Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

jeudi 21 novembre 2013 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Mont-Saint-Guibert

Organisateur Mont-Saint-Guibert
Date jeudi 21 novembre 2013 à 20h00
Lieu Maison Communale - Grand'Rue, 39 - 1435 Mont-saint-Guibert
http://goo.gl/maps/54nqz
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Jour Heure Lieu Respect du délai
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Si c'était un système d'informations (*)
Format Informations
commentaire

—-


— - Content:

  1. h:
    1. h:
      1. Commune de Mont-Saint-Guibert
      2. h:
        1. Conseil communal
        2. p:
          1. “Le 20 Février 2013”
          2. “Conformément à l’article L1122-13 du Code de la démocratie communale, à la séance du Conseil communal qui aura lieu le jeudi 28 février 2013 à 20h00 à la maison communale”
  2. h:
    1. “Convocation du conseil communal du jeudi 28 février 2013 à 20h00 à la maison communale”
    2. h:
      1. Ordre du jour
      2. h: Interpellation du Conseil communal par un habitant.
      3. h:
        1. “Séance publique”
        2. li class=“obj”:
          1. “Affaires générales”
          2. “1. Déclaration de politique générale.”
          3. “2. Asbl « Contrat Rivière Dyle Jette » - désignation d’un représentant communal titulaire et d’un suppléant à l’assemblée générale.”
          4. “3. Asbl Maison du Conte et de la littérature – désignation d’un représentant communal à l’assemblée générale.”
          5. “4. Création d’un nouveau site internet pour l’Administration communale – Affiliation à l’intercommunale IMIO.”
          6. Urbanisme
          7. “5. Aménagement d’une nouvelle voirie et d’un passage supérieur – aménagement d’un couloir sous voie – passage à niveau rue de Blanmont.”
          8. Budget/Finances
          9. “6. Délégation au Collège communal pour la gestion du service ordinaire – renouvellement pour les exercices 2013 à 2018 - approbation.”
          10. “7. Financement sur le service ordinaire de petits investissements amortissables en un an renouvellement pour les exercices 2013 à 2018 - approbation.”
          11. “8. Taxe sur la délivrance des documents administratifs – 2013-2018 - modification.”
          12. “9. Dotation communale 2013 à la zone de police Orne-Thyle.”
          13. 10. Dotation communale 2013 au CPAS.
          14. “11. Investissements de minime importance pour l’exercice 2013 – délégation au Collège – approbation.”
          15. “12. Liste des subsides inférieurs ou égaux à 2.500 euros pour l’exercice 2013 – approbation.”
          16. “13. Liste des subsides supérieurs à 2.500 euros pour l’exercice 2013 – approbation.”
          17. “14. Rapport administratif sur les affaires de la commune pour l’exercice 2012.”
          18. “15. Rapport financier sur le budget 2013 – approbation.”
          19. “16. Budget communal de l’exercice 2013 – approbation.”
  3. h:
    1. p:
      1. “Le Secrétaire communal, (s) Alain Chevalier”
      2. br: Le Bourgmestre, (s) Philippe Evrard

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