Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mardi 21 janvier 2014 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Watermael-Boitsfort

Organisateur Watermael-Boitsfort
Date mardi 21 janvier 2014 à 20h00
Lieu Salle du Conseil - 1er étage - Maison communale, 2 place Gilson, 1170 Bruxelles
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui non non respecté
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Non Non Non Non
Si c'était un système d'informations (*)
Format Informations
texte titre, commentaire

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Commune de Watermael-Boitsfort

Conseil communal

www.watermael-boitsfort.be, le lundi 13 janvier 2014 à 9-10 heures

Conseil communal 21 janvier 2014

Invitation à la séance du mardi 21 janvier 2014 à 20 heures 00

Salle du Conseil - 1er étage - Maison communale, 2 place Gilson, 1170 Bruxelles

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 17 décembre 2013.
  • 2. Remplacement d'un membre de droit à l'asbl “La Vénerie, Centre culturel de Watermael-Boitsfort”.
  • 3. Marchés publics (du 03/12/2013 au 27/12/2013) - Communication au conseil des délibérations prises par le collège en vertu des articles 234 alinéa 3, 234bis et 236 alinéa 2 de la NLC.
  • 4. Convention n° 17901 relative à l'occupation de contractuels subventionnés
  • 5. Collaboration entre les communes de la Région de Bruxelles-Capitale: Création d'une plateforme intercommunale en matière de gestion des ressources humaines
  • 6. Modification du règlement organique et de service des bibliothèques publiques communales francophones de Watermael-Boitsfort - nouveau texte coordonné.
  • 7. EcoIris - Conventions entre Bruxelles-Environnement et l'administration communale de Watermael-Boitsfort

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