Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 27 janvier 2014 à 20h15 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Court-Saint-Étienne

Organisateur Court-Saint-Étienne
Date lundi 27 janvier 2014 à 20h15
Lieu Maison communale rue des Ecoles n°1 à 1490 Court-Saint-Étienne
http://goo.gl/maps/nLH69
iCalendar pour les agendas électronique
Feeds syndication atom 1.0
Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui local en retard
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Non Non Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Informations
présentation titre, commentaire

—-


Commune de

Conseil communal

www.court-st-etienne.be, le mercredi 22 janvier 2014 à 14-15 heures

Conformément à l’article L1122-12 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, le Collège communal a l’honneur de convoquer Mesdames et Messieurs les Conseillers, à la séance du Conseil communal qui aura lieu le Lundi 27 janvier 2014 à 20H15' en la maison communale.

P.S. Le projet de procès-verbal de la séance publique du conseil précédent vous est transmis par courriel ce vendredi.

Convocation à la séance du lundi 27 janvier 2014 à 20 heures 15

Maison communale rue des Ecoles n°1 à 1490 Court-Saint-Étienne

Ordre du jour

Séance publique

  • PROCES-VERBAL : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 19.12.2013
POPULATION
  • Démission d’un Conseiller communal – prise d’acte Remplacement d’un Conseiller communal et prestation de serment
  • CPAS Avis sur la délibération du Conseil de l’Action Sociale du 23 avril 2013 concernant MCAE / ROI : modification - distinction
  • Budget CPAS 2014 - approbation
INTERCOMMUNALES ET ASSOCIATIONS
  • ASBL Régie des quartiers – désignation de deux représentants
  • SEDIFIN – démission et remplacement d’un Conseiller
  • SEDILEC – démission et remplacement d’un Conseiller
  • ASBL Parc à Mitrailles – démission et remplacement d’un Conseiller
  • CETEM – démission et remplacement d’un Conseiller
PATRIMOINE
  • Grilles métalliques des arbres du centre : ratification de la vente
  • Désaffectation d’une armoire électrique maraîcher
MARCHES PUBLICS
  • Marché de fournitures – achat d’un vélo électrique : approbation des conditions, du descriptif et du mode de passation
  • Marché de fournitures – achat de tables de pique-nique (écoles maternelle et primaire de Tangissart) : approbation des conditions, du descriptif et du mode de passation
  • Marché de fournitures – achat de frigos à l’école de Wisterzée, la Chaloupe et le dépôt communal : approbation des conditions, du descriptif et du mode de passation
  • Marché de fournitures - remplacement du refroidisseur de bières en fûts à la salle Defalque : ratification
ENSEIGNEMENT
  • Ecole communale fondamentale de Sart/Tangissart – section « Sart » - ouverture de demi-classe maternelle au 20.01.2014 : ratification
  • Ecole communale fondamentale du Centre – section « Gare » : ouverture de demi-classe maternelle au 20.01.2014 : ratification
  • Ecole communale fondamentale de Sart/Tangissart – section maternelle - demande de prise en charge de 13P du 6 janvier 2014 au 17 janvier 2014 : ratification
  • FINANCES Modifications budgétaires n° 2 – exercice 2013 – approbation par Monsieur le Ministre des Pouvoirs locaux par arrêté du 05/12/2013 Compte bancaire Président du Comité de Jumelage
INTERPELLATIONS EVENTUELLES DU COLLEGE COMMUNAL

Séance à huis-clos

ENSEIGNEMENT
  • Institutrice maternelle temporaire - désignation au 20.01.2014 dans le cadre des ouvertures de demi-classes maternelles : ratification
  • Institutrice primaire temporaire - désignation en remplacement d’un congé de maladie: ratification
  • Institutrice maternelle temporaire : désignation en remplacement d’un congé de maladie: ratification

P.O.
La Directrice générale,
Le Bourgmestre,


  • fr : Si vous croyez que ce document est produit par l'autorité, vous vous trompez
  • en : If you guess it is the document produced by the autority, you are wrong
Print/export
QR Code
QR Code Ordre du jour (generated for current page)