Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mardi 20 septembre 2016 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Watermael-Boitsfort

Organisateur 2016-09-20T20-00_gBruCmnWatermaelBoitsfort-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date mardi 20 septembre 2016 à 20h00
Lieu Salle du Conseil - 1er étage - Maison communale, 2 place Gilson, 1170 Bruxelles
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Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui cmn rue bat salle respecté
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Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Non Non Non Oui
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Format Titres Détails Bruit
Texte Présents Absent Non


Commune de Watermael-Boitsfort

Conseil communal

www.watermael-boitsfort.be, le jeudi 8 septembre 2016 à 11-12 heures

Conseil communal - 20 septembre 2016 - 20h00

Invitation à la séance du mardi 20 septembre 2016 à 20 heures 00

Salle du Conseil - 1er étage - Maison communale, 2 place Gilson, 1170 Bruxelles

Ordre du jour

Séance publique

  • 2. Approbation du registre de la séance du 21/06/2016.
  • 3. Fusion par absorption d’HYDROBRU par VIVAQUA – Augmentation du capital de VIVAQUA - Modification des statuts - Fin de mandat et désignation d’administrateurs -Fin de mandat des membres du collège des commissaires – Pouvoirs - Assemblée générale extraordinaire de VIVAQUA du 8 novembre 2016 ou à une date proche - Mandat
  • 4. Marchés publics (du 07/06/2016 au 23/08/2016 ) - Communication au conseil des délibérations prises par le collège en vertu des articles 234 alinéa 3, 234bis et 236 alinéa 2 de la NLC.
  • 5. Eglise Saint-Hubert : Décret de désacralisation et désaffectation de l’église.
  • 6. Désaffectation d’une partie de la voirie dénommée Jagersveld autour de l’église Saint-Hubert.
  • 7. Vente de gré à gré de l’église Saint-Hubert, sur et avec terrain, et un parc, sis avenue Delleur et au lieu-dit « Jagersveld ».
  • 8. Modification budgétaire n° 2 ordinaire et extraordinaire pour l'exercice 2016.
  • 9. Application à “L’Agence locale pour l’Emploi à Watermael-Boitsfort”de l'article 4 de la loi du 14/11/1983 relative au contrôle de l’octroi et de l’emploi de certaines subventions - Subside 2016.
  • 10. Fabrique d'église Notre-Dame du Perpétuel Secours - Compte de 2015.
  • 11. Fabrique d'église Notre-Dame du Perpétuel Secours - Budget de 2015.
  • 12. Fabrique d'église Notre-Dame du Perpétuel Secours - Budget de 2016.
  • 13. Fabrique d'église Notre-Dame du Perpétuel Secours - Budget de 2017.
  • 14. Fabrique d'église Saint-Hubert - Budget de 2017.
  • 15. Fabrique d'église Saint-Clément - Budget de 2017.
  • 16. Eglise Anglicane Unifiée Holy Trinity (Ixelles) - Compte 2014.
  • 17. Eglise Anglicane Unifiée Holy Trinity (Ixelles) - Budget 2016.
  • 18. Eglise Protestante - The International Protestant Church of Brussels - Compte de 2015.
  • 19. Eglise Protestante - The International Protestant Church of Brussels – Budget 2016.
  • 20. «Commémorations de la Première Guerre Mondiale (1914-18) en Région de Bruxelles-Capitale » - liquidation du subside au bénéfice de le Gemeenschapscentrum WaBo Article : 762/332.02 - Montant : 3.000,00 euros - Budget : 2016.
  • 21. «Commémorations de la Première Guerre Mondiale (1914-18) en Région de Bruxelles-Capitale » - liquidation du subside au bénéfice de l’asbl Hisciwab – Article : 762/332.02 - Montant : 2.500,00 euros - Budget : 2016.
  • 22. Signature du protocole de collaboration entre la commune de Watermael-Boitsfort et la commune de Limete (Kinshasa, République Démocratique du Congo) pour la phase 2017-2021.
  • 23. Cession des voiries de la cité-jardin « Floréal » - Approbation de l’acte et des conventions.
  • 24. Achat d'une balayeuse - Approbation des conditions et du mode de passation - Article : 875/743-52 - Montant : 250.000,00 euros TVA comprise Budget: 2016.
  • 25. Ecole “Les Coccinelles” - Aménagement d'un nouvel étage - Arrêt de la procédure d’attribution et relance d’un marché adapté - Approbation des conditions et du mode de passation - Article : 7210/723-60 - Montant : 820.000,00 euros TVA comprise - Budget: 2016.
  • 26. Stade des Trois Tilleuls - Nouvelle bulle de tennis - Approbation des conditions et du mode de passation – relance du marché - Article : 764/725-60 - Montant : 425.000,00 euros TVA comprise Budget: 2016.
  • 27. Ratification de la convention entre le Commune de Watermael-Boitsfort et l’asbl Alzheimer Belgique dans le cadre d’une animation de psychomotricité pour une durée de 2 ans à partir du 1er octobre 2016.
  • 28. Répartition des subsides 2016 au bénéfice des groupements Sportifs – 32.240,- € - article 764/332-02.

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