Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mardi 24 juin 2014 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Watermael-Boitsfort

Organisateur Watermael-Boitsfort
Date mardi 24 juin 2014 à 20h00
Lieu Salle du Conseil - 1er étage - Maison communale, 2 place Gilson, 1170 Bruxelles
http://goo.gl/maps/KkeKM
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui cmn rue bat salle respecté
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Non Non Non Non
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Texte Présents Absent Non


Commune de Watermael-Boitsfort

Conseil communal

www.watermael-boitsfort.be, le jeudi 12 juin 2014 à 14-15 heures

Conseil communal 24 juin 2014

Invitation à la séance du mardi 24 juin 2014 à 20 heures 00

Salle du Conseil - 1er étage - Maison communale, 2 place Gilson, 1170 Bruxelles

Ordre du jour

Séance publique

  • 1 Approbation du procès­verbal de la séance du 20 mai 2014.
  • 2 Modification budgétaire n°99 pour l'exercice 2013.
  • 3 Approbation des comptes annuels de l'exercice 2013 de la Régie Foncière.
  • 4 Comptes annuels de l'exercice 2013­Clôture.
  • 5 Marchés publics (du 06/05/2014 au 03/06/2014) ­ Communication au conseil des délibérations prises par le collège en vertu des articles 234 alinéa 3, 234bis et 236 alinéa 2 de la NLC..
  • 6 Convention de collaboration entre les communes d'Uccle, Watermael­Boitsfort et Auderghem dans le cadre de la politique de sécurité et de l'approche de la délinquance juvénile du gouvernement fédéral ­ 2013­2014
  • 7 Modification du règlement général de police
  • 8 Remplacement d’un membre effectif du Conseil consultatif communal aînés
  • 9 Décision de principe relative à la vente du Domaine de Nettinne.
  • 10 Avenant n°2 à la convention du 29 novembre 2007 conclue entre le Fonds Régional Bruxellois de Refinancement des Trésoreries communales, le Gouvernement de la Région de Bruxelles­Capitale, le Collège Réuni, la commune de Watermael­Boitsfort et le CPAS de Watermael­Boitsfort.
  • 11 Fabrique d'église Saint­Hubert ­ Compte de 2013.
  • 12 Fabrique d'église Saint­Clément ­ Compte de 2013.
  • 13 Fabrique d'église Notre­Dame Reine des Cieux ­ Compte de 2013.
  • 14 Convention spécifique de partenariat entre la commune de Watermael­Boitsfort et la commune de Limete (Kinshasa, République Démocratique du Congo).
  • 15 Ecole Les Coccinelles ­ Remplacement de châssis (alu) ­ Approbation des conditions et du mode de passation ­ Article : 7210/724­60 ­ Montant : 115.000,00 euros TVA comprise ­ Budget: 2014.
  • 16 Désignation d'un Bureau d'étude dans le cadre du suivi de chantier du terrain synthétique rugby ­ Approbation d’avenant 1 et engagement complémentaire ­ Article : 764/724­60 – Montant : 2.420,00 euros TVA comprise ­ Budget: 2014
  • 17 Marché stock ­ Peintures extérieures et intérieures ­ Approbation des conditions et du mode de passation ­ Article : 137/724­60 ­ Montant : 150.000,00 euros TVA comprise ­ Budget: 2014.
  • 18 Projet de modification du plan particulier d’affectation du sol Zone 2 secteur Coin du Balai. Projet de plan à soumettre à l’enquête publique par le Collège des Bourgmestre et Echevins.
  • 19 Plan Triennal d'Investissement.
  • 20 Journée Sans Voiture du 21.09.2014 – règlement de police administrative reconnaissant les autorisations de circuler émises par chacune des 19 communes de la Région de Bruxelles­Capitale.
  • 21 Avenant à la convention d'occupation précaire établie en séance du Conseil Communal du 19 novembre 2013.
  • 22 Station Service Q8 sis avenue du Martin­Pêcheur ­ Fixation des conditions de location.

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