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Ordre du jour

mardi 16 février 2016 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Watermael-Boitsfort

Organisateur 2016-02-16T20-00_gBruCmnWatermaelBoitsfort-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date mardi 16 février 2016 à 20h00
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Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui non respecté
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Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Non Non Non Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Texte Présents Absent Oui


Commune de Watermael-Boitsfort

Conseil communal

www.watermael-boitsfort.be, le lundi 8 février 2016 à 18-19 heures

Conseil communal - 16 février 2016 - 20h00

Invitation à la séance du mardi 16 février 2016 à 20 heures 00

Salle du Conseil - 1er étage - Maison communale, 2 place Gilson, 1170 Bruxelles

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Approbation du registre de la séance du 19 janvier 2016.
  • 2. Marchés publics (du 29/12/2015 au 26/01/2016 ) - Communication au conseil des délibérations prises par le collège en vertu des articles 234 alinéa 3, 234bis et 236 alinéa 2 de la NLC.
  • 3. Octroi d'une prime à la vie chère pour l'année 2015.
  • 4. Vente du domaine de Nettinne - Convention de résolution - Approbation.
  • 5. Convention relative à l'Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 10 décembre 2015 concernant l'octroi d'une subvention spéciale en application de l'ordonnance du 13 février 2003 pour l'année 2015 - Subside à rétrocéder au CPAS de Watermael-Boitsfort.
  • 6. Ecole “Les Coccinelles” - Aménagement d'un nouvel étage - Approbation des conditions et du mode de passation modifiés - Article 7210/723-60 - Montant : 500.000,00 euros TVA comprise - Budget 2016.
  • 7. Marché stock - Peintures intérieures et extérieures dans les écoles communales - Approbation des conditions et du mode de passation - Article 7210/724-60 - Montant : 160.000,00 TVA comprise - Article 7221/724-60 - Montant : 240.000,00 euros TVAC - Montant total : 400.000,00 euros - Budget 2016.
  • 8. Avant-projet d'ordonnance réformant le Code bruxellois de l'Aménagement du Territoire et l'ordonnance du 05/06/1967 relative aux permis d'environnement et modifiant certaines législations connexes.
  • 9. Projet de plan directeur bus de la S.T.I.B. - Avis - Approbation.
  • 10. Dérogations aux dispositions des arrêtés royaux instaurant le repos hebdomadarie dans l'artisanat et le commerce pour l'année 2016.
  • 11. Convention entre la Région de Bruxelles-Capitale, la S.L.R.B. et la commune de Watermael-Boitsfort relative à la réalisation d'environ 65 logements moyens sur les terrains situés entre l'avenue des Princes Brabançons, le square des Archiducs et l'avenue des Gerfauts aux références cadastrales : 1ère Division - Section D, parcelles 217A et 218G.

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