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Ordre du jour

mardi 1 avril 2014 à 20h15 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Ottignies-Louvain-la-Neuve

Organisateur Ottignies-Louvain-la-Neuve
Date mardi 1 avril 2014 à 20h15
Lieu Antenne administrative - Salle « Forum » au 3e étage 1, Voie des Hennuyers 1348 Louvain-la-Neuve
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Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
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Format Informations
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Commune d'Ottignies-Louvain-la-neuve

Conseil communal

Courriel, le jeudi 27 mars 2014 à 8 heures 02

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 01 AVRIL 2014 Á 20H15

ANTENNE ADMINISTRATIVE – Salle « Forum » au 3e étage 1, Voie des Hennuyers 1348 Louvain-la-Neuve

Convocation à la séance du mardi 1 avril 2014 à 20 heures 15

Salle « Forum » au 3e étage 1, Voie des Hennuyers 1348 Louvain-la-Neuve

Ordre du jour

Séance publique

Monsieur J-L. Roland : Prioritaire, Affaires générales, Budget, Personnel, Police, Patrimoine, Contentieux, Juridique, Développement durable, Protocole.
  • 001 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 25 février 2014 - Approbation
  • 002 Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve - Budget pour l'exercice 2014 - Réformation par la tutelle
  • 003 Délégation de signature du Directeur Général
  • 004 Zone de police - Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Restrictions de circulation rue de Rodeuhaie (tronçon compris entre le boulevard Baudouin Ier et la rue du Fond Cattelain), boucle Odon Godart et chemin de la Rose des Vents.
  • 005 Zone de police - Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Zone bleue Louvain- la-Neuve
  • 006 Zone de police - Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Réservation de stationnement pour les voitures partagée (car-sharing)
  • 007 Zone de police - Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Instauration d'une zone 30 rue de Profondsart, avenue des Roses, rue Victor Sténuit, rue Lambyhaie et Vieux chemin de Bruxelles. Mesure de stationnement et passages pour piétons rue de Profondsart
  • 008 Zone de police - Règlement complémentaire de police sur la circulation routière -Instauration d'une zone 30 avenue de l'Etoile, avenue du Parc, avenue des Myrtilles, Allée des Fougères, avenue des Hêtres, avenue des Noisetiers et avenue des Bouleaux (tronçon compris entre le n°27 et le carrefour avecl'avenue du Parc)
  • 009 Zone de police - Règlement complémentaire de police - Restrictions de circulation sentiers n°59 et n°11, sentier Maurice Carême, sentier reliant l'avenue des Iris à l'avenue des Hirondelles, rue Champ d'Enfer, chemins n°1, n°4, n°9, n°14, n°16, n°17, n°18, n°45 et n°23, chemin du Cabaret, chemin Damoiseau, chemin reliant la rue du Bois Henri à la rue Grand'Rue, chemin reliant la rue de Moriensart à la rue du Bois Henri, rue Saint-Donat, chemin de Lauzelle, rue Arthur Hardy, sentier de l'Athénée, sentier du Pont.
  • 010 Zone de Police - Règlement complémentaire de police sur la circulation routière - Zone bleue Louvain- la-Neuve
  • 011 Patrimoine - Aménagement du Skatepark - Pont RN 238/rue de la Malaise - Courrier du SPW - Convention nulle et non avenue - Pour information et prise d'acte
  • 012 Patrimoine - Avenant à la convention relative à un ensemble statutaire à placer dans l'îlot central du giratoire sis au carrefour du boulevard Baudouin Ier et de la rue de Rodeuhaie - Pour approbation
  • 013 Patrimoine - ASBL CHEZ ZELLE - Voie des Hennuyers 2 - Commodat - Pour approbation
  • 014 Plan stratégique de Sécurité et de Prévention 2014 - 2017
Monsieur C. du Monceau : Aménagement du territoire, Urbanisme, Toponymie, Affaires économiques, Commerce, Classes moyennes, Affaires rurales, Emploi.
  • 015 Demande de permis de lotir rue de l’Elevage – Elargissement et aménagement de l’assiette du sentier communal dit “chemin des Bruyères à Blocry” - Approbation
  • 016 Demande de permis unique pour la construction de 3 immeubles avec parkings en sous sol – rue de la Chapelle – Ouverture de voirie et aménagement d’une placette - Approbation Information.
Madame A. Galban-Leclef : Bâtiments, Etat civil, Population, Associations patriotiques, Jumelages, Information.
  • 017 Construction d'un pavillon à l'école de Limelette, avenue de Jassans 67 à Limelette - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et du cahier spécial des charges
  • 018 Mise en conformité incendie de la crèche “Les Petits Loups”, rue de la Sapinière 10 à Ottignies - Création d'une porte en remplacement d'un châssis - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et du cahier spécial des charges
  • 019 Fourniture et pose d'une installation de climatisation de type pompe à chaleur pour le service Juridique - Coeur de Ville B2, 4ème étage et pour le service Travaux-Environnement d'Ottignies-Louvain-la-Neuve
    • - Approbation du mode de passation et des conditions du marché, du projet et du cahier spécial des charges
  • 020 Pavillons provisoires de l'Ecole fondamentale de Lauzelle, avenue Athéna à Louvain-la-Neuve - Raccordement du réseau haute tension pour l'alimentation des locaux - Pour approbation
Madame C. Lecharlier : Environnement, Logement, Famille, Aînés, Petite enfance, Santé, La personne handicapée.
  • 021 Promotion du tri des déchets organiques - Proposition d'actions 2014 - Pour approbation
Monsieur D. da Câmara Gomes : Finances, Informatique, Culture, Mobilité, Voiries, Espaces verts.
  • 022 Marchés publics et subsides – Marché public de services ayant pour objet la conclusion d'emprunts pour le financement des dépenses extraordinaires du budget communal pour l'exercice 2014 - Approbation des conditions du marché, du mode de passation, de l’estimation, du projet et du cahier spécial des charges
  • 023 Marchés publics et subsides - Subvention 2014 à l’ASBL PLAINE DES COQUERÉES pour les frais de consommation de gaz et d’électricité des différentes infrastructures sportives - Octroi
  • 024 Marchés publics et subsides - Subvention 2014 à la CRECHE PARENTALE COMMUNALE « LES TOURNESOLS », pour son fonctionnement - Octroi
  • 025 Marchés publics et subsides - Subvention 2014 à l’ASBL MAISON DU DEVELOPPEMENT DURABLE, pour son fonctionnement - Octroi
  • 026 Marchés publics et subsides - Subvention 2014 AU COMPLEXE SPORTIF DE BLOCRY, pour les frais de location des infrastructures des clubs nautiques - Octroi
  • 027 Marchés publics et subsides - Subvention 2014 à l’ASBL PLAINE DES COQUEREES pour la rémunération du personnel, majorée des frais de gestion réclamés par le secrétariat social - Octroi
  • 028 Marchés publics et subsides - Subvention 2014 à l’ASBL ESPACE CULTUREL FERME DU BIEREAU, pour son fonctionnement - Octroi
  • 029 Marchés publics et subsides - Subvention 2014 aux sociétés sportives pour leur fonctionnement : Octroi
  • 030 Marchés publics et subsides - Subvention 2014 pour manifestations culturelles - à l’ASBL CIRCOKOT, kot-à-projet, pour l’organisation du Festival « Les Midis-Minuits de la Jongle’Rue » les 18 et 19 mars 2014 - Octroi
  • 031 Marchés publics et subsides - Subvention compensatoire 2014 à l’ASBL CENTRE NERVEUX pour le loyer du local qu’elle occupe - Octroi
  • 032 Marchés publics et subsides : Subvention 2014 au Comité de Jumelage Jassans-Riottier, pour l’organisation du 50ème anniversaire du jumelage d’Ottignies-Louvain-la-Neuve avec la commune de Jassans-Riottier - Octroi
  • 033 Marchés publics et subsides - Subvention 2014 pour manifestations culturelles – à l’ASBL KOT CERTINO pour l’organisation de l’Open Jazz Festival - Octroi
  • 034 Marchés publics et subsides - Subvention 2014 à l’ASBL SANS COLLIER, pour son fonctionnement - Octroi
  • 035 Marchés publics et subsides - Subvention 2014 aux MAISONS COMMUNALES D’ACCUEIL DE L’ENFANCE « LES PETITS LOUPS », pour leur fonctionnement - Octroi
  • 036 Marchés publics et subsides - Subvention 2014 à la CRECHE PARENTALE DE LOUVAIN-LA- NEUVE, pour son fonctionnement - Octroi
  • 037 Marchés publics et subsides - Subvention 2014 à la MAISON DE LA LAÏCITE D’OTTIGNIES- LOUVAIN-LA-NEUVE ASBL - Octroi
  • 038 Marchés publics et subsides - Subvention 2014 à l’ASBL Entraide du Blocry pour les frais relatifs au fonctionnement de son service « Banque alimentaire » - Octroi
  • 039 Marchés publics et subsides - Subvention 2014 à l’ASBL BOUTS DE FICELLE pour l’organisation du Festival culturel se déroulant dans le cadre du projet « Délibère-toi » en juin 2014 - Octroi
  • 040 Marchés publics et subsides - Subvention 2014 pour manifestations culturelles : Afrika Film Festival – au CENTRE PLACET - Octroi
  • 041 Marchés publics et subsides - Subvention 2014 à l’ASBL LA CHALOUPE (AMO) pour soutenir le projet « Année citoyenne » se déroulant durant l’année scolaire 2013-2014 - Octroi
  • 042 Marchés publics et subsides - Subvention 2014 à l’ASBL PRO VELO, pour soutenir des actions en vue de promouvoir les modes doux de déplacement - Octroi
  • 043 Marchés publics et subsides - Subvention 2014 à l’ASBL GENERATION ESPOIR pour financer ses projets d’intégration - Octroi
  • 044 Marchés publics et subsides - Subvention 2014 à l’ATELIER AUX COULEURS DU MONDE DU CENTRE PLACET, pour l’organisation de ses animations - Octroi
  • 045 Convention entre la Ville d'Ottignies-LLN et l'asbl Pro Velo dans le cadre de la gestion de la Maison des Cyclistes, point vélo de la Gare - Pour approbation
  • 046 Avenue des Combattants - Aménagement du tronçon entre la rue Lucas et la gare d'Ottignies - Approbation du dépassement du montant de l'exécution du marché de plus de 10%
Monsieur B. Jacob : Sports, Jeunesse, Fêtes, Tourisme, Politique Sociale, Cultes.
  • 047 Plan de Cohésion Sociale (PCS) - rapport financier 2013
Monsieur M. Beaussart : Enseignement, Participation, Energie, Coopération Nord-Sud, Accueil des personnes d’origine étrangère, Droits de l'homme, Laïcité.
  • 048 Marchés publics et subsides - Subvention 2014 à la SCRL ACADEMIE INTERCOMMUALE DE MUSIQUE, DANSE ET ARTS DE LA PAROLE de Court-Saint-Etienne et Ottignies-Louvain-la- Neuve pour ses frais de fonctionnement - Octroi
  • 049 Marchés publics et subsides – Cotisation 2014 à l’ASBL CONSEIL DE L’ENSEIGNEMENT DES COMMUNES ET DES PROVINCES - Octroi
Points ajoutés à la
Madame C. Lecharlier : Environnement, Logement, Famille, Aînés, Petite enfance, Santé, La personne handicapée.
  • 050 Immeubles de logements acquis par la Ville. Quelle affectation ? A la demande de Monsieur J. OTLET et Madame B. KAISIN, Conseillers communaux.
  • 051 Environnement – Propreté des espaces publics. A la demande de Monsieur N. VAN der MAREN, Conseiller communal.

Séance à huis-clos

Monsieur J-L. Roland : Prioritaire, Affaires générales, Budget, Personnel, Police, Patrimoine, Contentieux, Juridique, Développement durable, Protocole, Archives.
  • 052 Personnel communal - directeur général - fixation du traitement individuel
  • 053 Personnel communal - directeur financier - fixation du traitement individuel
  • 054 Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure - Régularisation - Nouvelle décision (1)
  • 055 Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure - Régularisation - Nouvelle décision (2)
  • 056 Personnel communal - Allocation pour exercice d'une fonction supérieure – Prolongation
  • 057 Zone de police – Conclusion médicale suite à l’accident de travail survenu le 21 septembre 2010
  • 058 Zone de police – Conclusion médicale suite à l’accident de travail survenu le 28 décembre 2010
  • 059 Zone de police – Conclusion médicale suite à l’accident de travail survenu le 17 février 2011
  • 060 Zone de police – Conclusion médicale suite à l’accident de travail survenu le 04 mai 2011
  • 061 Zone de police – Conclusion médicale suite à l’accident de travail survenu le 21 juin 2011 (1)
  • 062 Zone de police – Conclusion médicale suite à l’accident de travail survenu le 21 juin 2011 (2)
  • 063 Zone de police – Conclusion médicale suite à l’accident de travail survenu le 08 septembre 2011
  • 064 Zone de police – Accident sur le chemin du travail du 14 septembre 2011 - Classement sans suite
  • 065 Zone de police – Conclusion médicale suite à l’accident de travail survenu le 08 novembre 2011
  • 066 Zone de police – Conclusion médicale suite à l’accident de travail survenu le 22 novembre 2011
  • 067 Zone de police – Attribution d'une rente suite à l'accident survenu le 29 novembre 2011
  • 068 Zone de police – Attribution d'une rente suite à l'accident survenu le 31 mai 2012
  • 069 Zone de police – Conclusion médicale suite à l’accident de travail survenu le 13 décembre 2012
Monsieur D. da Câmara Gomes : Finances, Informatique, Culture, Mobilité, Voiries, Espaces verts.
  • 070 Règlement redevance sur le stationnement à Ottignies - Recouvrements de créances - Lots 09/13-10/13- 11/13 - Autorisation d'ester en justice
  • 071 Règlement redevance sur le stationnement à Louvain-la-Neuve - Recouvrements de créances – Lots 09/13-10/13-11/13 - Autorisation d'ester en justice
  • 072 Comité d'attribution des subsides aux associations culturelles - Désignation des membres
Monsieur M. Beaussart : Enseignement, Participation, Energie, Coopération Nord-Sud, Accueil des personnes d’origine étrangère, Droits de l'homme, Laïcité.
  • 073 Coordination ACCUEIL TEMPS LIBRE (ATL) - Remplacements et désignations de membres
  • 074 Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve – Désignation d'une institutrice maternelle à temps partiel à titre intérimaire - Ratification
  • 075 Nomination à titre définitif d'une directrice à l'école communale maternelle de La Croix
  • 076 Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve (1)
  • 077 Nomination d’une institutrice primaire à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve (2)
  • 078 Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve (1)
  • 079 Nomination d’une institutrice maternelle à mi-temps à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve
  • 080 Nomination d’une institutrice maternelle à temps plein à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve (2)
  • 081 Nomination d’une institutrice primaire en immersion à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve
  • 082 Nomination d’un maître spécial d'éducation physique à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve
  • 083 Nomination d’une maîtresse spéciale de religion protestante à temps partiel à titre définitif dans les écoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve
  • 084 Ecoles communales d’Ottignies-Louvain-la-Neuve – Désignation d'une institutrice primaire à titre intérimaire – Ratification

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