Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour v. 2

mardi 17 novembre 2015 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour v. 2 - Watermael-Boitsfort

Organisateur Watermael-Boitsfort
Date mardi 17 novembre 2015 à 20h00
Lieu Salle du Conseil - 1er étage - Maison communale, 2 place Gilson, 1170 Bruxelles
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Dossier Dossier

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Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui cmn rue bat salle respecté
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Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Non Non Non Non
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Texte Présents Absent Non


Commune de Watermael-Boitsfort

Conseil communal

www.watermael-boitsfort.be, le mercredi 4 novembre 2015 à 16-17 heures

Conseil communal - 17 novembre 2015 - 20h00

Invitation à la séance du mardi 17 novembre 2015 à 20 heures 00

Salle du Conseil - 1er étage - Maison communale, 2 place Gilson, 1170 Bruxelles

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Approbation du registre de la séance du Conseil communal du 20 octobre 2015.
  • 2. Convention relative à la Gestion Négociée de l'Espace Public (G.N.E.P.) lors d'évènements suprazonaux en Région de Bruxelles-Capitale.
  • 3. Marchés publics (du 06/10/2015 au 20/10/2015) - Communication au conseil des délibérations prises par le collège en vertu des articles 234 alinéa 3, 234bis et 236 alinéa 2 de la NLC.
  • 4. Modification du règlement du cimetière.
  • 5. Répartition des subsides 2015 au bénéfice des groupements socioculturels - 15.134 € - 762/332-02.
  • 6. Répartition des subsides 2015 au bénéfice des groupements et projets de Solidarité Internationale - 7.760 € - 150/332-02.
  • 7. Répartition des subsides 2015 au bénéfice des groupements sportifs - 31.995 € - 764/332-02

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