Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mardi 10 novembre 2015 à 19h30 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Lasne

Organisateur Lasne
Date mardi 10 novembre 2015 à 19h30
Lieu Château de l’Hyette - Place communale 1 - 1380 Lasne
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui Cmn Rue Bat Salle en retard
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Oui Non
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Numérisation Présents Absent Non


Commune de Lasne

Conseil communal

www.lasne.be, le mercredi 4 novembre 2015 à 13-14 heures

COMMUNE DE LASNE

Lasne, le 30 octobre 2015.

CONVOCATION Du CONSEIL COMMUNAL

Conformément aux dispositions de l'article 1122-13 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, nous avons l'honneur de vous convoquer pour la première fois à la séance du CONSEIL COMMUNAL qui se tiendra le mardi 10 novembre 2015 à 19.30 H dans la SALLE DU CONSEIL COMMUNAL, Château de la Hyette, 1, Place Communale à LASNE.

Séance du mardi 10 novembre 2015 à 19 heures 30

Salle du Conseil communal, Château de la Hyette, 1, Place Communale à LASNE.

Première convocation.

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 20 octobre 2015.
  • 2. Informations à la présente Assemblée.
  • 3. Finances communales - Budget 2015 - Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 2 - Principe des investissements - Décisions.
  • 4. Finances communales - CP AS - Exercice 2016 - Budgets ordinaire et extraordinaire -Approbations.
  • 5. Finances communales - Zone de secours du Brabant wallon - Dotation - Exercice 2016 - Décision.
  • 6. Marchés publics/ Environnement - Travaux - Travaux divers cours d'eau - Création de 2 passerelles au-dessus du Smohain (Sentier 72 du Champ d'Ohain et sentier 73 du Bosquet) - Projet 20150043-01 - Approbation des conditions et du mode de passation.
  • 7. Marchés publics/Communication - Fournitures - Achats de signalisation routière -Acquisition de panneaux d'information à destination de la population - Projet 20150113 - Approbation des conditions et du mode de passation.
  • 8. Marchés publics/Bibliothèque - Fournitures - Achats mobilier bureau ludothèque -Acquisition de mobilier pour la ludothèque intégrée à la bibliothèque Edgar P. Jacobs -Projet 20150107 - Approbation des conditions et du mode de passation.
  • 9. Marchés publics/Travaux - Travaux - Aménagements bâtiments communaux -Amélioration de l'accessibilité aux personnes à mobilité réduite de 3 bâtiments communaux - Projet 20150015 - Approbation des conditions et du mode de passation.
  • 10. Marchés publics/Travaux - Travaux égouttage plan triennal - Année 2012 -Aménagements de voirie et égouttage de la rue des Fiefs - Projet 20110113.2012 -Approbation décompte final.
  • 11. Environnement - Gestion des déchets - Taux de couverture du coût vérité - Budget 2016-Décision.
  • 12. Divers - SEDIFIN - Approbation des points portés à l'Assemblée générale ordinaire du 8 décembre 2015.
  • 13. Divers - Intercommunale « Bataille de Waterloo 1815 » - Approbation des points portés à l'Assemblée générale du 8 décembre 2015.
  • 14. Cultes - Fabrique d'église Saint-Germain - Composition du Conseil de fabrique et du Bureau des Marguilliers - Prise d'acte.
  • 15. Ressources humaines - Service Population - Organisation d'un examen de recrutement au cadre statutaire - Résultats des épreuves - Désignation - Décision.
  • 16. Ressources humaines - Désignation d'un Conseiller en prévention - Décision.
  • 17. Personnel enseignant - Année scolaire 2015/2016 - Ecole communale P. Van Hoegaerden d'Ohain - Maître de religion israélite - Désignation d'office à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 2 périodes - Décision - Ratification.
  • 18. Personnel enseignant - Année scolaire 2015/2016 - Ecole communale P. Van Hoegaerden d'Ohain - Maître de religion israélite - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 2 périodes - Réaffectation - Décision - Ratification. techniques nécessaires à la compréhension des dossiers, et cela pendant au moins deux périodes précédant la séance du conseil communal, dont une période durant les heures normales d'ouverture des bureaux et une période en dehors de ces heures. Le règlement d'ordre intérieur détermine les modalités d'application du présent paragraphe.
  • 19. Personnel enseignant - Année scolaire 2015/2016 - Ecole communale P. Van Hoegaerden d'Ohain - Maître de religion protestante - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 2 périodes - Décision - Ratification.
  • 20. Personnel enseignant-Année scolaire 2015/2016-Ecole communale de Maransart-Maître de religion protestante - Désignation à titre temporaire stable dans un emploi vacant de 2 périodes - Décision - Ratification. délibération.
    • Le Directeur général, Laurence Bieseman
    • Le Bourgmestre, Laurence Rotthier

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