 15/03 M. Wyngaard : véhicule de fonction du Bourgmestre/Collège.
    • 15/04 M. Wyngaard : indemnités perçues par les administrateurs au sein des A.S.B.L. communales.

Par ordonnance :
Le Secrétaire communal adjoint, Thierry BRUIER-DESMETH
Le Collège, Armand DE DECKER Bourgmestre.


  • fr : Si vous croyez que ce document est produit par l'autorité, vous vous trompez
  • en : If you guess it is the document produced by the autority, you are wrong
Print/export
QR Code
QR Code Ordre du jour (generated for current page)