Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mardi 17 novembre 2015 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Watermael-Boitsfort

Organisateur Watermael-Boitsfort
Date mardi 17 novembre 2015 à 20h00
Lieu Salle du Conseil - 1er étage - Maison communale, 2 place Gilson, 1170 Bruxelles
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Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Non Non Non Non
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Format Titres Détails Bruit
Texte Présents Absent Non


Commune de Watermael-Boitsfort

Conseil communal

www.watermael-boitsfort.be, le mardi 3 novembre 2015 à 14-15 heures

Conseil communal - 17 novembre 2015 - 20h00

Invitation à la séance du mardi 17 novembre 2015 à 20 heures 00

Salle du Conseil - 1er étage - Maison communale, 2 place Gilson, 1170 Bruxelles

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Approbation du registre du conseil communal du 15 septembre 2015.
  • 2 Marchés publics (du 01/09/2015 au 29/09/2015 ) - Communication au conseil des délibérations prises par le collège en vertu des articles 234 alinéa 3, 234bis et 236 alinéa 2 de la NLC.
  • 3 Modification budgétaire n° 2 ordinaire et extraordinaire pour l'exercice 2015.
  • 4 Ordonnance du 19 juillet 2007 visant à associer les communes dans le développement économique de la Région de Bruxelles-Capitale - Avenant au contrat 2013-2014 .
  • 5 Fabrique d'église Notre-Dame Reine des Cieux - Budget de 2016.
  • 6 Fabrique d'église Saint-Hubert - Budget de 2016
  • 7 Règlement d'occupation des Salons de la Maison Haute - Indexation des tarifs (2 %).
  • 8 Règlement relatif à l’occupation de la gare de Watermael – Indexation des tarifs – Création d’un tarif par salle et par tranche horaire.
  • 9 Règlement sur les conditions et tarifications des demandes de tournages dans les bâtiments communaux et sur le territoire de la commune - indexation des tarifs (2%).
  • 10 Cuisine centrale - Rénovation de la chaudière et des circuits hydrauliques - Approbation des conditions et du mode de passation - Article : 700/724-60 - Montant : 120.000,00 euros TVA comprise - Budget: 2016
  • 11 Ecole “Colibri” - Remplacement des chaudières - Approbation des conditions et du mode de passation - Article : 7210/724-60 - Montant : 80.000,00 euros TVA comprise Budget: 2016.
  • 12 Ecole “Colibri” – Remplacement des chaudières - Demande de subsides.
  • 13 Espace Paul Delvaux - Installation de panneaux photovoltaïques - Approbation des conditions et du mode de passation - Article : 762/724-60 - Montant : 40.000,00 euros TVA comprise Budget: 2016.
  • 14 Marché stock - Peintures intérieures et extérieures (2) - Approbation des conditions et du mode de passation - Article : 137/724-60 - Montant : 220.000,00 euros TVA comprise Budget: 2015.
  • 15 Réaménagement de la Chaussée de La Hulpe - Exercice 2016 - Article : 421/723-60 - Montant : 810.000,00 euros T.V.A. comprise - Mode de passation et conditions du marché.
  • 16 Stade des Trois Tilleuls - Hall omnisport et mini-bassin - Rénovation des vestiaires - Demande de subsides.
  • 17 Stade des Trois Tilleuls - Hall omnisport et mini-bassin - Rénovation des vestiaires - Approbation des conditions et du mode de passation - Article : 764/724-60 - Montant : 85.000,00 euros TVA comprise Budget: 2015
  • 18 Réaménagement de la place Keym - Modification - Avenant général - Article 421/731-60 - Budget extraordinaire 2015. Montant 6.000,00€ T.V.A.C
  • 19 Approbation de la convention avec le CPAS concernant l'attribution du logement d'urgence du logement 128 rue Middelbourg 1er étage gauche.
  • 20 Logement rue Middelbourg 1er étage gauche - Modification du statut - Logement d'urgence - fixation des conditions de location.
Ordre du jour complémentaire
  • 21 Interpellation de Monsieur Jos Bertrand concernant la proprété publique dans la commune: balai d'or, l'obligation ou non d'utiliser des poubelles rigides, le désamiantage.
  • 22 Interpellation de Monsieur Jos BERTRAND concernant la réaffectation de l’église Saint-Hubert.
  • 23 Interpellation de Madame Anne Spaak-Jeanmart concernant l’organisation de l’encadrement pédagogique alternatif dans les écoles de Watermael-Boitsfort.
  • 24 Interpellation de Martine Payfa à l’Echevin des finances concernant les derniers événements liés à la vente du Domaine de Nettinne.
  • 25 Interpellation avec projet de motion de Odile Bury, David Leisterh et Guillebert de Fauconval concernant le soutien à apporter par la commune de Watermael-Boitsfort au plan pour des solutions durables en matière de survol aérien élaboré par l’association citoyenne « Pas Question »
  • 26 Interpellation de Michel Kutendakana concernant la dégradation du parterre central du square des Archiducs par certains cyclistes.
  • 27 Interpellation de Michel Kutendakana concernant la prolifération d'animaux sauvages tels que les corneilles, les renards, les perruches et leurs conséquences.
  • 28 Interpellation de Michel Kutendakana concernant l'évolution du dossier relatif au site de bureaux d'AXA, boulevard du Souverain.
  • 29 Interpellation de Philippe Desprez à Monsieur le Bourgmestre sur la problématique des sans-abri sur le territoire de la Commune

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