Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mardi 23 octobre 2012 à 20h15 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Ottignies-Louvain-la-Neuve

Organisateur Commune d'Ottignies-Louvain-la-neuve
Date mardi 23 octobre 2012 à 20h15
Lieu Hôtel de Ville - Avenue des Combattants 2 - 1340 Ottignies-Louvain-la-neuve

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ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 23 OCTOBRE 2012

SALLE DU CONSEIL DE L'HÔTEL DE VILLE

SEANCE PUBLIQUE

Monsieur JL. Roland : Affaires générales, Développement durable, Personnel, Police, Mobilité, Voiries, Espaces verts, Patrimoine, Contentieux.

  • 001 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 28 septembre 2012 - Approbation
  • 002 Zone de police - Ordonnance de police “LOUVAIN-LA-NEIGE” du 07 au 23 décembre 2012
  • 003 Zone de Police - Groupe électrogène - Approbation des conditions et du mode de passation du marché
  • 004 Zone de police - Déclaration de vacance d'emplois pour la mobilité 2012-04

Monsieur C. du Monceau : Aménagement du territoire, Urbanisme, Affaires économiques, Commerce, Classes moyennes, Affaires rurales.

  • 005 I.P.B.W. - Demande de permis d'urbanisme pour la construction de neuf maisons avenue des Sorbiers - Modification partielle de la voirie, aménagement d'un espace public et de sentiers publics - Approbation

Monsieur J. Benthuys : Enseignement, Bâtiments, Energie, Sécurité et hygiène, Jumelages, Coopération Nord-Sud, Droits de l'homme, Laïcité, Protocole.

  • 006 Zone de Police - Véhicule “Vert” - Approbation des conditions et du mode de passation du marché
  • 007 Ecoles non communales - Convention d'octroi d'une subvention pour l'organisation de l'accueil des élèves avant et après les cours et de la garderie du repas de midi - Année scolaire 2012-2013
  • 008 Espace Public Numérique: pose d'une nouvelle installation de chauffage boulevard Martin, 13 à Ottignies - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et du cahier spécial des charges
  • 009 Ecole communale d'Ottignies, avenue des Combattants 37: rénovation du chauffage -Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et du cahier spécial des charges - Subsides Communauté française: Programme Prioritaire de Travaux
  • 010 Ecole du Centre, avenue des Combattants 39 à Ottignies: remplacement du revêtement de sol dans une classe de la villa - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et du descriptif technique
  • 011 Centre de la Promotion de la Santé à l'école (PSE), avenue des Combattants 39 à Ottignies - Mise en conformité incendie - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et du cahier spécial des charges
  • 012 Remplacement du revêtement de sol de la salle omnisports du CENTRE SPORTIF DE LA PLAINE DES COQUEREES à Ottignies-Louvain-la-Neuve - Quote-part de la Ville - Pour approbation
  • 013 ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY - Rénovation du terrain synthétique Fl, place des Sports 1 à Louvain-la-Neuve - Approbation du cahier spécial des charges modifié selon des remarques des services de la tutelle - Subsides Service public de Wallonie et quotes-parts copropriétaires
  • 014 ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY - Rénovation et éclairage de la piste d'athlétisme, place des Sports 1 à Louvain-la-Neuve - Approbation du cahier spécial des charges modifié selon les remarques des services de la tutelle - Subsides Service public de Wallonie et quotes-parts copropriétaires
  • 015 ASBL COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, place des Sports 1 à 1348 Louvain-la-Neuve -Marché 1: Travaux de rénovation des vestiaires. Gros oeuvre, parachèvements, sanitaires et électricité - Lots 1.1. à 1.5. - Approbation des délais d'exécution supplémentaires afférents aux travaux repris aux avenants 8 (décomptes 22 à 28) et 9 (décomptes 29 à 35)
  • 016 MAISON DE LA LAÏCITE - Liquidation du solde du subside 2012
  • 017 MAISON DE LA LAICITE - Travaux de mise en conformité

Madame C. Lecharlier : Environnement, Logement, Famille, Aînés, Petite enfance, Santé, Accueil des personnes d'origine étrangère, Toponymie, Emploi.

  • 018 Règlement prime pour la promotion de la collecte des encombrants Monsieur D. da Câmara Gomes : Budget, Finances, Informatique, Culture.
  • 019 Subside pour travaux à la FERME DU BIEREAU - Addendum technique : aménagements de la forge - Budget 2012

Monsieur B. Jacob : Citoyenneté, Information, Participation, Jeunesse, Fêtes, Tourisme, Cultes.

  • 020 Eglise Saint Pie X à Ottignies - Travaux de rénovation du système de cloches de l'église
  • 021 Octroi de subventions dans le cadre du Plan de Cohésion sociale - Année 2012

HUIS CLOS

Monsieur JL. Roland : Affaires générales, Développement durable, Personnel, Police, Mobilité, Voiries, Espaces verts, Patrimoine, Contentieux.

  • 022 Zone de police - Cadre administratif et logistique - Recrutement contractuel - Contrat de remplacement
  • 023 Zone de police - Cadre opérationnel - Modification de la date de nomination d'inspecteurs au département Intervention
  • 024 Règlement redevance sur le stationnement à Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances -Lots 06/12 et 07/12 - Autorisation d'ester en justice
  • 025 Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies - Recouvrements de créances - Lots 06/12 et 07/12 - Autorisation d'ester en justice

Monsieur J. Benthuys : Enseignement, Bâtiments, Energie, Sécurité et hygiène, Jumelages, Coopération Nord-Sud, Droits de l'homme, Laïcité, Protocole.

  • 026 Nomination à titre définitif d'une directrice à l'école communale fondamentale mixte de Mousty
  • 027 Ecoles communales d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un directeur sans classe à titre intérimaire - Ratification
  • 028 Ecoles communales d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice maternelle à titre intérimaire - Ratification
  • 029 Ecoles communales d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à mi-temps à titre intérimaire - Ratification
  • 030 Ecoles communales d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une maîtresse spéciale de morale à temps partiel à titre intérimaire - Ratification 1
  • 031 Ecoles communales d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une maîtresse spéciale de morale à temps partiel à titre intérimaire - Ratification 2
  • 032 Ecoles communales d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître spécial d'éducation physique à mi-temps à titre intérimaire - Ratification
  • 033 Ecoles communales d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'un maître spécial religion catholique à temps partiel à titre intérimaire - Ratification
  • 034 Ecoles communales d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande une interruption de la carrière professionnelle dans le cadre d'un congé parental - Ratification
  • 035 Ecoles communales d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande une interruption de la carrière professionnelle à temps plein - Ratification
  • 036 Ecoles communales d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande une interruption de la carrière professionnelle à mi-temps - Ratification
  • 037 Ecoles communales d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Demande une interruption de la carrière professionnelle à temps partiel - Ratification
  • 038 Ecoles communales d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation d'une institutrice primaire à temps partiel à titre temporaire - Ratification

Monsieur B. Jacob : Citoyenneté, Information, Participation, Jeunesse, Fêtes, Tourisme, Cultes.

  • 039 Fabrique d'église SAINTS MARIE ET JOSEPH à Blocry - Elections du 11 septembre 2012

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