Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mardi 16 décembre 2014 à 20h15 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Ottignies-Louvain-la-Neuve

Organisateur Ottignies-Louvain-la-Neuve
Date mardi 16 décembre 2014 à 20h15
Lieu SALLE FORUM À LOUVAIN-LA-NEUVE (3e étage) - Voie des Hennuyers, 1 à 1348 Louvain-la-Neuve
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui Cmn Rue Bat Salle respecté
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Non Non Non Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Non


Commune d'Ottignies-Louvain-la-neuve

Conseil communal

Courriel, le lundi 1 décembre 2014 à 15 heures 36

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 16 DECEMBRE 2014 A 20H15

- SALLE FORUM À LOUVAIN-LA-NEUVE (3 e étage) -1, Voie des Hennuyers 1348 Louvain-la-Neuve

Convocation à la séance du mardi 16 décembre 2014 à 20 heures 15

SALLE FORUM À LOUVAIN-LA-NEUVE (3e étage) - Voie des Hennuyers, 1 à 1348 Louvain-la-Neuve

Ordre du jour

Séance publique

Assemblée conjointe du Conseil communal et du Conseil de l'Action sociale.
  • 001 Présentation du rapport annuel sur l'ensemble des synergies existantes et à développer entre la Ville et le CPAS, ainsi que les économies d'échelle
  • 002 Rapport SPMT 2013 - Pour information
  • 003 Rapport administratif 2013 - Pour information
  • 004 C.PA.S. - Budget 2015 - Débat
CONSEIL COMMUNAL
Madame JM. Oleffe : Politique Sociale.
  • 005 C.PA.S. - Budget 2015 - Approbation
Monsieur le Bourgmestre : Affaires générales - Développement durable - Personnel - Police -Mobilité - Voiries - Espaces verts - Patrimoine - Contentieux.
  • 006 Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 09 décembre 2014 - Approbation
  • 007 Délégation de signature du Directeur Général - Pour information
  • 008 Subside extraordinaire à la Fabrique d'église de St Rémy, Ottignies
  • 009 Renonciation à l'aide exceptionnelle pour le financement des services incendie

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