Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mardi 4 septembre 2012 à 20h15 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Ottignies-Louvain-la-Neuve

Organisateur Commune d'Ottignies-Louvain-la-neuve
Date mardi 4 septembre 2012 à 20h15
Lieu Hôtel de Ville, Avenue des Combattants 2, 1340 Ottignies-Louvain-la-neuve

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ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 04 SEPTEMBRE 2012

SALLE DU CONSEIL DE L'HÔTEL DE VILLE

SEANCE PUBLIQUE

Monsieur JL. Roland : Affaires générales, Développement durable, Personnel, Police, Mobilité, Voiries, Espaces verts, Patrimoine, Contentieux.

  • 001 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 26 juin 2012 - Approbation ==
  • 002 Désignation d'un géomètre en vue d'une modification du plan d'alignement de la rue de Franquenies (Chemin n°32 de l'atlas des chemins de l'ancienne commune de Céroux-Mousty) -Approbation des conditions, du mode de passation du marché, du projet, de l'estimation et du cahier spécial des charges ==
  • 003 Zone de police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2012-03 ==
  • 004 Zone de police - Arrêté de police urgent - 5ème édition de “Louvain-la-Plage” organisée à Louvain-la-Neuve du 13 juillet au 05 août 2012 - Pour information ==
  • 005 Zone de police - Ordonnance de police - Fêtes de Wallonie du 13 au 16 septembre 2012 organisées par le Comité des fêtes de Wallonie et la Ville d'Ottignies ==
  • 006 Zone de Police - Remplacement porte d'accès au bloc cellulaire - Approbation des conditions et du mode de passation du marché ==
  • 007 Zone de police - Aménagement Locaux (2011) - Correction sur délibérations (x2) pour avenants 1 & 2 du 24 avril 2012 ==
  • 008 Zone de Police - Réparation chaudière - Approbation des conditions et du mode de passation du marché ==
  • 009 Plan triennal 2010-2012 - Travaux d'amélioration et d'égouttage de la voirie rue de la Limite -Marché de service pour la conception du projet et la direction de l'exécution des travaux -Avenant 2 aux honoraires - Pour approbation ==
  • 010 SEDILEC - Cabine électrique - Place communale à Céroux - Emprise - Projet d'acte -Approbation ==
  • 011 ZEN CAR - Voitures électriques partagées - Permission de voiries - Approbation ==

Monsieur C. du Monceau : Aménagement du territoire, Urbanisme, Affaires économiques, Commerce, Classes moyennes, Affaires rurales.

  • 012 Demande de permis d'urbanisation du site “Entre Ville et Lac” à Louvain-la-Neuve - Ouverture de voirie - Approbation ==
  • 013 Demande de permis de lotir COURBEVOIE - Quartier de La Baraque - Ouverture de voirie -Approbation ==

Monsieur J. Benthuys : Enseignement, Bâtiments, Energie, Sécurité et hygiène, Jumelages, Coopération Nord-Sud, Droits de l'homme, Laïcité, Protocole.

  • 014 Guichet de l'Energie - Convention entre la Région wallonne et la Ville - Avenant n°22 ==
  • 015 Achat d'un tracteur avec accessoires pour le service Travaux-Environnement de la Ville -Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et du cahier spécial des charges ==
  • 016 Marché SPW - Achat de deux camionnettes fourgonnées pour les équipes “bâtiment” du service Travaux-Environnement sur base de la convention SPW (marchés de fournitures diverses) - Pour approbation ==
  • 017 Marché de service pour l'entretien et la maintenance des moyens de lutte contre l'incendie dans les bâtiments communaux y compris fourniture de matériel divers et d'extincteurs - années 2012, 2013, 2014 et 2015 - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et du cahier spécial des charges ==
  • 018 Centre sportif des Coquerées: remplacement de deux aérothermes et Ferme du Douaire: remplacement d'un aérotherme gaz dans les locaux de la pétanque - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et du cahier spécial des charges ==
  • 019 Mission de coordination en matière de sécurité et de santé “projet et réalisation” pour les travaux relatifs à la construction d'un hall couvrant les installations et les pistes du club de pétanque d'Ottignies, bd Baudouin Ier à 1348 Louvain-la-Neuve - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et du descriptif technique ==
  • 020 Construction de l'école fondamentale de Lauzelle, rue du Val Saint Lambert à Louvain-la-Neuve - Régularisation procédure subsides: Fédération Wallonie Bruxelles - FBEOS et Fonds de garantie de la Communauté française ==
  • 021 Achat d'un véhicule pick-up simple cabine avec benne basculante, coffre de rangement et potence, pour les équipes voiries du service Travaux-Environnement - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et du cahier spécial des charges ==

Madame C. Lecharlier : Environnement, Logement, Famille, Aînés, Petite enfance, Santé, Accueil des personnes d'origine étrangère, Toponymie, Emploi.

  • 022 Crèche parentale de Louvain-la-Neuve - liquidation du subside 2012 ==
  • 023 Crèche parentale communale de Limelette - liquidation du subside 2012 ==
  • 024 Subsides aux accueillantes conventionnées par le CPAS - Répartition de la subvention communale - 1er semestre 2012 ==
  • 025 Subsides aux crèches - Répartition de la subvention communale - 1er semestre 2012 ==
  • 026 Subsides aux haltes-garderies - Répartition de la subvention communale - 1er semestre 2012 Monsieur D. da Câmara Gomes : Budget, Finances, Informatique, Culture. ==
  • 027 Achat de matériel informatique pour l'administration communale et les écoles - Approbation des conditions et du mode de passation du marché, du projet, de l'estimation et du cahier spécial des charges ==
  • 028 Solution de lien WiFi entre le bâtiment de la Zone de Police et le bâtiment de l'Administration communale - Approbation des conditions et du mode de passation du marché, du projet, de l'estimation et du cahier spécial des Charges ==
  • 029 Achat de matériel pour l'infrastructure informatique - Lot 1 : fourniture d'une extension de la solution SAN/NAS avec baie de stockage, lot 2 : fourniture d'une solution NAS aux fins de sauvegarde du cahier et du stockage photothèque et lot 3 : fourniture d'un système d'alimentation redondante pour composants réseau - Approbation des conditions et du mode de passation du marché, du projet, de l'estimation et du cahier spécial des charges ==
  • 030 CONTRAT-PROGRAMME 2009-2012 passé entre la Communauté française, la Province du Brabant wallon, l'ASBL Centre culturel de Ottignies-Louvain-la-Neuve et la Ville - 1°) Avenant n°1 - Ratification - 2°) Avenant n°2 - Approbation ==
  • 031 TVCOM Brabant wallon - liquidation du subside 2012 ==
  • 032 Festival d'été: subside pour organisation de concerts ==

Monsieur B. Jacob : Citoyenneté, Information, Participation, Jeunesse, Fêtes, Tourisme, Cultes.

  • 033 Eglise protestante de Wavre - Compte pour l'exercice 2011 ==
  • 034 Eglise St Pie X à Ottignies - 1° Modification budgétaire 2012 ==
  • 035 Création d'un Comité d'accompagnement pour l'aménagement d'un skatepark, rue de la Malaise Madame JM. Oleffe : Politique Sociale. ==
  • 036 COMITE DE SUBVENTIONNEMENT DES AFFAIRES SOCIALES - Répartition de la subvention entre les associations à caractère social - Année 2012 ==

HUIS CLOS

Monsieur JL. Roland : Affaires générales, Développement durable, Personnel, Police, Mobilité, Voiries, Espaces verts, Patrimoine, Contentieux.

  • 037 Règlement redevance sur le stationnement à Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances -Lot 04/12 et 05/12 - Autorisation d'ester en justice ==
  • 038 Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies - Recouvrements de créances - Lot 04/12 et 05/12 - Autorisation d'ester en justice ==

Monsieur B. Jacob : Citoyenneté, Information, Participation, Jeunesse, Fêtes, Tourisme, Cultes.

  • 039 Création d'un Comité d'accompagnement pour l'aménagement d'un skatepark, rue de la Malaise -Désignation des membres ==

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