Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mardi 22 octobre 2013 à 20h15 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Ottignies-Louvain-la-Neuve

Organisateur Ottignies-Louvain-la-Neuve
Date mardi 22 octobre 2013 à 20h15
Lieu Antenne administrative - 1, Voie des Hennuyers 1348 Louvain-la-Neuve
http://goo.gl/maps/xTEkY
iCalendar pour les agendas électronique
Feeds syndication atom 1.0
Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui complet respecté
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Non Non Non Non
Si c'était un système d'informations (*)
Format Informations
présentation titre, commentaire, bruit

—-


Commune d'Ottignies-Louvain-la-neuve

Conseil communal

Courriel, le lundi 14 octobre 2013 à 14 heures 46

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 22 OCTOBRE 2013 À 20H15

ANTENNE ADMINISTRATIVE 1, Voie des Hennuyers 1348 Louvain-la-Neuve

Convocation à la séance du mardi 22 octobre 2013 à 20 heures 15

Antenne administrative - 1, Voie des Hennuyers 1348 Louvain-la-Neuve

Ordre du jour

Séance publique

Monsieur J-L. Roland : Prioritaire, Budget, Personnel, Police, Patrimoine, Contentieux, Juridique, Développement durable, Protocole.
  • 001 Citoyenneté - Lauréat du travail : Monsieur Willy LECLERCQ de Limelette
  • 002 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 1er octobre 2013 - Approbation
  • 003 Programme Stratégique Transversal (PST) - Présentation et approbation
  • 004 Convention-type - Occupation des terrains de sport sis Boulevard Baudouin 1er - Tarif - Pour approbation
  • 005 Immeuble sis Voie des Hennuyers, 1 - Ville/CPAS - Convention d'occupation - Pour approbation
  • 006 Immeuble communal “B2” sis Espace du Coeur de Ville, 1 - Ville/CPAS - Occupation de bureaux - Projet d'avenant - Pour approbation
Madame A. Galban-Leclef : Bâtiments, Etat civil, Population, Associations patriotiques, Jumelages, Information.
  • 007 Réaménagement de cloisons amovibles placées au Bâtiment B2, 4ème étage, Espace Coeur de Ville 1 - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et du descriptif technique
  • 008 Fourniture et pose de tenturerie pour le Centre culturel, avenue des Combattants 41 à Ottignies - Approbation de la dépense supplémentaire résultant de l'adjudication
  • 009 Marchés publics et subsides - Adhésion à la convention, entre l’Etat belge et la Ville d’Ottignies-Louvain-la-Neuve, relative à la délivrance de titres de séjour biométriques aux ressortissants de pays tiers et de passeports biométriques aux citoyens belges
Madame C. Lecharlier : Environnement, Logement, Famille, Aînés, Petite enfance, Santé.
  • 010 Ancrage communal : plan 2014-2016
Monsieur D. da Câmara Gomes : Finances, Informatique, Culture, Mobilité, Voiries, Espaces verts.
  • 011 Règlement relatif à la conservation, la salubrité, la viabilité et la beauté de la voirie, de ses accès et ses abords - Modification.
  • 012 Marchés publics et subsides - Subvention 2013 à la FONDATION ALODGÎ en vue d’un concert organisé pour financer la réalisation d’un espace communautaire, complémentaire à son projet d’habitat groupé solidaire : Octroi
  • 013 Marchés publics et subsides – Subvention pour le 1er semestre 2013 aux crèches privées pour leur fonctionnement : Octroi
  • 014 Marchés publics et subsides : Participation à l’Intercommunale de mutualisation en matière informatique et organisationnelle (IMIO scrl)
  • 015 Marchés publics et subsides - Acquisition de lecteurs biométriques sur les pointeuses de la Ville et du CPAS d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Approbation des conditions et du mode de passation et désignation du fournisseur
  • 016 Marchés publics et subsides - Acquisition d'appareils permettant la distribution de titres de séjour biométriques aux ressortissants de pays tiers et de passeports biométriques aux citoyens belges - Approbation des conditions du marché, du mode de passation, de l’estimation, du projet et du cahier spécial des charges
  • 017 Fourniture d'une station totale robotisée y compris carnet de terrain, logiciel de terrain et accessoires pour le service Travaux-Environnement - Approbation des conditions et du mode de passation du marché, du projet et du cahier spécial des charges
  • 018 Fourniture de petites machines à moteur thermique - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et du cahier spécial des charges
  • 019 Communes pilotes Wallonie cyclable - Petites réparations sur pistes cyclables à divers endroits du territoire communal et pose d'une goulotte pour vélos Sentier Maurice Carême - Approbation des conditions et du mode de passation du marché, du projet et du cahier spécial des charges - Subsides Service Public de Wallonie
  • 020 Communes pilotes Wallonie cyclable - PCC - fourniture et pose de mobilier urbain pour vélos - Approbation des conditions et du mode de passation du marché, du projet et du cahier spécial des charges - Subsides SPW
Monsieur B. Jacob : Sports, Jeunesse, Fêtes, Tourisme, Politique Sociale.
  • 021 Octroi d'un subside au Centre Sportifs des Coquerées pour l'achat de 3 défibrillateurs
  • 022 Eglise St Pie X - Remplacement des châssis
  • 023 Eglise protestante de Belgique à Wavre - Budget 2014
  • 024 Plan de cohésion sociale 2014 - 2019
Monsieur M. Beaussart : Enseignement, Participation, Energie, Coopération Nord-Sud, Accueil des personnes d’origine étrangère, Droits de l'homme, Laïcité.
  • 025 Droits de l'Homme - soutien et parrainage de deux prisonniers politique et d'opinion

Séance à huis-clos

Monsieur J-L. Roland : Prioritaire, Budget, Personnel, Police, Patrimoine, Contentieux, Juridique, Développement durable, Protocole.
  • 026 Zone de police – Attribution d'une rente suite à l'accident de travail survenu le 29 novembre 2011
  • 027 Personnel communal - Ouvrier qualifié - Démission - Admission à la retraite
  • 028 Personnel communal - Ouvrier qualifié - Mise en disponibilité pour convenance personnelle
Monsieur D. da Câmara Gomes : Finances, Informatique, Culture, Mobilité, Voiries, Espaces verts.
  • 029 Intercommunale IMIO scrl - Désignation de 5 représentants communaux à l'Assemblée générale
Monsieur B. Jacob : Sports, Jeunesse, Fêtes, Tourisme, Politique Sociale.
  • 030 Fabrique d'église Saint François d'Assise, Communion de Louvain-la-Neuve - Démission d'un membre - Prise d'acte
Monsieur M. Beaussart : Enseignement, Participation, Energie, Coopération Nord-Sud, Accueil des personnes d’origine étrangère, Droits de l'homme, Laïcité.
  • 031 Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve – Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification (1)
  • 032 Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve – Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification (2)
  • 033 Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve – Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire - Ratification (3)
  • 034 Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve – Désignation d'un maître spécial de psychomotricité à temps partiel à titre temporaire - Ratification

—-

  • fr : Si vous croyez que ce document est produit par l'autorité, vous vous trompez
  • en : If you guess it is the document produced by the autority, you are wrong
Print/export
QR Code
QR Code Ordre du jour (generated for current page)