Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mardi 19 janvier 2016 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Watermael-Boitsfort

Organisateur 2016-01-19T20-00_gBruCmnWatermaelBoitsfort-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date mardi 19 janvier 2016 à 20h00
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Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui non respecté
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Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Non Non Non Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Texte Présents Absent Oui


Commune de Watermael-Boitsfort

Conseil communal

www.watermael-boitsfort.be, le vendredi 8 janvier 2016 à 10-11 heures

Conseil communal - 19 janvier 2016 - 20h00

Invitation à la séance du mardi 19 janvier 2016 à 20 heures 00

Salle du Conseil - 1er étage - Maison communale, 2 place Gilson, 1170 Bruxelles

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Approbation du registre du conseil communal du 15 décembre 2014.
  • 2. Note d'orientation politique 2016-2018.
  • 3. Marchés publics (du 24/11/2015 au 22/12/2015 ) - Communication au conseil des délibérations prises par le collège en vertu des articles 234 alinéa 3, 234bis et 236 alinéa 2 de la NLC.
  • 4. Rapport annuel 2014-2015.
  • 5. CPAS - Budget de l'exercice 2016- Examen et approbation
  • 6. Approbation du budget spécial de la Régie Foncière pour l'exercice 2016 (39ème exercice).
  • 7. Dotation à la Zone de Police - Budget 2016.
  • 8. Budget communal pour l’exercice 2016 et plan de gestion 2016-2018.
  • 9. Don d’une gravure par Martiner Matton, artiste à la commune de Watermael-Boitsfort - accepter le don.
  • 10. Convention de collaboration entre les communes d'ixelles et de Watermael-Boitsfort dans le cadre du marché passé en centrale d'achat et subsidié par la Région relatif au développement et mise en œuvre d’un outil informatique de gestion de l’espace public.
  • 11. Convention de collaboration entre les communes d'ixelles et de Watermael-Boitsfort dans le cadre du marché passé en centrale d'achat et subsidié par la Région relatif au développement et à la mise en oeuvre d'un outil informatique de gestion de l'occupation temporaire de la voie publique.
  • 12. Convention Logements Inoccupés entre la Région Bruxelles-Capitale et la Commune de Watermael- Boitsfort
  • 13. Logement 10 avenue Van Becelaere - rez-de-chaussée - Modification du statut - Logement moyen - Fixation des conditions de location
  • 14. Motion de Madame Sandra Ferretti concernant le maintien des six zones de police bruxelloises.

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