Table of Contents
Ordre du jour
lundi 8 mai 2017 à 19h30 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Tubize
| Organisateur | 2017-05-08T19-30_gWbrCmnTubize-clg-3_consCmn-seancePublique-4 |
|---|---|
| Date | lundi 8 mai 2017 à 19h30 |
| Lieu | Salle A 1er étage - Maison communale - Grand Place, 1 - 1480 Tubize http://goo.gl/maps/SL40A |
| iCalendar | pour les agendas électronique |
| Feeds | syndication atom 1.0 |
| json | document comme donnée (*) |
| Dossier |  Dossier |
Fracture numérique (*)
| Si c'était une affiche (*) | |||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Jour | Heure | Lieu | Respect du délai | ||||
| oui | oui | cmn | rue | Bat | salle | respecté | |
| Si c'était un document administratif (*) | |||||||
| Institution | Rôles | Date/lieu de signature | Signataires | Invitation du public | |||
| Oui | Oui | Oui | Oui | Oui | |||
| Si c'était un système d'informations (*) | |||||||
| Format | Titres | Détails | Bruit | ||||
| Numérisation | Présents | Absent | Non | ||||
Commune de Tubize
Conseil communal
Courriel, le vendredi 28 avril 2017 à 13 heures 03
COMMUNE DE TUBIZE
COMMUNE DE TUBIZE 28/04/17
CONSEIL COMMUNAL
Séance du 08 mai 2017 à 19H30 Maison communale
Séance du lundi 8 mai 2017 à 19 heures 30
Salle A 1er étage - Maison communale - Grand Place, 1 - 1480 Tubize
Ordre du jour
Séance publique
- 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 10 avril 2017
- 2. IMIO - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire du 1er juin 2017 - Approbation des points portés à l'ordre du jour
- 3. IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire du 1er juin 2017 - Approbation des points portés à l'ordre du jour
- 4. Quartiers Nouveaux - Master Plan des Forges - Charte partenarïale
- 5. Trésorerie communale - Situation de caisse du 1er trimestre 2017.
- 6. RFI - Compte 2015 - Avis du CRAC.
- 7. RFI - Crédit terme fixe : prolongation - Garantie communale - Décision de Tutelle.
- 8. CPAS - Compte 2015 - Analyse du CRAC.
- 9. Fabrique d'église Sainte Renelde - Compte 2016.
- 10. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste - Compte 2016.
- 11. Marché public - PIC 2017-2018 n°6 : Travaux de rénovation d'égouttage et aménagement de voirie Rue des Frères Vanbellinghen et impasse du Pont d'Ophain - Mode de passation et Cahier spécial des charges
- 12. Marché public : Travaux de remplacement des toitures du Chalet des sports - Mode de passation et Cahier spécial des charges
- 13. Mobilité - RCCR - Mise en voie à sens unique de la partie secondaire de la rue de Stimbert
- 14. Mobilité - RCCR - Organisation du stationnement du boulevard Georges Deryck
- 15. Mobilité - RCCR - Circulation et stationnement dans la ruelle du Betchard et rue de ia Déportation (N°l à N°14)
- 16. Mobilité - RCCR - Abrogation du stationnement alterné et interdiction de stationner côté impaire rue Francisco Ferrer
- 17. Demande de permis d'urbanisation - PUR 2016/001 pour le projet “Les Jardins d'Oisquercq”
- 18. Permis d'urbanisation PUR2014/001 - Tracé de voirie - validation
- 19. Divers et questions orales d'actualité
Séance à huis clos
- 20. Entrée en vigueur du CoDT - Redésignation des agents constatateurs
- 21. Désignation d'un agent constatateur
PAR LE COLLEGE :
- Le Directeur général, E. LAURENT
- Le Bourgmestre, M. JANUTH
- fr : Si vous croyez que ce document est produit par l'autorité, vous vous trompez
- en : If you guess it is the document produced by the autority, you are wrong
