Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 10 avril 2017 à 19h30 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Tubize

Organisateur 2017-04-10T19-30_gWbrCmnTubize-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date lundi 10 avril 2017 à 19h30
Lieu Salle A 1er étage - Maison communale - Grand Place, 1 - 1480 Tubize
http://goo.gl/maps/SL40A
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui cmn rue Bat salle respecté
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Numérisation Présents Absent Non


Commune de Tubize

Conseil communal

Courriel, le vendredi 31 mars 2017 à 10 heures 49

COMMUNE DE TUBIZE

COMMUNE DE TUBIZE 31/03/17

CONSEIL COMMUNAL

Séance du 10 avril 2017 à 19H30 Maison communale

Séance du lundi 10 avril 2017 à 19 heures 30

Salle A 1er étage - Maison communale - Grand Place, 1 - 1480 Tubize

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 13 mars 2017
  • 2. Notes d'informations de volontariat - M.&Mme Propre et M&M's
  • 3. Convention d'occupation à titre précaire : Infrastructure de l'école Cheval Bayard à l'Asbl Jeunesse et Santé
  • 4. Compte communal 2016.
  • 5. RDI - Budget 2017 et actualisation du plan de gestion- Reformation.
  • 6. OTP - Budget 2017 et actualisation du plan de gestion - Reformation.
  • 7. Fabrique d'église du Christ Ressuscité - Budget 2017 - Approbation.
  • 8. Fabrique d'église Culte Protestant - Budget 2017.
  • 9. Marché public - Dossier PIC 2017 - 2018 n°l : Réaménagement de la Rue d'Hennuyères - Modification du cahier spécial des charges
  • 10. Marché public - PIC 2017-2018 N° 3 : Réaménagement de l'Avenue de Scandiano - Mode de passation et Cahier spécial des charges
  • 11. Personnel communal - Modification du cadre organique du personnel communal.
  • 12. Personnel communal - Rénovation et actualisation du règlement de travail.
  • 13. Personnel communal - Règlement relatif au prêt d'outillage pour les membres du personnel communal et du C.P.A.S. - Adoption.
  • 14. Personnel communal - Statut administratif - Réorganisation de l'horaire d'été et Octroi de 15 heures de dispenses de service dite “horaire d'été” à l'ensemble du personnel.
  • 15. Personnel communal - Statut administratif - Modification de l'article 142 § 3 du chapitre 14 “ Congés et vacances annuelles ”
  • 16. Personnel communal - Statut pécuniaire - Modification de la section 5 “Allocation pour diplôme”
  • 17. Personnel communal - Statut pécuniaire - Modification de la section 23 “Intervention communale dans l'assurance collective Hospitalisation”
  • 18. Personnel communal - Statut pécuniaire - Modification de la section 19 “Indemnités pour les collaborateurs des secrétariats des membres du collège communal”
  • 19. Action “Communes Zéro Déchet” - Engagement de la Commune de Tubize
  • 20. ORES - Rue des Frères Lefort - Approbation de la promesse de vente d'une partie du domaine public
  • 21. Zone d'immersion temporaire sur le Laubecq - Acquisition d'emprises sur les parcelles cadastrées Tubize, 4ème division, Section C, n°314E2, n°323A et n°324F - Approbation du projet d'acte
  • 22. Zone d'immersion temporaire sur le Laubecq - Acquisition d'emprises sur les parcelles cadastrées Tubize, 4ème division, Section C, n°321B et n°323B - Approbation du projet d'acte
  • 23. Zone d'immersion temporaire sur le Laubecq - Acquisition d'emprises sur la parcelle cadastrée Tubize, 4ème division, Section D, n°322D - Approbation du projet d'acte
  • 24. Divers et questions orales d'actualité

Séance à huis clos

  • 25. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (M.J.)
  • 26. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (S.B.)
  • 27. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation d'une direction de remplacement (J.C.)
  • 28. Ecole communale fondamentale de Clabecq - Ratification de désignation à titre temporaire (A.V.)
  • 29. Ecole communale fondamentale d'Oisquercq - Fixation définitive de l'évaluation de la direction stagiaire - Fin 1ère année de stage (M.P.)
  • 30. Enseignement fondamental - Nomination à titre définitif à raison d'un mi-temps complémentaire - Institutrice primaire (D. V.)
  • 31. Enseignement fondamental - Ratification de désignation à titre temporaire (3.H.)
  • 32. Académie de Musique François Daneels - Ratification de désignation à titre temporaire (L.D.)
  • 33. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison d'une période complémentaire - Professeur de Formation instrumentale spécialité Flûte traversière (N.M.)
  • 34. Enseignement artistique - Nomination à titre définitif à raison de 16 périodes - Professeur de Formation musicale (J. P.)

PAR LE COLLEGE :

  • Le Directeur général, E. LAURENT
  • Le Bourgmestre, M. JANUTH

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