Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mardi 18 novembre 2014 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Watermael-Boitsfort

Organisateur Watermael-Boitsfort
Date mardi 18 novembre 2014 à 20h00
Lieu Salle du Conseil - 1er étage - Maison communale, 2 place Gilson, 1170 Bruxelles
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui cmn rue bat salle en retard
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Non Non Non Non
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Texte Présents Absent Non


Commune de Watermael-Boitsfort

Conseil communal

www.watermael-boitsfort.be, le vendredi 14 novembre 2014 à 9-10 heures

Conseil communal 18 novembre 2014

Invitation à la séance du mardi 18 novembre 2014 à 20 heures 00

Salle du Conseil - 1er étage - Maison communale, 2 place Gilson, 1170 Bruxelles

Ordre du jour

Séance publique

  • 2. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 21/10/2014.
  • 3. Charte communale de l'intégration de la personne handicapée - Rapport au Conseil communal.
  • 4. Marchés publics (du 23/09/2014 au 21/10/2014) - Communication au conseil des délibérations prises par le collège en vertu des articles 234 alinéa 3, 234bis et 236 alinéa 2 de la NLC.
  • 5.Règlement d'ordre intérieur du Conseil communal - Modifications.
  • 6.Convention de mise à disposition entre la Zone de Police et la Commune de Watermael-Boitsfort - avenant
  • 7.Fabrique d'église Saint-Clément - Budget de 2015.
  • 8.Fabrique d'église Saint-Hubert – Modifications au budget de 2014.
  • 9.Droit d'emplacement sur les marchés - Règlement - Modification.
  • 10.Droits de concessions de sépultures au cimetière communal - Règlement - Modification.
  • 11.Redevance pour cérémonies de mariage et de cohabitation légale - Règlement - Modification
  • 12.Redevance pour l'occupation du domaine public à l'occasion des foires locales - Règlement - Modification.
  • 13.Redevances pour services administratifs rendus à des tiers - Règlement - Modification.
  • 14.Redevances pour services techniques rendus à des tiers - Règlement - Modification.
  • 15.Redevances sur les services funèbres - Règlement - Modification.
  • 16.Taxe sur la construction, la reconstruction et la transformation de bâtiments - Règlement - Modification.
  • 17.Taxe sur la distribution à domicile de feuilles et de cartes publicitaires ainsi que de catalogues et journaux contenant de la publicité lorsque ces imprimés sont non-adressés - Règlement - Modification
  • 18.Taxe sur la délivrance de documents administratifs - Règlement - Modification
  • 19.Taxe sur le colportage - Règlement - Modification.
  • 20.Taxe sur le placement de matériaux, conteneurs, cabines, matériel et objets divers sur la voie publique - Règlement - Modification
  • 21.Taxe sur les distributeurs automatiques de billets - Règlements - Modificatio
  • 22.Taxe sur les distributeurs de carburants liquides ou gazeux - Règlement - Modification.
  • 23.Taxe sur les immeubles ayant une affectation de bureaux - Règlement - Modification.
  • 24.Taxe sur les panneaux fixes - Règlement - Modification
  • 25.Taxe sur les secondes résidences - Règlement - Modification.
  • 26.Taxe sur les services funèbres - Règlement - Modification
  • 27.Taxe sur les établissement bancaires et financiers - Règlement - Modification
  • 28.Taxe sur l’apposition d’un ou plusieurs imprimés publicitaires sur des véhicules situés sur la voie publique - Règlement - Modification
  • 29.Approbation du plan de gestion culturelle intégrée néerlandophone 2014-2019
  • 30.Règlement d'occupation des Salons de la Maison Haute - Indexation des tarifs (2 %) et modification de l'article 13.
  • 31.Règlement relatif à l’occupation de la gare de Watermael – Indexation des tarifs (2%).
  • 32.Règlement sur les conditions et tarifications des demandes de tournages dans les bâtiments communaux et sur le territoire de la commune - indexation des tarifs (2%).
  • 33.Cuisine Centrale - Acquisition d'un adoucisseur d'eau - Approbation des conditions et du mode de passation – Application des articles 234 al 3 et 249 de la nouvelle loi communale - Article : 700/724-60 - Montant : 2.000,00 euros TVA comprise Budget: 2014.
  • 34.Ecole des Coccinelles - Remplacement de porte-fenêtres - Approbation d’avenant 1 de 3.025,00 euros TVA comprise et engagement complémentaire de 2.300,00 euros TVA comprise - Article : 7210/724-60- Budget: 2014.
  • 35.Modification du plan triennal d'investissement 2013-2014-2015.
  • 36.Piscine “Calypso” - rénovation du revêtement de la cuve, des carrelages et des faux-plafonds - Article : 764/725-60 - Approbation d’avenant 2 : 45.260,85euros TVA comprise - Engagement complémentaire : 49.786,93 euros TVA comprise - Budget: 2014
  • 37.Projet de plan d’action communal de stationnement d’Ixelles. Avis.
  • 38.Rénovation de l'immeuble 335/337 Chaussée de la Hulpe
  • 39.Logement social rue des Brebis n°103 - Fixation des conditions de location.
  • 40.Conclusion d’une nouvelle convention entre le Commune de Watermael-Boitsfort et l’asbl Boitsfort Rugby Club pour une durée de 40 ans.

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