Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mardi 15 mars 2016 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Watermael-Boitsfort

Organisateur 2016-03-15T20-00_gBruCmnWatermaelBoitsfort-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date mardi 15 mars 2016 à 20h00
Lieu Salle du Conseil - 1er étage - Maison communale, 2 place Gilson, 1170 Bruxelles
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui cmn rue bat salle respecté
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Non Non Non Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Texte Présents Absent Oui


Commune de Watermael-Boitsfort

Conseil communal

www.watermael-boitsfort.be, le vendredi 4 mars 2016 à 10-11 heures

Conseil communal - 15 mars 2016 - 20h00

Invitation à la séance du mardi 15 mars 2016 à 20 heures 00

Salle du Conseil - 1er étage - Maison communale, 2 place Gilson, 1170 Bruxelles

Ordre du jour

Séance publique

  • 1 Approbation du registre de la séance du 16 février 2016.
  • 2 Rapport sur la transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics - Ordonnance du 12 janvier 2006 - Année 2015
  • 3 Marchés publics (du 02/02/2016 au 01/03/2016 ) - Communication au conseil des délibérations prises par le collège en vertu des articles 234 alinéa 3, 234bis et 236 alinéa 2 de la NLC.
  • 4 Modification du statut pécuniaire.
  • 5 CCCA : démission d’un membre effectif
  • 6 CCCA: rapport d'activités 2015-2016 et plan d'actions 2016 -2017
  • 7 Stade des Trois Tilleuls - nouvelle bulle de tennis - Approbation des conditions et du mode de passation - Article : 764/725-60 - Montant : 360.000,00 euros TVA comprise Budget: 2016.
  • 8 Logement 3 avenue Coloniale – 3ème étage – Location au CPAS de Watermael-Boitsfort dans le cadre de l’accueil de demandeur d’asile politique - Modification du statut du logement prix du marché au prix du logement moyen - Fixation des conditions de location.

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