Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mardi 22 avril 2014 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Watermael-Boitsfort

Organisateur Watermael-Boitsfort
Date mardi 22 avril 2014 à 20h00
Lieu Salle du Conseil - 1er étage - Maison communale, 2 place Gilson, 1170 Bruxelles
http://goo.gl/maps/KkeKM
iCalendar pour les agendas électronique
Feeds syndication atom 1.0
Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui non
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Non Non Non Non
Si c'était un système d'informations (*)
Format Informations
texte titre, commentaire

—-


Commune de Watermael-Boitsfort

Conseil communal

www.watermael-boitsfort.be, le jeudi 20 mars 2014 à 16-17 heures

Conseil communal 22 avril 2014

Invitation à la séance du mardi 22 avril 2014 à 20 heures 00

Salle du Conseil - 1er étage - Maison communale, 2 place Gilson, 1170 Bruxelles

Ordre du jour

Séance publique

  • 1 Approbation du procès-verbal de la séance du 25/03/2014.
  • 2 Marchés publics (du 18/03/2014 au 01/04/2014) - Communication au conseil des délibérations prises par le collège en vertu des articles 234 alinéa 3, 234bis et 236 alinéa 2 de la NLC.
  • 3 Désignation des membres de droit de l'asbl “Watermael-Boitsfort en Plein Air”.
  • 4 Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal - Modifications.
  • 5 Modification budgétaire n° 1 ordinaire et extraordinaire pour l'exercice 2014.
  • 6 Convention en exécution de l'article 4, §4 de l'ordonnance de 8 avril 1993 créant le FRBRTC telle que modifiée par l'ordonnance du 24 novembre 2011 – Approbation conseil communal.
  • 7 Financement du budget extraordinaire 2014 - Détermination des montants à emprunter
  • 8 Adhésion à la centrale de marchés de l’intercommunale Interfin pour l’achat d’énergie au profit des pouvoirs locaux de la Région de Bruxelles-Capitale
  • 9 Police de la circulation routière - Règlement général complémentaire - Modification.
  • 10 Vente du terrain sis avenue du Grand Forestier/Tenreuken cadastré F n°8/09 - Approbation du compromis de vente
  • 11 Rénovation de l'immeuble du 521 chaussée de la hulpe - Approbation des conditions et du mode de passation – Code économique: 242-01 – Montant: 250.000,00 euros TVA comprise - Exercice: 2014
  • 12 Service des Sports – Convention entre la commune de Watermael-Boitsfort et l’asbl Panathlon Wallonie-Bruxelles

—-

  • fr : Si vous croyez que ce document est produit par l'autorité, vous vous trompez
  • en : If you guess it is the document produced by the autority, you are wrong
Print/export
QR Code
QR Code Ordre du jour (generated for current page)