Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mardi 20 octobre 2015 à 19h30 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Lasne

Organisateur Lasne
Date mardi 20 octobre 2015 à 19h30
Lieu Château de l’Hyette - Place communale 1 - 1380 Lasne
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui Cmn Rue Bat Salle simulacre
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Oui Non
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Numérisation Présents Absent Non


Commune de Lasne

Conseil communal

www.lasne.be, le mardi 13 octobre 2015 à 16-17 heures

COMMUNE DE LASNE

CONVOCATION Du CONSEIL COMMUNAL

Lasne, le 12 octobre 2015.

Conformément aux dispositions de l'article 1122-13 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, nous avons l'honneur de vous convoquer pour la première fois à la séance du CONSEIL COMMUNAL qui se tiendra le mardi 20 octobre 2015 à 19.30 H dans la SALLE DU CONSEIL COMMUNAL, Château de la Hyette, 1, Place Communale à LASNE.

Séance du mardi 20 octobre 2015 à 19 heures 30

Salle du Conseil communal, Château de la Hyette, 1, Place Communale à LASNE.

Deuxième convocation.

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 05 octobre 2015.
  • 2. Informations à la présente Assemblée.
  • 3. Finances communales - Marché de service financier - Année 2015 - Décision et mode de passation du marché - Approbation du cahier spécial des charges et de la proposition d'avis de marché.
  • 4. Mobilité - Règlement complémentaire de police sur la circulation routière -Interdiction de stationnement - Rue Vallée Gobier - Décision.
  • 5. Mobilité - Règlement complémentaire de police sur la circulation routière -Interdiction de stationnement - Route d'Ottignies - Décision.
  • 6. Mobilité - Aménagements cyclables et piétons route de Genval (piste cyclo-piétonne D10) et réaménagement de deux arrêts pour autobus (programme communal 2015/2016) - Convention de Travaux et prise en charge avec la Société Régionale Wallonne des Transports (SRWT) - Décision.
  • 7. Marchés publics/Travaux - Travaux - Achats matériel équipement et exploitation -Acquisition et installation du matériel de sonorisation dans la salle du Conseil communal - Projet 20150010 - Approbation des conditions et du mode de passation.
  • 8. Marchés publics/ Travaux - Services - Travaux voiries aménagements sécurité -Honoraires Bureau d'Etude - Aménagements de sécurité routière et amélioration de voirie Chemin de la Maison du Roi - Projet 20150028-01 - Approbation des conditions et du mode de passation.
  • 9. Marchés publics/Travaux/Mobilité - Travaux - Achats de signalisation routière - Achat et pose de radars préventifs fixes - Projet 20150040 - Approbation des conditions et du mode de passation.
  • 10. Marchés publics/ Travaux - Fournitures - Achats véhicules spéciaux Travaux -Acquisition d'un bull téléscopique - Projet 20150101 - Approbation des conditions et du mode de passation.
  • 11. Marchés publics/Travaux - Travaux - Aménagements bâtiments sportifs - Sécurisation du Centre sportif de Maransart et du Centre sportif de Lasne - Projet 20150106 -Approbation des conditions et du mode de passation.
  • 12. Marchés publics/Travaux - Fournitures - Achats matériel équipement et exploitation Travaux - Acquisition d'un porte-outil et accessoires - Projet 20150110 - Approbation des conditions et du mode de passation.
  • 13. Urbanisme - Demande de permis d'urbanisation - Création de 4 lots - Rue Bois Lionnet/Rue de Genleau - 1ère Division/ Section B/ n 144y, 127c, 133e - Décision.
  • 14. Intercommunale SEDIFIN - Augmentation de capital par apport en nature - Décision.
  • 15. Ressources humaines - Instauration d'un régime de pension complémentaire pour le personnel contractuel - Revu - Décision.
  • 16. Ressources humaines - Service Technique - Mise à la retraite - Ratification.
  • 17. Ressources humaines - Fin convention AWIPH - Contrat de remplacement - Rupture de commun accord - Modification de barème - Reconduction de contrat à durée déterminée - Démission - Congé sans solde - Modification du temps de travail -Contrat à durée déterminée - Evaluation des grades légaux - Prises pour information. techniques nécessaires à la compréhension des dossiers, et cela pendant au moins deux périodes précédant la séance du conseil communal, dont une période durant les heures normales d'ouverture des bureaux et une période en dehors de ces heures. Le règlement d'ordre intérieur détermine les modalités d'application du présent paragraphe.
  • 18. Personnel enseignant - Année scolaire 2015/2016 - Ecoles communales de Lasne -Enseignement primaire - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à mi-temps - Remplacement - Décision - Ratification.
  • 19. Personnel enseignant - Année scolaire 2015/2016 - Ecole communale P. Van Hoegaerden d'Ohain - Maître spécial d'éducation physique - Désignation à titre temporaire intérimaire dans un emploi non vacant à mi-temps - Remplacement -Décision - Ratification.
  • 20. Personnel enseignant - Année scolaire 2015/2016 - Ecole communale P. Van Hoegaerden d'Ohain - Maître spécial de religion catholique - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi non vacant à mi-temps - Remplacement - Décision -Ratification.
  • 21. Personnel enseignant - Année scolaire 2015/2016 - Ecole communale P. Van Hoegaerden d'Ohain-Aide administrative PTP à mi-temps -Engagement -Décision - Ratification.
  • 22. Personnel enseignant - Année scolaire 2015/2016 - Ecole communale de Maransart -Enseignement maternel - Mise en disponibilité à % temps précédant la pension de retraite (DPPR Type 4) - Décision. délibération.
    • Le Directeur général, Laurence Bieseman
    • Le Bourgmestre, Laurence Rotthier

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