Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mardi 18 juin 2013 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Watermael-Boitsfort

Organisateur Watermael-Boitsfort
Date mardi 18 juin 2013 à 20h00
Lieu Salle du Conseil - 1er étage - Maison communale, 2 place Gilson, 1170 Bruxelles
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Commune de Watermael-Boitsfort

Conseil communal

www.watermael-boitsfort.be, le vendredi 14 juin 2013 à 9-10 heures

Watermael-Boitsfort, le 6 juin 2013

Monsieur le Bourgmestre,

Mesdames les Echevines,

Messieurs les Echevins,

Mesdames et Messieurs les Conseillères et Conseillers communaux,

sont invités pour la première fois à assister, dans la salle du Conseil de la Maison Communale, le mardi 18 juin 2013, 20:00, à la séance huis-clos (audition disciplinaire*) du Conseil communal qui sera suivie par la séance publique et se terminera par la séance à huis clos.

Invitation à la séance du mardi 18 juin 2013 à 20 heures 00

Salle du Conseil - 1er étage - Maison communale, 2 place Gilson, 1170 Bruxelles

Ordre du jour

Séance publique

  • 2 approbation du procès-verbal de la séance du 21 mai 2013
  • 3 Modification budgétaire n°99 pour l'exercice 2012.
  • 4 Comptes annuels de l'exercice 2012-Clôture.
  • 5 Modification budgétaire n° 1 ordinaire et extraordinaire pour l'exercice 2013.
  • 6 Approbation des comptes annuels de l'exercice 2012 de la Régie Foncière.
  • 7 Marchés publics (du 07/05/2013 au 28/05/2013) - Communication au conseil des délibérations prises par le collège en vertu des articles 234 alinéa 3, 234bis et 236 alinéa 2 de la NLC.
  • 8 Assemblées à tenir au cours des exercices 2013 à 2018 auprès de la Mission locale pour l'emploi d'Etterbeek. Désignation d'un délégué et d'un administrateur.
  • 9 Modification du règlement du cimetière-suppression sauf dérogation des cérémonies funéraires le samedi.
  • 10 Organisation d'un examen de brevet d'administration
  • 11 Désignation des membres observateurs pour la procédure de recrutement du secrétaire communal
  • 12 Octroi d'une prime de vie chère
  • 13 Bibliothèques francophones – création d’un réseau catalogue collectif - convention à établir entre les communes de Watermael-Boitsfort et Etterbeek
  • 14 Rénovation des installations techniques de chauffage, ventilation et installation d'une unité de cogénération de qualité à la piscine Calypso et maintenance des équipements de la piscine Calypso, du lagon et du mini-bassin - Approbation des conditions et du mode de passation - Montant total du marché : 2.378.411,65 euros TVA comprise –– Montant des travaux (article 764/724-60 du budget extraordinaire) : 962.192,41 euros TVA comprise - Montant de la maintenance sur 10 ans : 1.200.000,00 euros – Montant annuel de la maintenance (article : 764/125-06 du budget ordinaire): 120.000,00 euros - Budget: 2013.
  • 15 Plan communal de développement. Rapport sur le suivi des incidences notables sur l'environnement de la mise en oeuvre du plan.
  • 16 Plan communal de développement.
  • 17 Journée Sans Voiture du 22.09.2013 – règlement de police administrative reconnaissant les autorisations de circuler émises par chacune des 19 communes de la Région de Bruxelles- Capitale.
  • 18 Répartition des subsides 2013 au bénéfice des groupements de jeunesse.
  • 19 Service des Relations Européennes – Désignation des nouveaux membres du Comité des Relations européennes
  • 20 Règlement d'occupation de l'Espace Public Numérique

Le Secrétaire communal, Christian VAN EETVELDE
Le Bourgmestre, Olivier Deleuze


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