Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mardi 17 septembre 2013 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Watermael-Boitsfort

Organisateur Watermael-Boitsfort
Date mardi 17 septembre 2013 à 20h00
Lieu Salle du Conseil - 1er étage - Maison communale, 2 place Gilson, 1170 Bruxelles
http://goo.gl/maps/KkeKM
iCalendar pour les agendas électronnique
Feeds syndication atom 1.0
Dossier Dossier

Fracture numérique (*)
Origine du document : http://www.watermael-boitsfort.be/fr/fichiers/conseilcommunal/ojconseil/oj-20130917.pdf

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui non respecté
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Non Oui Non
Si c'était un système d'informations (*)
Format Informations
présentation liste

—-


Commune de Watermael-Boitsfort

Conseil communal

www.watermael-boitsfort.be, le vendredi 6 septembre 2013 à 11-12 heures

Watermael-Boitsfort, le 5 septembre 2013

Monsieur le Bourgmestre,

Mesdames les Echevines,

Messieurs les Echevins,

Mesdames et Messieurs les Conseillères et Conseillers communaux, sont invités pour la première fois à assister, dans la salle du Conseil de la Maison Communale, le mardi 17 septembre 2013, 20:00, à la séance publique du Conseil communal qui sera suivie par la séance à huis clos.

Invitation à la séance du mardi 17 septembre 2013 à 20 heures 00

Salle du Conseil - 1er étage - Maison communale, 2 place Gilson, 1170 Bruxelles

Ordre du jour

Séance publique

  • 1 Approbation du procès-verbal de la séance du 18 juin 2013
  • 2 Marchés publics (du 04/06/2013 au 27/08/2013) - Communication au conseil des délibérations prises par le collège en vertu des articles 234 alinéa 3, 234bis et 236 alinéa 2 de la NLC.
  • 3 Avenant à la convention du Plan Local de Prévention et de Proximité 2012-2014.
  • 4 Charte communale de l'intégration de la personne handicapée - rapport au Conseil communal.
  • 5 Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal - Modification.
  • 6 Convention entre la commune de Watermael-Boitsfort, le CPAS de Watermael-Boitsfort, ACTIRIS et l'ALE de Watermael-Boitsfort.
  • 7 Règlement d’ordre intérieur du Conseil consultatif communal des aînés
  • 8 CPAS - Compte de l'exercice 2012 - Approbation.
  • 9 CPAS - Budget de l'exercice 2013 - Modification budgétaire n°2.
  • 10 Fabrique d'église Saint-Clément - Budget de 2014.
  • 11 Fabrique d'église Sainte-Croix - Budget de 2014.
  • 12 Fabrique d'église Saint-Hubert - Budget de 2014.
  • 13 Fabrique d'église Notre-Dame Reine des Cieux - Budget de 2014.
  • 14 Redevance pour services techniques rendus à des tiers - Règlement - Modification
  • 15 Procès-verbal de la vérification de la caisse communale au 28/06/2013.
  • 16 Motion de Watermael-Boitsfort au soutien du programme de Coopération Internationale Communale.
  • 17 Service des accueillantes d'enfants conventionnées - Modification du réglement d'ordre intérieur
  • 18 Crèches communales - Modification du réglement d'ordre intérieur
  • 19 Stade des Trois Tilleuls - Nouvelle alimentation en eau à partir du compteur situé Avenue des Nymphes - Approbation d’avenant 1 - Article : 764/725-60 Budget: 2013 – Montant : 13.534,09 euros TVA comprise.
  • 20 Stade des 3 Tilleuls - rénovation de la chaufferie - Approbation des conditions et du mode de passation - Article : 764/724-60 - Montant : 112.000,00 euros TVA comprise - Budget: 2013- DD.
  • 21 Ecole “La Sapinière” - rénovation de la chaufferie - Approbation des conditions et du mode de passation - Article : 7221/724-60 - Montant : 122.500,00 euros TVA comprise - Budget: 2013 - DD.
  • 22 Police de la circulation routière - Règlement général complémentaire - Modification.
  • 23 Motion du Conseil Communal relative à la campagne « Communes du commerce équitable »
  • 24 Convention entre l'Etat belge et la Commune de Watermael-Boitsfort relative à la délivrance de titres de séjour biométriques aux ressortissants de pays tiers et de passeports biométriques aux citoyens belges.
  • 25 Election de la Présidente du Conseil communal
  • 26 Election de la Présidente suppléante du Conseil communal

Le Secrétaire communal, Christian VAN EETVELDE
Le Bourgmestre, Olivier Deleuze


  • fr : Si vous croyez que ce document est produit par l'autorité, vous vous trompez
  • en : If you guess it is the document produced by the autority, you are wrong
Print/export
QR Code
QR Code Ordre du jour (generated for current page)