Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mardi 26 février 2013 à 20h15 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Ottignies-Louvain-la-Neuve

Organisateur Ottignies-Louvain-la-Neuve
Date mardi 26 février 2013 à 20h15
Lieu Hôtel de Ville, Avenue des Combattants 41, 1340 Ottignies-Louvain-la-neuve
http://goo.gl/maps/78bXU
iCalendar pour les agendas électronnique
Feeds syndication atom 1.0

Commune d'Ottignies-Louvain-la-neuve

Conseil communal

www.olln.be, le mardi 12 février 2013 à 14-15 heures

Convocation à la séance du conseil communal du mardi 26 février 2013 à 20 heures 15

Hôtel de Ville, Avenue des Combattants 41, 1340 Ottignies-Louvain-la-neuve

Ordre du jour

Séance publique

Monsieur J-L. Roland : Prioritaire, Budget, Personnel, Police, Patrimoine, Contentieux, Juridique, Développement durable, Protocole.

  • 001 Désignation d'un président du Conseil communal
  • 002 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 29 janvier 2013 - Approbation
  • 003 Charte éthique des mandataires - Réadoption
  • 004 ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE - Assemblée générale du 27 mars 2013 - Ordre du jour Approbation et mandat général
  • 005 Zone de police – Déclaration de vacance d’emplois pour la mobilité 2013-01
  • 006 Zone de police - Cadre administratif et logistique - Recrutement contractuel de niveau C à temps partiel
  • 007 Zone de Police – Up-grade ligne téléphonique – Approbation des conditions et du mode de passation du marché
  • 008 Patrimoine - Bail-type de résidence principale - Approbation
  • 009 Marchés publics et subsides - Désignation d'un géomètre du 01/05/2013 au 30/04/2016 en vue de réaliser des plans de bornage et de mesurage ponctuels d'emprises sur le territoire communal - Approbation des conditions, du mode de passation du marché, du projet, de l'estimation et du cahier spécial des charges
  • 010 Assainissement du bassin du Petit Ry - I.B.W. - Emprise en sous-sol - Projet d'acte - Approbation
  • 011 Maison associative et communautaire sise avenue des Muguets n°10 - IPBW/Ville - Mandat de location Renouvellement - Approbation
  • 012 Patrimoine - Fabrique d'Eglise Saint Pie X sise à 1340 Ottignies-Louvain-la-Neuve avenue Van de Walle Contrat de superficie - Approbation
  • 013 Patrimoine - Terrain de sport avenue Baudouin - Fin de convention signée entre l'ASBL “Les Chaussettes noires” et l'Université catholique de Louvain pour une partie du terrain concerné - Nouvelle convention de bail entre l'ASBL “Phoenix” et la Ville - Approbation
  • 014 Fêtes de Wallonie - Convention de partenariat 2013 entre la Ville et le Comité des Fêtes de Wallonie Approbation

Monsieur C. du Monceau : Aménagement du territoire, Urbanisme, Toponymie, Affaires économiques, Commerce, Classes moyennes, Affaires rurales, Emploi.

  • 015 REVISION DU PLAN DE SECTEUR - arrêté du Gouvernement wallon adoptant le projet de révision du plan de secteur en vue de promouvoir l'usage du RER aux alentours de la gare de Louvain-la-Neuve - POUR AVIS

Madame A. Galban-Leclef : Bâtiments, Etat civil, Population, Associations patriotiques, Jumelages, Information.

  • 016 Centre culturel, avenue des Combattants 41 à Ottignies - Rénovation d'équipements de la salle - Approbation des conditions et du mode de passation du marché, du projet et du cahier spécial des charges
  • 017 Ecole de Limelette - avenue de Jassans - Mise en conformité au règlement incendie - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et du cahier spécial des charges
  • 018 Rénovation et extension du théâtre Jean Vilar, rue du Sablon 9 à Louvain-la-Neuve - Marché public de promotion de travaux par appel d'offres restreint - Modifications du cahier spécial des charges, de l'estimation et de l'avis de marché - Pour approbation et envoi aux autorités de tutelle et subsidiantes

Madame C. Lecharlier : Environnement, Logement, Famille, Aînés, Petite enfance, Santé.

  • 019 Convention de collaboration entre la Ville et l'IBW pour la collecte des encombrants - Avenant 1
  • 020 Enlèvement des déchets verts pour les personnes âgées et/ou handicapées à revenus modestes

Monsieur D. da Câmara Gomes : Finances, Informatique, Culture, Mobilité, Voiries, Espaces verts.

  • 021 Marché public pour les services financiers: approbation du mode de passation et des conditions du marché pour l'exercice 2013
  • 022 Engagement du solde de la quote-part de la Ville au Plan Local de Mobilité de la gare d'Ottignies et projet de Convention avec la Région wallonne quant au surcoût de ce Plan Local de Mobilité
  • 023 Marchés publics et subsides - COTISATIONS 2013 : octroi
  • 024 Marchés publics et subsides - Subvention 2013 à l'ASBL GESTION CENTRE-VILLE D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour l'engagement de stewards/ouvriers urbains polyvalents : Octroi
  • 025 Marché publics et subsides - Subvention 2013 à l'ASBL “PRO VELO” pour favoriser l'utilisation du vélo : Octroi
  • 026 Marchés publics et subsides - Subvention 2013 à l'ASBL GESTION CENTRE-VILLE D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE, pour son fonctionnement : Octroi
  • 027 Marchés publics et subsides - Subvention 2013 pour la promotion du commerce : Octroi
  • 028 Marchés publics et subsides - Subvention 2013 à l'ASBL GESTION CENTRE-VILLE D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour l'organisation d'actions dans le cadre du festival d'été 2013 : Octroi
  • 029 Marchés publics et subsides - Subvention 2013 à la SCRL ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE DE COURT-ST-ETIENNE ET OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour ses frais de fonctionnement : Octroi
  • 030 Marchés publics et subsides - Subvention 2013 aux ASSOCIATIONS DE JEUNESSE pour leurs frais de fonctionnement et d'organisation de leur camp : Octroi
  • 031 Marchés publics et subsides - Subvention 2013 pour manifestations culturelles : Afrika film festival - au CENTRE PLACET : Octroi
  • 032 Marchés publics et subsides - Subvention 2013 pour manifestations culturelles : Festival Est-Ouest - au CENTRE CULTUREL DU BRABANT WALLON, pour remboursement des frais occasionnés en lieu et place de la Ville : Octroi
  • 033 Marchés publics et subsides - Subvention 2013 à l'ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU pour son fonctionnement : Octroi
  • 034 Marchés publics et subsides - Subvention 2013 à l'ATELIER AUX COULEURS DU MONDE DU CENTRE PLACET pour l'organisation de ses animations : Octroi
  • 035 Marchés publics et subsides - Subvention 2013 à l'ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU pour la poursuite de l'émission D6bels on stage : Octroi
  • 036 Marché publics et subsides - Subvention 2013 à l' ASBL A.H. LLN (association des habitants de Louvain-la-Neuve) pour la prise en charge de la facture des pompiers pour le grand feu de sapins du 13 janvier 2013 : octroi
  • 037 Marchés publics et subsides - Subvention 2013 à la MAISON DE LA LAICITE D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE ASBL : Octroi
  • 038 Marchés publics et subsides - Subvention 2013 à l'ASBL BOUTS DE FICELLE pour l'organisation du Festival culturel se déroulant dans le cadre du projet “Délibère-toi” en juin 2013 : Octroi
  • 039 Marchés publics et subsides - Subvention 2013 à la CRECHE PARENTALE COMMUNALE “LES TOURNESOLS” pour son fonctionnement : Octroi
  • 040 Marchés publics et subsides - Subvention aux Maisons Communales d'Accueil de l'Enfance (MCAE) “LES PETITS LOUPS” pour son fonctionnement - Octroi
  • 041 Marchés publics et subsides - Subvention 2013 à la CRECHE PARENTALE DE LOUVAIN-LA-NEUVE pour son fonctionnement : Octroi
  • 042 Crédits d'impulsion 2013 - Amélioration de la rue de Franquenies à Céroux-Mousty: aménagement du tronçon compris entre la rue de Renivaux et le passage à niveau de Mousty - Approbation des conditions et du mode de passation du marché, du projet, du cahier spécial des charges - Demande de subsides “Crédit d'impulsion”
  • 043 I.E.C.B.W. - Mise en conformité de la signalisation d'hydrants sur Ottignies-Louvain-la-Neuve - Pour approbation

Monsieur B. Jacob : Sports, Jeunesse, Fêtes, Tourisme, Politique Sociale.

  • 044 Demande de subside pour l'action “B-Prepared. Les scouts entrent en gare”
  • 045 Ristournes sur la consommation d'eau et d'électricité pour les familles à revenus modestes - Exercice 2013
  • 046 Ristournes sur le montant de la facture de consommation d'eau aux chefs de famille nombreuse - Exercice 2013

Monsieur M. Beaussart : Enseignement, Participation, Energie, Coopération Nord-Sud, Accueil des personnes d’origine étrangère, Droits de l'homme, Laïcité.

  • 047 Ecole communale fondamentale mixte de Mousty - Création d’un emploi à mi-temps - Ratification
  • 048 Ecole communale maternelle de La Croix - Création d’un emploi à mi-temps - Ratification
  • 049 Unicef - Appel d'urgence pour aider les enfants victimes des combats - demande de soutien

Séance à huis-clos

Monsieur J-L. Roland : Prioritaire, Budget, Personnel, Police, Patrimoine, Contentieux, Juridique, Développement durable, Protocole.

  • 050 Zone de police - Cadre opérationnel - Appel à la mobilité - Cadre moyen - Inspecteur principal Chef de section pour le Département Sécurisation et Intervention - Résultat de la commission de sélection
  • 051 Zone de police - Cadre opérationnel - Appel à la mobilité - Cadre de base - Inspecteur pour le Département Proximité - Résultat de la commission de sélection
  • 052 A.S.B.L. UNION DES VILLES ET COMMUNES DE WALLONIE – Désignation d’un délégué à l’Assemblée générale
  • 053 COMMISSION TECHNIQUE DES TRAVAUX ET ENVIRONNEMENT - Modification
  • 054 COMMISSION TECHNIQUE DES AFFAIRES GENERALES - Modification
  • 055 Personnel communal - Ouvrier qualifié - Mise en disponibilité pour convenance personnelle
  • 056 Personnel communal - Indemnité forfaitaire pour frais de parcours - Liste des bénéficiaires
  • 057 Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure - Prolongation (1)
  • 058 Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure - Prolongation (2)
  • 059 Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure - Prolongation (3)

Madame C. Lecharlier : Environnement, Logement, Famille, Aînés, Petite enfance, Santé.

  • 060 ASBL CONTRAT DE RIVIERE DYLE-GETTE - Désignation des représentants de la Ville

Monsieur D. da Câmara Gomes : Finances, Informatique, Culture, Mobilité, Voiries, Espaces verts.

  • 061 ASBL CENTRE CULTUREL D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE – Désignation des représentants communaux au sein du Conseil d'Administration
  • 062 CONSEIL CONSULTATIF MOBILITE de la Province du Brabant Wallon - Désignation des représentants de la Ville

Monsieur M. Beaussart : Enseignement, Participation, Energie, Coopération Nord-Sud, Accueil des personnes d’origine étrangère, Droits de l'homme, Laïcité.

  • 063 Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve – Désignation d'une institutrice maternelle à titre intérimaire Ratification 1
  • 064 Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve – Désignation d'une institutrice maternelle à titre intérimaire Ratification 2
  • 065 Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve – Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à titre temporaire - Ratification
  • 066 Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve – Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire - Ratification 1
  • 067 Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve – Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire - Ratification 2
  • 068 Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve – Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre temporaire - Ratification 3
  • 069 Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve – Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à titre temporaire, à charge PO - Ratification
  • 070 Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve – Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire Ratification 1
  • 071 Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve – Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire Ratification 2
  • 072 Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve – Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire Ratification 3
  • 073 Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve – Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire Ratification 4
  • 074 Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve – Désignation d'une institutrice primaire à mi-temps à titre intérimaire - Ratification
  • 075 Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve – Désignation d'une directrice sans classe à titre intérimaire Ratification
  • 076 Coordination ACCUEIL TEMPS LIBRE (ATL) - Renouvellement de la Commission communale de l'Accueil (CCA) - Désignation des représentants politiques au titre de membres effectifs et suppléants
  • 077 FEDERATION SPORTIVE DE L'ENSEIGNEMENT OFFICIEL SUBVENTIONNE du Brabant Wallon (FSEOS BW) ASBL - Désignation des représentants de la Ville à l'Assemblée générale
  • 078 MAISON DE LA CITOYENNETE - Désignation des représentants communaux au sein du Comité de gestion

—-

  • fr : Si vous croyez que ce document est produit par l'autorité, vous vous trompez
  • en : If you guess it is the document produced by the autority, you are wrong
Print/export
QR Code
QR Code Ordre du jour (generated for current page)