Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mardi 19 mai 2015 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Watermael-Boitsfort

Organisateur Watermael-Boitsfort
Date mardi 19 mai 2015 à 20h00
Lieu Salle du Conseil - 1er étage - Maison communale, 2 place Gilson, 1170 Bruxelles
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Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui cmn rue bat salle respecté
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Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Non Non Non Non
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Texte Présents Absent Non


Commune de Watermael-Boitsfort

Conseil communal

www.watermael-boitsfort.be, le lundi 11 mai 2015 à 16-17 heures

Conseil communal - 19 mai 2015 - 20h00

Invitation à la séance du mardi 19 mai 2015 à 20 heures 00

Salle du Conseil - 1er étage - Maison communale, 2 place Gilson, 1170 Bruxelles

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Approbation du registre du conseil communal du 21 avril 2015.
  • 2. Assemblées à tenir au cours des exercices 2015 à 2018 inclus - Délégation de la commune auprès de la scrl IRISnet.
  • 3. Cession de parts communales détenues dans la scrl SORELO dans le cadre de la scission de celle-ci.
  • 4. Marchés publics (du 21/04/2015 au 05/05/2015) - Communication au conseil des délibérations prises par le collège en vertu des articles 234 alinéa 3, 234bis et 236 alinéa 2 de la NLC.
  • 5. Remplacement d'un membre associé à l'asbl “Parc Sportif des Trois Tilleuls”.
  • 6. Remplacement d'un membre de droit à l'asbl “La Vénerie, Centre culturel de Watermael-Boitsfort”.
  • 7. Modification budgétaire n°1 ordinaire et extraordinaire pour l'exercice 2015.
  • 8. Fabrique d'église Saint-Clément - Compte de 2014.
  • 9. Fabrique d'église Saint-Hubert - Compe de 2014.
  • 10. Modification de la circonscription territoriale de l'église protestante - The International Protestant Church of Brussels.
  • 11. Taxe sur les agences de paris aux courses de chevaux - Règlement - Création.
  • 12. Domaine de Nettinne - Désaffectation du domaine.
  • 13. Domaine de Nettinne - Vente de gré à gré.
  • 14. Sécurité des données élèves - Désignation d'un conseiller en sécurité de l'information et établissement d'un plan de sécurité.
  • 15. Don de deux oeuvres de Jephan de Villiers par l'artiste même à la commune de Watermael-Boitsfort - Accepter le don.
  • 16. Convention carsharing - Opérateur Cambio - Optimobil.
  • 17. Convention carsharing - Opérateur Zen Car.
  • 18. Interpellation de Mr Jos Bertrand concernant la rénovation de la place Keym : problématique du building sur la place - Report du 21/04/2015.

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