Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mardi 18 octobre 2016 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Watermael-Boitsfort

Organisateur 2016-10-18T20-00_gBruCmnWatermaelBoitsfort-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date mardi 18 octobre 2016 à 20h00
Lieu Salle du Conseil - 1er étage - Maison communale, 2 place Gilson, 1170 Bruxelles
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Dossier Dossier

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Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui cmn rue bat salle respecté
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Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Non Non Non Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Texte Présents Absent Non


Commune de Watermael-Boitsfort

Conseil communal

www.watermael-boitsfort.be, le vendredi 7 octobre 2016 à 10-11 heures

Conseil communal - 18 octobre 2016 - 20h00

Séance publique du 18 octobre 2016, à 20:00 h PRECEDEE et suivie par une séance à huis clos

Invitation à la séance du mardi 18 octobre 2016 à 20 heures 00

Salle du Conseil - 1er étage - Maison communale, 2 place Gilson, 1170 Bruxelles

Ordre du jour

Séance publique

  • 2. Approbation du registre de la séance du 20 septembre 2016.
  • 3. Marchés publics (du 30/08/2016 au 27/09/2016 ) - Communication au conseil des délibérations prises par le collège en vertu des articles 234 alinéa 3, 234bis et 236 alinéa 2 de la NLC.
  • 4. Modification du règlement général de police.
  • 5. Avenant n°3 à la convention du 29 novembre 2007 conclue entre le Fonds Régional Bruxellois de Refinancement des Trésoreries communales, le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, le Collège Réuni, la commune de Watermael-Boitsfort et le CPAS de Watermael- Boitsfort.
  • 6. Convention relative à l'ordonnance visant à améliorer la situation financière des communes de la Région de Bruxelles-Capitale – 2016-2018.
  • 7. Modification budgétaire n° 3 ordinaire et extraordinaire pour l'exercice 2016.
  • 8. Fabrique d'église Notre-Dame Reine des Cieux - Budget de 2017.
  • 9. Fabrique d'église Notre-Dame du Perpétuel Secours - Modifications budgétaires 2016.
  • 10. Convention entre l'Asbl Parc Sportif des Trois Tilleuls et la commune de Watermael-Boitsfort pour la fréquentation des bassins de natation par les élèves des écoles communales.
  • 11. Répartition des subsides 2016 au bénéfice des groupements Socioculturels – 15 .134- € - 762/332-02.
  • 12. Répartition des subsides 2016 au bénéfice des groupements et projets de Solidarité Internationale - 7.760 € - 150/332-02.
  • 13. Stade des Trois Tilleuls - Bâtiment des tribunes - Aménagement d'un vestiaire.
  • 14. Modification budgétaire de la Régie Foncière pour l'exercice 2016.
  • 15. Adhésion à la centrale de marchés de l’intercommunale Interfin pour la passation, l’exécution et le financement de travaux, de fournitures et de services en matière d’utilisation performante et rationnelle de l’énergie au profit des Pouvoirs locaux de la Région de Bruxelles-Capitale.

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