Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 8 mai 2017 à 19h30 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Tubize

Organisateur 2017-05-08T19-30_gWbrCmnTubize-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date lundi 8 mai 2017 à 19h30
Lieu Salle A 1er étage - Maison communale - Grand Place, 1 - 1480 Tubize
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui cmn rue Bat salle respecté
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Oui Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Numérisation Présents Absent Non


Commune de Tubize

Conseil communal

Courriel, le vendredi 28 avril 2017 à 13 heures 03

COMMUNE DE TUBIZE

COMMUNE DE TUBIZE 28/04/17

CONSEIL COMMUNAL

Séance du 08 mai 2017 à 19H30 Maison communale

Séance du lundi 8 mai 2017 à 19 heures 30

Salle A 1er étage - Maison communale - Grand Place, 1 - 1480 Tubize

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Approbation du procès-verbal du conseil du 10 avril 2017
  • 2. IMIO - Convocation à l'Assemblée générale ordinaire du 1er juin 2017 - Approbation des points portés à l'ordre du jour
  • 3. IMIO - Convocation à l'Assemblée générale extraordinaire du 1er juin 2017 - Approbation des points portés à l'ordre du jour
  • 4. Quartiers Nouveaux - Master Plan des Forges - Charte partenarïale
  • 5. Trésorerie communale - Situation de caisse du 1er trimestre 2017.
  • 6. RFI - Compte 2015 - Avis du CRAC.
  • 7. RFI - Crédit terme fixe : prolongation - Garantie communale - Décision de Tutelle.
  • 8. CPAS - Compte 2015 - Analyse du CRAC.
  • 9. Fabrique d'église Sainte Renelde - Compte 2016.
  • 10. Fabrique d'église Saint Jean Baptiste - Compte 2016.
  • 11. Marché public - PIC 2017-2018 n°6 : Travaux de rénovation d'égouttage et aménagement de voirie Rue des Frères Vanbellinghen et impasse du Pont d'Ophain - Mode de passation et Cahier spécial des charges
  • 12. Marché public : Travaux de remplacement des toitures du Chalet des sports - Mode de passation et Cahier spécial des charges
  • 13. Mobilité - RCCR - Mise en voie à sens unique de la partie secondaire de la rue de Stimbert
  • 14. Mobilité - RCCR - Organisation du stationnement du boulevard Georges Deryck
  • 15. Mobilité - RCCR - Circulation et stationnement dans la ruelle du Betchard et rue de ia Déportation (N°l à N°14)
  • 16. Mobilité - RCCR - Abrogation du stationnement alterné et interdiction de stationner côté impaire rue Francisco Ferrer
  • 17. Demande de permis d'urbanisation - PUR 2016/001 pour le projet “Les Jardins d'Oisquercq”
  • 18. Permis d'urbanisation PUR2014/001 - Tracé de voirie - validation
  • 19. Divers et questions orales d'actualité

Séance à huis clos

  • 20. Entrée en vigueur du CoDT - Redésignation des agents constatateurs
  • 21. Désignation d'un agent constatateur

PAR LE COLLEGE :

  • Le Directeur général, E. LAURENT
  • Le Bourgmestre, M. JANUTH

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