Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mercredi 16 décembre 2015 à 18h30 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Chastre

Organisateur Chastre
Date mercredi 16 décembre 2015 à 18h30
Lieu Maison communale - avenue du Castillon 71 - 1450 Chastre
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Dossier Dossier

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Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui Cmn Rue Bat salle en retard
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Non Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Texte Présents Absent Non


Commune de Chastre

Conseil communal

www.chastre.be, le mercredi 9 décembre 2015 à 11-12 heures

COMMUNE DE CHASTRE

Chastre, le 4 décembre 2015

Conformément à l’article L.1122-13, § 1er du Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation, nous avons l’honneur de convoquer M………………………………………………………………………………………………….

Pour la première fois à la séance du Conseil communal qui aura lieu le 16 décembre 2015 à 18 h 30 à la Maison communale, 71 Avenue du Castillon à 1450 Chastre.

Convocation à la séance du mercredi 16 décembre 2015 à 18 heures 30

Première convocation.

Maison communale - avenue du Castillon 71 - 1450 Chastre

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Procès-verbal de la séance du 30 novembre 2015 : approbation (vote)
  • 2. C.P.A.S. : Budget de l’exercice 2016 : approbation (vote)
  • 3. Rapport annuel accompagnant le budget de l’exercice 2016 : présentation
  • 4. Budget communal pour l’exercice 2016 : arrêt (vote)
  • 5. Dotation communale pour le CPAS pour l’exercice 2016 : fixation (vote)
  • 6. Dotation communale pour la Zone de Secours pour l’exercice 2016 : fixation (vote)
  • 7. Dotation communale pour la Zone de Police pour l’exercice 2016 : fixation (vote)
  • 8. Bâtiments communaux : dépannages, réparations et entretiens des systèmes de production de chaleur : attribution du marché : décision (vote)
  • 9. Ecole de Blanmont : fourniture et placement de châssis : principe, cahier spécial des charges adapté, mode de passation de marché : décision (vote)
  • 10. Emprunts à contracter : principe, cahier spécial des charges, mode de passation de marché : décision (vote)
  • 11. Cultes : Fabrique d’église de Blanmont : budget 2016 : approbation (vote)
  • 12. Cultes : Fabrique d’église de Noirmont : compte 2013 : approbation (vote)
  • 13. Cultes : Fabrique d’église de Noirmont : compte 2014 : approbation (vote)
  • 14. Cultes : Fabrique d’église de Noirmont : budget 2015 : approbation (vote)

Séance à huis clos

  • 15. Personnel enseignant : démission : acceptation et prise d’acte (vote)
  • 16. Personnel enseignant : désignation : ratification (vote)

Par ordonnance :

Pour le collège communal,

  • Le Directeur général, Y. CHARLIER
  • Le Bourgmestre, C. JOSSART

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