Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 25 janvier 2016 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Nivelles

Organisateur 2016-01-25T20-00_gWbrCmnNivelles-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date lundi 25 janvier 2016 à 20h00
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Dossier Dossier

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Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui non
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Non Oui Non Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Oui


Commune de Nivelles

Conseil communal

www.nivelles.be, le mercredi 9 décembre 2015 à 15-16 heures

Nivelles, le 21 janvier 2016

LE COLLEGE COMMUNAL DE LA VILLE DE NIVELLES a l'honneur de porter à votre connaissance que le Conseil communal se réunira à l'Hôtel de Ville (Salle des Mariages)

LE LUNDI 25 JANVIER 2016 à 20h00 pour examiner les points portés à l'ordre du jour ci-après.

Invitation à la séance du lundi 25 janvier 2016 à 20 heures 00

Hôtel de Ville de Nivelles - Salle des Mariages - Place Albert 1er - 1400 Nivelles

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 14 décembre 2015
  • 2. Communications diverses
  • 3. Ordonnance de police administrative relative à l'organisation de festivités sur la voie publique
FINANCES
  • 4. Réaffectation des ouvertures de crédit non utilisées/Restauration des cloîtres de la Collégiale
  • 5. Réaffectation des ouvertures de crédit non utilisées/Rénovation et stabilisation des 24 apas
URBANISME
  • 6. Création et modification de voiries dans le cadre du permis technique relatif à la réalisation de voiries, d'égouttage et modification de relief du sol, rue de Berlin, avenue d'Allemagne et rue de Prague
ENVIRONNEMENT
  • 7. Règlement général de police - environnement - erratum
ENERGIE
  • 8. Rapport d'avancement intermédiaire 2015 - Arrêté Ministériel de subvention 2015-2016 - Visa 14/24583/DORN - Présentation du rapport dans le cadre du programme “Communes Energ-Etiques” subsidié par la Région Wallonne
ACCUEIL EXTRASCOLAIRE
  • 9. ISBW - convention 2016
AFFAIRES SOCIALES
  • 10. CPAS - Budget 2016 + annexes
  • 11. CPAS - Budget 2016 - Douzième provisoire
Questions d'actualité

Séance à huis clos

  • 1. Litige BELLEFLAMME-WATY / Ville de Nivelles - Autorisation d'ester en justice
  • 2. Ratification de prolongation de la désignation d'un Directeur financier faisant fonction
  • 3. Désignation d'un agent chargé de la constatation des infractions pouvant donner lieu à des sanctions administratives
  • 4. Désignation d'un agent chargé de la constatation des infractions pouvant donner lieu à des sanctions administratives
  • 5. ASBL Nivelles en Fêtes - Prise d'acte de la démission d'un administrateur et désignation d'un remplaçant
  • 6. ASBL Nivelles en Fêtes - Prise d'acte de la démission d'un administrateur et désignation d'un remplaçant
  • 7. ASBL Nivelles en Fêtes - Prise d'acte de la démission d'un administrateur et désignation d'un remplaçant
  • 8. ASBL Maison du Tourisme du Roman Païs - nouvelle désignation d'un délégué de la Ville de Nivelles
ACADEMIE
  • 9. Ratification-octroi d'un congé pour exercer une fonction de promotion dans l'enseignement à un professeur d'analyse et histoire de la musique, pour 5 périodes/semaine, du 14/12/15 au 29/01/16
  • 10. Ratification-désignation d'un professeur d'analyse et histoire de la musique, dans un emploi temporaire non vacant, 5 périodes/semaine, du 14/12/15 au 29/01/16
  • 11. Ratification-désignation d'un secrétaire-surveillant, dans un emploi temporaire pour 18 heures/semaine, du 01/02/16 au 30/06/16
  • 12. Ratification-désignation d'une secrétaire, dans un emploi temporaire, 32 heures/semaine, du 01/02/16 au 30/06/16

Par ordonnance,

  • Le Directeur général, Didier BELLET
  • Le Bourgmestre, Pierre HUART

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