Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mardi 28 mai 2013 à 20h15 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Ottignies-Louvain-la-Neuve

Organisateur Ottignies-Louvain-la-Neuve
Date mardi 28 mai 2013 à 20h15
Lieu Hôtel de Ville, Avenue des Combattants 41, 1340 Ottignies-Louvain-la-neuve
http://goo.gl/maps/78bXU
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Jour Heure Lieu Respect du délai
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
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— - Content:

  1. h:
    1. h:
      1. Commune d'Ottignies-Louvain-la-neuve
      2. h:
        1. Conseil communal
        2. p:
          1. “Courriel, le mardi 21 mai 2013 à 14 heures 42”
          2. “ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 28 MAI 2013 À 20H15”
  2. h:
    1. “Convocation à la séance du mardi 28 mai 2013 à 20 heures 15”
    2. p: “Hôtel de Ville, Avenue des Combattants 41, 1340 Ottignies-Louvain-la-neuve”
    3. h:
      1. Ordre du jour
      2. h:
        1. “Séance publique”
        2. h:
          1. “Monsieur J-L. Roland : Prioritaire, Budget, Personnel, Police, Patrimoine, Contentieux, Juridique, Développement durable, Protocole.”
          2. li class=“obj”:
            1. “001 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 30 avril 2013 - Approbation”
            2. “002 Zone de police - Ordonnance de police - Louvain-la-Plage - Festivités d'été organisées dans le centre urbain de LLN du 12 juillet au 11 août 2013”
            3. “003 Zone de police – Ordonnance de police – Opération Laconique du 19 au 23 juin 2013”
            4. “004 SEDILEC - Assemblée générale statutaire du 14 juin 2013 - Ordre du jour - Approbation et mandat général”
            5. “005 SEDIFIN - Assemblée générale statutaire du 14 juin 2013 - Ordre du jour - Approbation et mandat général”
            6. “006 IBW - Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 26 juin 2013 - Ordre du jour - Approbation et mandat général”
            7. “007 ISBW - Assemblée générale ordinaire du 24 juin 2013 - Ordre du jour - Approbation et mandat général”
            8. “008 Taxe sur les véhicules isolés abandonnés - Exercices 2013 à 2018”
            9. “009 Patrimoine - Terrain communal rue des Fusillés (Pré CAREME) - Partie de parcelle - Convention d'occupation à titre précaire - Approbation”
            10. “010 Patrimoine - Terrain communal rue des Fusillés (Pré CAREME) - Partie de parcelle - Convention d'occupation à titre précaire - Potager collectif - Approbation”
            11. “011 Rue Francisco Ferrer - Plan d'alignement - Adoption définitive - Approbation”
            12. “012 Convention-type de gestion des infrastructures sportives des écoles par l'ASBL PLAINE DES COQUEREES (Centre sportif local intégré PLAINE DES COQUEREES)”
            13. “013 Convention de gestion entre la Ville de Ottignies-Louvain-la-Neuve et l'ASBL PLAINE DES COQUEREES (Centre sportif local intégré PLAINE DES COQUEREES)”
            14. “014 Centre sportif local intégré - ASBL PLAINE DES COQUEREES - Approbation des modifications des statuts”
            15. 015 Convention Ville/CPAS - Approbation
          3. “Monsieur C. du Monceau : Aménagement du territoire, Urbanisme, Toponymie, Affaires économiques, Commerce, Classes moyennes, Affaires rurales, Emploi.”
          4. li class=“obj”:
            1. “016 Révision du règlement communal d'urbanisme et du schéma de structure - Prorogation du délai de liquidation de la subvention - Approbation”
            2. “017 Plan Communal d'Aménagement de Mousty - Réactualisation - Accord de principe”
            3. “018 Revitalisation de l'îlot de la place du Centre Ottignies - Accord de principe”
            4. “019 Plan Particulier d'Aménagement 10A - Abrogation - Approbation”
          5. “Madame A. Galban-Leclef : Bâtiments, Etat civil, Population, Associations patriotiques, Jumelages, Information.”
          6. li class=“obj”:
            1. “020 Fourniture de matériaux et équipement pour la rénovation des sanitaires du Centre culturel à Ottignies - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et du cahier spécial des charges”
            2. “021 Construction d'un bâtiment administratif Voie des Hennuyers à Louvain-la-Neuve - IECBW: raccordement en eau - Pour approbation”
            3. “022 Aménagement des terrains de rugby et baseball, boulevard Baudouin Ier à Louvain-la-Neuve - IECBW: raccordement au réseau de distribution d'eau - Pour approbation”
            4. “023 Démontage, transport et remontage de deux pavillons de Braine-l'Alleud sur le site du rugby, boulevard Baudouin Ier à Louvain-la-Neuve - Approbation de l'avenant 3: porte, gouttières et alimentation électrique.”
            5. “024 ASBL Complexe Sportif de Blocry - Rénovation du terrain synthétique F1, place des Sports 1 à Louvain-la-Neuve - Approbation du cahier spécial des charges modifié selon les remarques du SPW et des services de la tutelle - Subsides Service public de Wallonie et quotes-parts copropriétaires”
          7. “Madame C. Lecharlier : Environnement, Logement, Famille, Aînés, Petite enfance, Santé.”
          8. li class=“obj”: “025 Adhésion à la Charte communale pour l'intégration de la personne handicapée: renouvellement”
          9. “Monsieur D. da Câmara Gomes : Finances, Informatique, Culture, Mobilité, Voiries, Espaces verts.”
          10. li class=“obj”:
            1. “026 Marchés publics et subsides : Subvention 2013 à BLUE MOBILITY SA pour la mise en place d'un système de vélos partagés : Octroi”
            2. “027 Marchés publics et subsides - Subvention 2013 A l'ASBL CENTRE CULTUREL D'OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE pour la rémunération du personnel, majorée des frais de gestion réclamés par le secrétariat social : Octroi - Approbation”
            3. “028 Marchés publics et subsides - Subvention 2013 à l'ASBL CENTRE SPORTIF DE BLOCRY pour ses frais de fonctionnement : Octroi - Approbation”
            4. “029 Marchés publics et subsides - Subvention 2013 à l'ASBL CENTRE SPORTIF DE BLOCRY au titre de quote-part de la Ville dans les frais d'exploitation des piscines : Octroi - Approbation”
            5. “030 Marchés publics et subsides - Subvention 2013 à l'ASBL PLAINE DES COQUEREES pour la rémunération du personnel, majorée des frais de gestion réclamés par le secrétariat social : Octroi - Approbation”
            6. “031 Marchés publics et subsides : Subvention 2013 à LA MAISON DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ASBL pour son fonctionnement : Octroi”
            7. “032 Marchés publics et subsides : Subvention compensatoire 2013 à l'ASBL CENTRE NERVEUX pour le loyer du local qu'elle occupe: Octroi”
            8. “033 Marchés publics et subsides : Subvention 2013 à l'ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU pour l'organisation d'une soirée musicale : Octroi”
            9. “034 Marchés publics et subsides : Subvention compensatoire 2013 à la CROIX-ROUGE pour le loyer du local qu'elle occupe : Octroi”
            10. “035 Marchés publics et subsides : Marché public de fournitures ayant pour objet l'acquisition d'un système de ticketing et de gestion automatisé de file d'attente pour l'antenne de la Ville située à Louvain-la-Neuve - Approbation du mode de passation du marché, de l'estimation, des conditions, du projet et du cahier spécial des charges”
            11. “036 SEDILEC - Marché de travaux de pose d'installations d'éclairage public - Renouvellement de l'adhésion de la Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve à une centrale de marchés - Accord de principe”
            12. “037 Avenue Lambermont à Limelette - Déplacement et remplacement d'avaloirs - Approbation des conditions et du mode de passation du marché, du projet et du cahier spécial des charges”
          11. “Monsieur B. Jacob : Sports, Jeunesse, Fêtes, Tourisme, Politique Sociale.”
          12. li class=“obj”:
            1. “038 FABRIQUE D’ÉGLISE NOTRE-DAME à MOUSTY - Réparation à l'installation de cloches”
            2. “039 Règlement des Mérites sportifs”
            3. “040 Règlement pour la location de matériel, prestation de service et subventionnement pour les fêtes et manifestations”
          13. “Monsieur M. Beaussart : Enseignement, Participation, Energie, Coopération Nord-Sud, Accueil des personnes d’origine étrangère, Droits de l'homme, Laïcité.”
          14. li class=“obj”:
            1. “041 Ecole communale fondamentale mixte d'Ottignies - Création d’un emploi à mi-temps - Ratification”
            2. “042 Ecole communale maternelle de La Croix - Création d’un emploi à mi-temps - Ratification”
            3. “043 Enseignement - Déclaration de vacance d'emploi pour l'année scolaire 2013-2014 en vue de la nomination définitive - Ratification”
            4. “044 Règlement des conseils consultatifs communaux”
            5. 045 ACADEMIE INTERCOMMUNALE DE MUSIQUE, DE DANSE ET DES ARTS DE LA PAROLE DE COURT-SAINT-ETIENNE ET OTTIGNIES-LOUVAIN-LA-NEUVE - Approbation des statuts
          15. 'Madame JM. Oleffe : Politique Sociale.'
          16. li class=“obj”: 046 C.P.A.S. - Compte 2012 - Approbation
      3. h:
        1. “Séance à huis-clos”
        2. h:
          1. “Monsieur J-L. Roland : Prioritaire, Budget, Personnel, Police, Patrimoine, Contentieux, Juridique, Développement durable, Protocole.”
          2. li class=“obj”:
            1. “047 Zone de police - Cadre administratif et logistique - Appel à la mobilité - Niveau C - Désignation d'un assistant pour le Carrefour d'Information Zonal 2”
            2. “048 VIVAQUA SCRL - Désignation du représentant communal”
            3. “049 ASBL ASSOCIATION DE GESTION DU COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY - Désignation des représentants communaux”
            4. “050 CENTRE SPORTIF LOCAL INTEGRE “PLAINE DES COQUEREES” ASBL - Désignation des représentants communaux”
            5. “051 ASBL CRECHE PARENTALE COMMUNALE “LES TOURNESOLS” - Désignation des représentants communaux”
            6. “052 ASBL MAISON DU DEVELOPPEMENT DURABLE - Désignation des représentants communaux”
            7. “053 ASBL AGENCE LOCALE POUR L'EMPLOI de Ottignies-Louvain-la-Neuve - Désignation des représentants communaux”
            8. “054 ASBL de Gestion Centre Ville de Ottignies-Louvain-la-Neuve (GCVOLLN) - Désignation des représentants communaux”
            9. “055 ASBL MAISON DU TOURISME DES ARDENNES BRABANCONNES - Désignation des représentants communaux”
            10. “056 Immobilière Publique du Centre et de l'Est du Brabant wallon (IPB) - Désignation des représentants communaux”
            11. “057 ASBL UNION DES VILLES ET COMMUNES DE WALLONIE - Désignation du représentant communal”
            12. “058 CCBW - Maison de l'urbanisme - Désignation des représentants communaux”
          3. “Monsieur C. du Monceau : Aménagement du territoire, Urbanisme, Toponymie, Affaires économiques, Commerce, Classes moyennes, Affaires rurales, Emploi.”
          4. li class=“obj”: “059 CCATM - Renouvellement a) Désignation des Consultants b) Désignation du Secrétaire et de ses suppléants”
          5. “Monsieur D. da Câmara Gomes : Finances, Informatique, Culture, Mobilité, Voiries, Espaces verts.”
          6. li class=“obj”:
            1. “060 Règlement redevance sur le stationnement à Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances - Lot 12/12 - Autorisation d'ester en justice”
            2. “061 Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies - Recouvrements de créances - Lot 12/12 - Autorisation d'ester en justice”
          7. “Monsieur B. Jacob : Sports, Jeunesse, Fêtes, Tourisme, Politique Sociale.”
          8. li class=“obj”:
            1. “062 Fabrique d'église SAINT REMY à Ottignies - Election d'un nouveau trésorier - Pour information”
            2. “063 Fabrique d'église SAINT PIE X à Ottignies (Petit-Ry) – Elections 2013”
            3. “064 Fabrique d'église SAINT REMY à Ottignies - Elections 2013”
            4. “065 Fabrique d'église NOTRE-DAME à Mousty - Elections 2013”
            5. “066 Fabrique d'église NOTRE-DAME DE BON SECOURS à Céroux – Elections 2013”
            6. “067 Fabrique d'église SAINT JOSEPH à Rofessart – Elections 2013”
            7. “068 Fabrique d'église SAINT GERY à Limelette - Elections 2013”
            8. “069 Fabrique d'église NOTRE-DAME D'ESPERANCE à Louvain-la-Neuve - Elections 2013”
            9. “070 Fabrique d'église SAINTS MARIE ET JOSEPH à Blocry - Elections 2013”
            10. “071 Fabrique d'église SAINT FRANCOIS D'ASSISE - Communion de Louvain-la-Neuve - Elections 2013”
          9. “Monsieur M. Beaussart : Enseignement, Participation, Energie, Coopération Nord-Sud, Accueil des personnes d’origine étrangère, Droits de l'homme, Laïcité.”
          10. li class=“obj”:
            1. “072 Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve – Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à titre temporaire - Ratification 1”
            2. “073 Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve – Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à titre temporaire - Ratification 2”
            3. “074 Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve – Désignation d'une institutrice maternelle à mi-temps à titre intérimaire - Ratification”
            4. “075 Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve – Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre intérimaire - Ratification 1”
            5. “076 Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve – Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre intérimaire - Ratification 2”
            6. “077 Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve – Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification”

- Enveloppe:

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