Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mardi 25 mars 2014 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Watermael-Boitsfort

Organisateur Watermael-Boitsfort
Date mardi 25 mars 2014 à 20h00
Lieu Salle du Conseil - 1er étage - Maison communale, 2 place Gilson, 1170 Bruxelles
http://goo.gl/maps/KkeKM
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Feeds syndication atom 1.0
Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui non non en retard
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Non Non Non Non
Si c'était un système d'informations (*)
Format Informations
texte titre, commentaire

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Commune de Watermael-Boitsfort

Conseil communal

www.watermael-boitsfort.be, le jeudi 20 mars 2014 à 16-17 heures

www.watermael-boitsfort.be, le vendredi 7 février 2014 à 11-12 heures

Conseil communal 18 février 2014

Invitation à la séance du mardi 25 mars 2014 à 20 heures 00

Salle du Conseil - 1er étage - Maison communale, 2 place Gilson, 1170 Bruxelles

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 21 janvier 2014.
  • 2. Rapport transparence des mandats - ordonnance du 12 janvier 2006
  • 3. Remplacement d'un membre de droit à l'asbl “Syndicat d'Inititative pour le travail indépendant de Watermael-Boitsfort”.
  • 4. Remplacement d'un membre associé à l'asbl “Parc Sportif des Trois Tilleuls”.
  • 5. Convention entre l'asbl Watermael-Boitsfort en Plein Air et la commune de Watermael-Boitsfort dans le cadre des subsides “Sommets Européens 2013”.
  • 6. Journal communal - convention de cession de marché.
  • 7. Application à l'A.S.B.L. “Wabov” de l'article 4 de la loi du 14/11/1983 relative au contrôle de l'octroi et de l'emploi de certaines subventions - Subside 2014.
  • 8. Application à l'A.S.B.L. “Vivre Chez Soi” de l'article 4 de la loi du 14/11/1983 relative au contrôle de l'octroi et de l'emploi de certaines subventions - Subside 2014.
  • 9. Application à l'A.S.B.L. “La Vénerie, centre culturel francophone de Watermael-Boitsfort” de l'article 4 de la loi du 14/11/1983 relative au contrôle de l'octroi et de l'emploi de certaines subventions - Subside 2014.
  • 10. Application à l'A.S.B.L. “Syndicat d'Initiative de Watermael-Boitsfort” de l'article 4 de la loi du 14/11/1983 relative au contrôle de l'octroi et de l'emploi de certaines subventions - Subside 2014.
  • 11. Application à l'ASBL “Watermael-Boitsfort en plein air” de l'article 4 de la loi du 14/11/1983 relative au contrôle de l'octroi et de l'emploi de certaines subventions - Subside 2014.
  • 12. Application à l'A.S.B.L. “Copainville” Maison des Jeunes de l'article 4 de la loi du 14/11/1983 relative au contrôle de l'octroi et de l'emploi de certaines subventions - Subside 2014.
  • 13. Application à “L’Agence locale pour l’Emploi à Watermael-Boitsfort” de l'article 4 de la loi du 14/11/1983 relative au contrôle de l’octroi et de l’emploi de certaines subventions - Subside 2014.
  • 14. Proçès-verbal de la vérification de la caisse communale du 31/12/2013.
  • 15. Marché repas scolaires 2013-2016 – Factures impayées de novembre et décembre 2013 – Convention transactionnelle entre la Commune et TCO SERVICE SPRL.
  • 16. Aménagement du terrain de rugby synthétique au plateau de la Foresterie - Approbation convention transactionnelle - Article : 764/721-60 - Budgets: 2012 et 2013.
  • 17. Convention-cadre relative à la collaboration entre la commune de Watermael-Boitsfort et l’asbl «Les Compagnons de la Transition» dans le cadre de la mise en œuvre du projet « EcoIris » à Watermael-Boitsfort
  • 18. Convention tripartite relative à la gestion financière du module achat EcoIris
  • 19. Conclusion d’une nouvelle convention entre la Commune de Watermael-Boitsfort et l’Asbl ‘Parc Sportif des Trois Tilleuls’.

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