Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

jeudi 22 octobre 2015 à 19h30 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Uccle

Organisateur Uccle
Date jeudi 22 octobre 2015 à 19h30
Lieu Maison communale, Place Jean Vander Elst, 29 - 1180 Uccle
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui cmn rue bat Salle simulacre
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Oui


Commune d'Uccle

Conseil communal

www.uccle.be, le vendredi 16 octobre 2015 à 12-13 heures

COMMUNE D’UCCLE

Uccle, le 15 octobre 2015.

Le Collège des Bourgmestre et Echevins vous prie d’assister à la séance du CONSEIL COMMUNAL du jeudi 22 octobre 2015 à 19h30, dans la salle du Conseil communal.

Invitation à la séance du jeudi 22 octobre 2015 à 19 heures 30

Salle du Conseil communal, Maison communale, Place Jean Vander Elst, 29 - 1180 Uccle

Ordre du jour

Séance publique

  • A. Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil communal des 28 mai et 25 juin 2015.
  • 2A – 1 Urbanisme.- P.P.A.S. n° 56 Saint-Job - Carloo.- Décision d’entamer la procédure d’abrogation partielle du plan particulier d'affectation du sol.
  • 2A – 2 Urbanisme.- Projet de P.P.A.S. n° 67 “Pasteur”.- Décision d’élaborer le plan particulierd'affectation du sol.
  • 2B – 1 Environnement.- Aménagement des espaces verts du plateau Avijl (première phase).- Exercice 2015.- Approbation de la dépense, des documents d’adjudication, du mode de passation du marché et du mode de financement.
  • 2D – 1 Propriétés communales.- Nouveau centre administratif communal, rue Gatti de Gamond, 254.- Demande d’occupation temporaire, par un opérateur public de voirie, d’une partie du rez-de- chaussée d’un des bâtiments.- Principe et conditions.- Approbation du projet de contrat de bail.
  • 2D – 2 Propriétés communales.- Maison à vendre rue Xavier De Bue, 20.- résultat de la vente de gré à gré.- Nouvelle proposition de mise en vente.
  • 3B – 1 Budget 2015.- Approbation des modifications budgétaires n°s 1 et 2 (services ordinaire et extraordinaire.
  • 3B – 2 Budget 2015.- Modifications budgétaires n°s 3 et 4 (services ordinaire et extraordinaire).
  • 3B – 3 Douzièmes provisoires pour l’exercice budgétaire 2016.
  • 4D – 1 A.S.B.L. Service Ucclois du Troisième Age.- Comptes 2014.
  • 7A – 1 Travaux publics.- Nouvelle loi communale article 234, alinéa 3.- Marchés publics.- Communication des décisions du Collège des Bourgmestre et échevins.
  • 7A – 2 Ecole de Calevoet.- Construction de nouvelles classes.- Approbation de l’avant-projet et de la demande d’intervention de subsides.
  • 7A – 3 Ecole de Calevoet.- Construction de nouvelles classes.- Approbation de la non aliénation, ni modification de l’affectation du bien.
  • 7A – 4 Ecole de Calevoet.- Construction de nouvelles classes.- Approbation d’un programme d’entretien spécifique.
  • 7A – 5 Centre Culturel et artistique d'Uccle.- Remplacement des châssis de la cage des décors.- Approbation du projet, de l’estimation, du mode de passation du marché et du financement de la dépense.
  • 7B – 1 Police de la circulation routière.- Règlement général complémentaire.- Voiries communales.- Abrogations, rectifications et nouvelles dispositions.
  • Question écrite :
    • 15/20 M. De Bock : les parkings situés le long du chemin de fer avenue Latérale.

Par ordonnance :
La Secrétaire communale, Laurence VAINSEL
Le Collège, Armand DE DECKER Bourgmestre.


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