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Ordre du jour - Droit de regard

Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mardi 20 septembre 2016 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Jodoigne

Organisateur 2016-09-20T20-00_gWbrCmnJodoigne-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date mardi 20 septembre 2016 à 20h00
Lieu Salle du Conseil - Château Pastur - Rue du Château 13 - 1370 Jodoigne
http://goo.gl/maps/54XpY
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Feeds syndication atom 1.0
json document comme donnée (*)
Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui cmn rue bat salle respecté
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Non Non Non Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Texte Présents Absent Non


Commune de Jodoigne

Conseil communal

www.jodoigne.be, le lundi 12 septembre 2016 à 12-13 heures

Conseil communal

Consultez les points à l'orde du jour du Conseil communal n°372, séance du 20 septembre 2016…

Ville de Jodoigne - Conseil Communal n° 372/07 du 20 septembre 2016 – 20h00

Convocation à la séance du mardi 20 septembre 2016 à 20 heures 00

Salle du Conseil - Château Pastur - Rue du Château 13 - 1370 Jodoigne

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Information : Marchés publics extraordinaires.
  • 2. Fabrique d’Eglise Saint Lambert de Jodoigne ; modification budgétaire n°01 de l’exercice 2016 ; approbation.
  • 3. Fabrique d’Eglise Notre-Dame de la Visitation de Mélin ; modification budgétaire n°1 de l’exercice 2016 ; approbation.
  • 4. Fabrique d’Eglise Notre Dame de la Visitation de Mélin ; Budget de l’exercice 2017 ; approbation.
  • 5. Fabrique d’Eglise Sainte Gertrude de Jauchelette ; Budget de l’exercice 2017 ; approbation.
  • 6. Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Saint-Jean-Geest ; Budget de l’exercice 2017 ; réformation.
  • 7. Fabrique d’Eglise Saint-Lambert de Jodoigne ; Budget de l’exercice 2017 ; approbation.
  • 8. Service des Travaux ; prestations en urgence suite aux intempéries survenues le 23 juin 2016 ; prise d’acte d’une décision du Collège Communal du 9 août 2016.
  • 9. Service des Travaux ; marché de fourniture ; réparation du petit camion porte conteneur Renault Mascott ; prise d’acte d’une décision du Collège Communal du 19 août 2016.
  • 10. Marché de travaux ; bi-bande béton rue de Wahenge ; approbation du mode et des conditions du marché.
  • 11. Contrat de rivière Dyle-Gette et affluents ; approbation du programme d’action 2017-2019.
  • 12. Reprise de voiries pour être incorporées au domaine public ; approbation du plan et du projet d’acte ; section de Zétrud-Lumay.
  • 13. Reprise d’une voirie Ry Saint-Jean à Jodoigne pour être incorporée au domaine public ; approbation du plan et du projet d’acte.
  • 14. Retrait d’une décision de Conseil communal pour une voirie sous Jodoigne-Souveraine.
  • 15. Service de Développement économique ; marché public de fourniture ayant pour objet les Terrasses HoReCa. ; approbation des conditions et du mode de passation.
  • 16. Service des sports ; convention de mise à disposition d’un espace sportif ; approbation.
  • 17. Service des sports ; convention de mise à disposition d’un espace sportif ; approbation.
  • 18. Service des sports ; convention de mise à disposition d’un espace sportif ; approbation.
  • 19. Service des sports ; convention de mise à disposition d’un espace sportif ; approbation.
  • 20. Service des sports ; convention de mise à disposition d’un espace sportif ; approbation.
  • 21. Service des sports ; convention de mise à disposition d’un espace sportif ; approbation.
  • 22. Service des sports ; convention de mise à disposition d’un espace sportif ; approbation.
  • 23. Service des sports ; convention de mise à disposition d’un espace sportif ; approbation.

Séance à huis clos

  • 24. Service de la Direction générale ; désignation d’une Conseillère en Aménagement du Territoire et en Urbanisme (CATU).
  • 25. Personnel communal ; interruption partielle de carrière dans le cadre d’un congé parental.
  • 26. Service urbanisme ; désignation d’un avocat pour ester en justice – dossier lot 35 du lotissement l’Ardoisière ; ratification.
  • 27. Service Enseignement communal ; désignation d’un agent APE - institutrice primaire à mi-temps ; ratification.
  • 28. Service Enseignement communal ; désignation d’une institutrice primaire temporaire prioritaire à raison de 12 périodes subsidiées ; ratification.
  • 29. Service Enseignement communal ; désignation d’une institutrice maternelle temporaire prioritaire à raison de 5 périodes ; ratification.
  • 30. Service Enseignement communal ; désignation d’une institutrice maternelle temporaire prioritaire à raison de 6 périodes ; ratification.
  • 31. Service Enseignement communal ; désignation d’une institutrice maternelle temporaire prioritaire à raison de 15 périodes ; ratification.
  • 32. Service Enseignement communal ; désignation d’une institutrice primaire temporaire prioritaire à temps plein ; ratification.
  • 33. Service Enseignement communal ; désignation d’une institutrice primaire en immersion temporaire intérimaire à raison de 5 périodes ; ratification.
  • 34. Service Enseignement communal ; désignation d’une enseignante chargée de l’initiation du néerlandais à temps partiel ; ratification.
  • 35. Service Enseignement communal ; désignation d’une institutrice primaire en immersion temporaire prioritaire à raison de 3 périodes subsidiées ; ratification.
  • 36. Service Enseignement communal ; désignation d’une institutrice primaire temporaire prioritaire à charge communale à raison de 21 périodes ; ratification.
  • 37. Service Enseignement communal ; désignation d’un agent PTP – assistante aux institutrices maternelles à 4/5 temps ; ratification.
  • 38. Service Enseignement communal ; désignation d’une institutrice primaire temporaire prioritaire à raison de 5 périodes ; ratification.
  • 39. Service Enseignement communal ; désignation d’une institutrice primaire temporaire prioritaire à raison de 19 périodes ; ratification.
  • 40. Service Enseignement communal ; désignation d’un instituteur primaire temporaire intérimaire à raison de 5 périodes ; ratification.
  • 41. Service Enseignement communal ; désignation d’un instituteur primaire temporaire intérimaire à raison de 5 périodes ; ratification.
  • 42. Service Enseignement communal ; désignation d’un instituteur primaire temporaire intérimaire à raison de 5 périodes ; ratification.
  • 43. Service Enseignement communal ; désignation d’une institutrice maternelle temporaire prioritaire à raison de 26 périodes ; ratification.
  • 44. Service Enseignement communal ; désignation d’un agent PTP – assistante aux institutrices maternelles à 4/5 temps ; ratification.
  • 45. Service Enseignement communal ; désignation d’un agent PTP – assistante aux institutrices maternelles à 4/5 temps ; ratification.
  • 46. Service Enseignement communal ; désignation d’une institutrice primaire temporaire prioritaire à temps plein ; ratification.
  • 47. Service Enseignement communal ; désignation d’une institutrice primaire temporaire prioritaire à temps plein ; ratification.
  • 48. Service Enseignement communal ; désignation d’un agent APE – maitre de psychomotricité temporaire prioritaire à raison de 26P ; ratification.
  • 49. Service Enseignement communal ; désignation d’une institutrice maternelle temporaire prioritaire à charge communale à raison de 13 périodes ; ratification.
  • 50. Service Enseignement communal ; désignation d’une institutrice primaire en immersion temporaire prioritaire à temps plein ; ratification.
  • 51. Service Enseignement communal ; désignation d’un maitre de morale temporaire intérimaire à raison de 6 périodes ; ratification.
  • 52. Service Enseignement communal ; désignation d’une institutrice maternelle temporaire prioritaire à charge communale à raison de 26 périodes ; ratification.
  • 53. Service Enseignement communal ; désignation d’une institutrice maternelle en immersion temporaire prioritaire à raison de 5 périodes ; ratification.
  • 54. Service Enseignement communal ; désignation d’une institutrice maternelle en immersion temporaire prioritaire à raison de 21 périodes ; ratification.
  • 55. Académie de Musique ; gain de 9 périodes temporaires au poste de surveillante-éducatrice ; année scolaire 2016-2017.
  • 56. Académie de Musique ; périodes à charge de la Ville de Jodoigne ; année scolaire 2016-2017.
  • 57. Académie de Musique ; reconduction des candidatures temporaires pour l’année scolaire 2016-2017.
  • 58. Académie de Musique ; congé pour détachement interne de professeurs ; année scolaire 2016-2017.
  • 59. Approbation du procès-verbal de la séance du 17 août 2016.

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