Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mardi 21 juin 2016 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Jodoigne

Organisateur 2016-06-21T20-00_gWbrCmnJodoigne-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date mardi 21 juin 2016 à 20h00
Lieu Salle du Conseil - Château Pastur - Rue du Château 13 - 1370 Jodoigne
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Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui cmn rue bat salle en retard
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Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Non Non Non Oui
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Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Non


Commune de Jodoigne

Conseil communal

www.jodoigne.be, le lundi 20 juin 2016 à 10-11 heures

Conseil communal

Consultez les points à l'orde du jour du Conseil communal du 21 juin 2016…

Ville de Jodoigne - Conseil Communal n° 370/05 du 21 juin 2016 – 20h00

Convocation à la séance du mardi 21 juin 2016 à 20 heures 00

Salle du Conseil - Château Pastur - Rue du Château 13 - 1370 Jodoigne

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Gestion différentiée des cimetières vers le zéro phyto : présentation des objectifs, de la méthodologie, des orientations choisies et de différents aménagements réalisés et en projet pour les cimetières.
  • 2. Service urbanisme ; ZACC de la Maladrerie ; adoption du rapport urbanistique et environnemental accompagné d’une déclaration environnementale.
  • 3. Compte communal de l’exercice 2015 ; approbation.
  • 4. Fabrique d’église Saint-Rémy de Saint-Remy-Geest ; compte de l’exercice 2015 ; réformation.
  • 5. Fabrique d’Eglise Saint Georges de Saint Jean-Geest ; compte de l’exercice 2015 ; réformation.
  • 6. Fabrique d’église Saint Lambert de Jodoigne ; compte de l’exercice 2015 ; réformation.
  • 7. Fabrique d’Eglise Notre Dame de la Visitation de Mélin ; compte de l’exercice 2015 ; approbation.
  • 8. Fabrique d’Eglise Saint Martin de Lathuy ; compte de l’exercice 2015 ; approbation.
  • 9. Fabrique d’Eglise Sainte Gertrude de Jauchelette ; compte de l’exercice 2015 ; approbation
  • 10. Fabrique d’Eglise Saint Laurent de Dongelberg ; compte de l’exercice 2015 ; approbation.
  • 11. Fabrique d’Eglise Saint-Barthélemy de Zétrud-Lumay ; compte de l’exercice 2015 ; approbation.
  • 12. Fabrique d’Eglise Sainte Marie de Sainte-Marie-Geest ; compte de l’exercice 2015 ; approbation.
  • 13. Fabrique d’Eglise Saint-Pierre de Jodoigne-Souveraine ; compte de l’exercice 2015 ; approbation.
  • 14. Appel interne en vue de la promotion à la fonction de Chef de service administratif C3 pour le Service Travaux ; règlement.
  • 15. Service de la Direction générale ; Parking de la Cure de Mélin ; projet de convention entre la Fabrique d’Eglise Notre Dame de la Visitation de Mélin et la Ville de Jodoigne ; approbation.
  • 16. Service des Travaux ; appel à projets 2016 ; mise en conformité d’espaces de citoyenneté ; prise d’acte d’une décision du Collège Communal du 28 avril 2016.
  • 17. Service des Travaux ; appel à projets 2016 ; sauvegarde du petit patrimoine populaire ; prise d’acte d’une décision du Collège Communal du 28 avril 2016.
  • 18. Service des Travaux ; appel à projets 2016 en matière d’aménagements de sécurisation des biens et des personnes ; prise d’acte d’une décision du Collège Communal du 22 avril 2016.
  • 19. Service des Travaux ; marché de travaux par adjudication ouverte ; évacuation des eaux de la rue du Pouilly à Piétrain ; approbation des conditions et du mode de passation.
  • 20. Fonds Régional d’Investissement Communal ; égouttage et amélioration de la rue du Tombois à Jodoigne ; approbation du projet.
  • 21. Remplacement des sources lumineuses à vapeur de mercure haute pression ; approbation de la convention cadre et du mode de financement.
  • 22. Subside provincial 2016 « lutte contre les coulées de boue » ; approbation du dossier de candidature.
  • 23. Subside provincial 2016 « Cheminement cyclable » ; approbation du dossier de candidature.
  • 24. Subside provincial 2016 « mobilité et sécurité» ; approbation du dossier de candidature.
  • 25. Marché de travaux ; aménagement d’un chemin cyclo-piéton (rue Villa Romaine) ; approbation des conditions et modes de passation de marché.
  • 26. Marché de fourniture ; matériel de désherbage alternatif pour les cimetières de Jodoigne ; approbation des conditions et du mode de passation du marché.
  • 27. Marché de service pour un ingénieur conseil pour le suivi de l’aménagement d’un bi-bande béton rue de Wahenge ; approbation des conditions et du mode de passation du marché.
  • 28. Marché de service pour un coordinateur de sécurité pour le suivi de l’aménagement d’un bi-bande béton rue de Wahenge ; approbation des conditions et du mode de passation du marché.
  • 29. Service de Développement économique ; validation des dossiers pour l’appel à projets 2016 de la Province du Brabant wallon ; ratification.
  • 30. Service de Développement économique ; validation du règlement communal relatif à l’utilisation des panneaux d’affichage aux entrées de la Ville.
  • 31. Service de Développement économique ; validation du règlement communal relatif à l’occupation de la voie publique par des terrasses HoReCa et à la location de la structure et du mobilier.
  • 32. Bibliothèque ; marché public ; fourniture de documents ; approbation du projet et du cahier spécial des charges ; décision et mode de passation du marché.
  • 33. Service Logement ; inventaire des logements publics.
  • 34. Service Enseignement communal ; déclaration des emplois vacants au 15 avril 2016 ; ratification.
  • 35. Service Enseignement communal ; ouverture d’une classe maternelle mi-temps à partir du 25 avril 2016 ; ratification.
  • 36. Désignation de représentants de la Ville de Jodoigne au sein de l’asbl Centre Culturel de Jodoigne ; modifications.
  • 37. Désignation de représentants de la Ville de Jodoigne au sein de l’Agence Locale pour l’Emploi de Jodoigne ; modification.
  • 38. Intercommunale du Brabant wallon ; approbation des points portés à l’ordre du jour des Assemblées générales extraordinaires et ordinaire du 22 juin 2016.
  • 39. Intercommunale ORES-Assets ; approbation des points portés à l’ordre du jour de l’Assemblée générale du 23 juin 2016.
  • 40. Intercommunale Sociale du Brabant wallon ; approbation des points portés à l’ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire du 27 juin 2016.

Séance à huis clos

  • 41. Information : personnel communal ; liste des engagements.
  • 42. Désignation d’un avocat pour intenter une action au Conseil d’Etat ; ratification.
  • 43. Service enfance - Crèche communale ; contrat de remplacement d'une puéricultrice D2 temps partiel ; ratification.
  • 44. Service Enseignement communal ; octroi d’une interruption de carrière à mi-temps à une institutrice primaire à titre définitif à temps plein ; ratification.
  • 45. Service Enseignement communal ; désignation d’une institutrice primaire temporaire prioritaire à raison de 12 périodes ; ratification.
  • 46. Service Enseignement communal ; octroi d’une DPPR de type IV à ¼ temps à une institutrice maternelle à titre définitif à temps plein ; ratification.
  • 47. Service Enseignement communal ; retrait de la désignation d’une institutrice maternelle temporaire prioritaire à charge communale ; ratification.
  • 48. Service Enseignement communal ; désignation d’une institutrice maternelle temporaire prioritaire à raison de 13 périodes subsidiées ; ratification.
  • 49. Service Enseignement communal ; désignation d’une institutrice maternelle temporaire intérimaire à temps plein ; ratification.
  • 50. Service Enseignement communal ; désignation d’une institutrice primaire temporaire intérimaire à raison de 14 périodes ; ratification.
  • 51. Service Enseignement communal ; désignation d’un instituteur primaire temporaire intérimaire à raison de 2 périodes ; ratification.
  • 52. Service Enseignement communal ; désignation d’une institutrice primaire temporaire intérimaire à raison de 24 périodes ; ratification.
  • 53. Enseignement communal ; approbation du procès-verbal et des décisions de la CoPaLoc du 02 décembre 2015.
  • 54. Académie de Musique ; nomination définitive de la surveillante-éducatrice.
  • 55. Académie de Musique ; remplacement d’un professeur intérimaire de piano en congé de maladie.
  • 56. Académie de Musique ; approbation du Règlement d’ordre intérieur.
  • 57. Approbation du procès-verbal de la séance du 10 mai 2016.

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