Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mardi 26 avril 2016 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Watermael-Boitsfort

Organisateur 2016-04-26T20-00_gBruCmnWatermaelBoitsfort-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date mardi 26 avril 2016 à 20h00
Lieu Salle du Conseil - 1er étage - Maison communale, 2 place Gilson, 1170 Bruxelles
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Dossier Dossier

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Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui cmn rue bat salle respecté
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Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Non Non Non Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Texte Présents Absent Non


Commune de Watermael-Boitsfort

Conseil communal

www.watermael-boitsfort.be, le vendredi 15 avril 2016 à 12-13 heures

Conseil communal - 26 avril 2016 - 20h00

Invitation à la séance du mardi 26 avril 2016 à 20 heures 00

Salle du Conseil - 1er étage - Maison communale, 2 place Gilson, 1170 Bruxelles

Ordre du jour

Séance publique

  • 1 Approbation du registre de la séance du 15/03/2016.
  • 2 Communication : arrêté adopté par le Bourgmestre sur base des articles 133 et 135 de la Nouvelle Loi comunale.
  • 3 Charte communale de l'intégration de la personne handicapée - Rapport au Conseil communal.
  • 4 HYDROBRU - Modification des statuts sociaux.
  • 5 Marchés publics (du 08/03/2016 au 22/03/2016 ) - Communication au conseil des délibérations prises par le collège en vertu des articles 234 alinéa 3, 234bis et 236 alinéa 2 de la NLC.
  • 6 Personnel enseignant - Délégation de pouvoir.
  • 7 Service d'Encadrement des Mesures Judiciaires Alternatives - Convention 2015 avec le service public fédéral justice.
  • 8 Renouvellement de la convention de collaboration entre les communes d'Uccle, d'Auderghem et de Watermael-Boitsfort dans le cadre de la politique de sécurité et de l'approche de la délinquance juvénile du Gouvernement fédéral - 2015-2016
  • 9 Procédure de médiation locale en matière de sanctions administratives communales
  • 10 Rapport d'activités 2014-2015 du service de médiation locale SAC
  • 11 Application à l'A.S.B.L. “Vivre Chez Soi” de l'article 4 de la loi du 14/11/1983 relative au contrôle de l'octroi et de l'emploi de certaines subventions - Subside 2016.
  • 12 Application à l'A.S.B.L. “La Vénerie, centre culturel francophone de Watermael-Boitsfort” de l'article 4 de la loi du 14/11/1983 relative au contrôle de l'octroi et de l'emploi de certaines subventions - Subside 2016.
  • 13 Application à l'A.S.B.L. “Parc Sportif des Trois Tilleuls” de l'article 4 de la loi du 14/11/1983 relative au contrôle de l'octroi et de l'emploi de certaines subventions - Subside 2016.
  • 14 Application à l'A.S.B.L. “Syndicat d'Initiative de Watermael-Boitsfort” de l'article 4 de la loi du 14/11/1983 relative au contrôle de l'octroi et de l'emploi de certaines subventions - Subside 2016.
  • 15 Application à l'A.S.B.L. “Wabo” de l'article 4 de la loi du 14/11/1983 relative au contrôle de l'octroi et de l'emploi de certaines subventions - Subside 2016.
  • 16 Application à l'A.S.B.L. « Maison des Jeunes de Watermael-Boitsfort » de l'article 4 de la loi du 14/11/1983 relative au contrôle de l'octroi et de l'emploi de certaines subventions - Subside 2016.
  • 17 Application à l'ASBL “Watermael-Boitsfort en plein air” de l'article 4 de la loi du 14/11/1983 relative au contrôle de l'octroi et de l'emploi de certaines subventions - Subside 2016.
  • 18 Financement du budget extraordinaire 2016 - Détermination des montants à emprunter
  • 19 Convention relative à l’octroi d’un montant par la commune de Molenbeek-Saint-Jean en faveur de la commune de Watermael-Boitsfort et ce dans le cadre de l’action ‘Karavane’ 2016
  • 20 Plan d’alignement des voiries de la cité-jardin « Floréal ». Adoption provisoire.
  • 21 Application à l'ASBL “Watermael-Boitsfort en plein air” de l'article 4 de la loi du 14/11/1983 relative au contrôle de l'octroi et de l'emploi de certaines subventions - Subside 2016.
  • 22 Application à l'asbl “Atout Projet” de l'article 4 de la Loi du 14/11/1983 relative au contrôle de l'octroi et de l'emploi de certaines subventions - Subsides 2016.
  • 23 Régie Foncière - Disposition d’un douzième provisoire pour le d’avril 2016, en ce qui concerne les dépenses du budget ordinaire.

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