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Ordre du jour - Droit de regard

Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 1 février 2016 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Jodoigne

Organisateur 2016-02-01T20-00_gWbrCmnJodoigne-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date lundi 1 février 2016 à 20h00
Feeds syndication atom 1.0
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui non en retard
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Non Non Non Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Texte Présents Absent Oui


Commune de Jodoigne

Conseil communal

www.jodoigne.be, le lundi 25 janvier 2016 à 8-9 heures

Conseil communal

Consultez l'ordre du jour du Conseil communal du 1er février. Séance à 20h00 dans la salle du Conseil au Château Pastur.

Conseil Communal n° 366/01 du 1er février 2016 – 20h00

Convocation à la séance du lundi 1 février 2016 à 20 heures 00

Salle du Conseil - Château Pastur - Rue du Château 13 - 1370 Jodoigne

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Pour information :
    • a) Règlement de travail du personnel communal ; approbation.
    • b) Budget communal de l’exercice 2016 ; prorogation du délai.
  • 2. CPAS ; budget 2016
    • a) Service ordinaire
    • b) Service extraordinaire
  • 3. Délégation au Collège communal, au directeur général et au directeur général adjoint en matière de marchés publics de l’administration communale.
  • 4. Service urbanisme ; dénomination d’une voirie « Hameau de la Gette » sous Jauchelette ; décision de principe.
  • 5. Convention entre le GAL Culturalité en Hesbaye Brabançonne ASBL et la Ville de Jodoigne pour la mise en œuvre du PDS 2014-2020 et des missions de l’asbl ; approbation.
  • 6. Service Accueil Temps Libre ; Convention ISBW - exercice 2016.
  • 7. Taxe sur l’enlèvement des immondices ; Exercices 2016-2018 ; Annulation de la délibération du 23 novembre 2015 et approbation d’une nouvelle délibération suite à l’avis de la tutelle.

Séance à huis clos

  • 8. Information : Personnel communal ; liste des nominations et engagements.
  • 9. Service de la Direction générale ; recrutement d’un informaticien mi-temps ; information.
  • 10. Service de la Direction générale ; recrutement d’une architecte pour le service des travaux ; ratification
  • 11. Service Enfance - Crèche communale ; contrat de remplacement d’une puéricultrice D2 temps plein ; ratification.
  • 12. Service Enfance - Crèche communale ; contrat de remplacement d’une puéricultrice D2 temps plein ; ratification.
  • 13. Service Enseignement communal ; désignation d’une institutrice maternelle temporaire
  • 14. Service Enseignement communal ; désignation temporaire d’un directeur d’école ; ratification.
  • 15. Service Enseignement communal ; désignation d’une institutrice primaire temporaire prioritaire à raison de 12 périodes ; ratification.
  • 16. Service Enseignement communal ; désignation d’une institutrice maternelle temporaire prioritaire à raison de 13 périodes subsidiées ; ratification.
  • 17. Service Enseignement communal ; désignation d’une institutrice maternelle temporaire prioritaire à raison de 13 périodes à charge communale ; ratification.
  • 18. Service Enseignement communal ; désignation d’une institutrice maternelle temporaire prioritaire à temps plein à charge communale ; ratification.
  • 19. Service Enseignement communal ; retrait de la désignation d’une institutrice maternelle temporaire prioritaire à charge communale ; ratification.
  • 20. Service Enseignement communal ; ouverture d’un DASPA à partir du 01 décembre 2015 ; ratification.
  • 21. Service Enseignement communal ; octroi d’un congé pour mission article 6 à une institutrice primaire définitive à temps plein ; ratification.
  • 22. Service Enseignement communal ; désignation d’un maitre spécial d’éducation physique temporaire intérimaire pour 24 périodes ; ratification.
  • 23. Service Enseignement communal ; réaffectation d’un maitre sp de religion protestante à raison de 2 périodes ; ratification.
  • 24. Service Enseignement communal ; ouverture d’une classe maternelle mi-temps à partir du 24 novembre 2015 ; ratification.
  • 25. Service Enseignement communal ; octroi d’une interruption de carrière à mi-temps à une institutrice primaire à titre définitif à temps plein ; ratification.
  • 26. Service Enseignement communal ; désignation d’une institutrice maternelle temporaire à charge communale à raison de 13 périodes ; ratification.
  • 27. Service Enseignement communal ; désignation d’une institutrice primaire temporaire intérimaire à temps plein ; ratification.
  • 28. Service Enseignement communal ; désignation d’une institutrice primaire temporaire intérimaire à temps plein ; ratification.
  • 29. Service Enseignement communal ; approbation du procès-verbal et des décisions de la CoPaLoc du 29 mai 2015 ; ratification.
  • 30. Académie de Musique ; prolongation du remplacement d’un professeur définitif de piano en congé de maladie jusqu’au 31 décembre 2015 ; ratification.
  • 31. Académie de Musique ; remplacement d’un professeur d’ateliers d’applications créatives démissionnaire ; ratification. congé de maladie jusqu’au 31 janvier 2016 ; ratification.
  • 33. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2015.

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