Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

jeudi 23 juin 2016 à 18h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Antoing

Organisateur 2016-06-23T18-00_gWhtCmnAntoing-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date jeudi 23 juin 2016 à 18h00
Lieu Centre Administratif, - 1, Chemin de St-Druon - 7640 Antoing
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Dossier Dossier

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Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui Cmn Rue Bat salle en retard
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Oui Non
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Format propriétaire Présents Absent Non


Commune de Antoing

Conseil communal

Courriel, le vendredi 17 juin 2016 à 11 heures 53

Ville d'Antoing

Antoing, le 13 juin 2016

CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL

Conformément aux articles L1122-13, L 1122-17 et L 1122-24 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, nous avons l'honneur de convoquer «VEDETTE» «NOM» «PRENOM», «GRADE», pour la première fois à la séance du Conseil qui aura lieu le JEUDI 23 JUIN 2016 à 18 heures 30 au Centre Administratif, chemin de St Druon 1 à Antoing.

Convocation à la séance du jeudi 23 juin 2016 à 18 heures 00

Centre Administratif, chemin de St Druon 1 à 7640 Antoing

Première convocation.

Ordre du jour

Séance publique

1. Finances du CPAS
  • Compte 2015 du CPAS, compte de résultats et bilan au 31 décembre 2015, assortis du rapport financier : examen – décision.
2. Finances communales
  • Modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n° 1/2016 : examen – décision.
3. Règlements communaux
4. Vente de biens
  • a) Antoing - vente de gré à gré d’un terrain sis rue de la Pêcherie/rue des Ponts : examen – décision ;
  • b) Antoing - vente de gré à gré d’un terrain sis à la rue des Tanneurs : examen – décision.
5. Environnement
  • Contrat rivière Escaut-Lys – protocole d’accord 2017/2019 : examen – décision.
6. Intercommunales
  • a) Assemblée générale de l’Intercommunale IGRETEC : examen – décision ;
  • b) Assemblée générale de l’Intercommunale IDETA : examen – décision ;
  • c) Assemblée générale de la SA Holding Communal : examen – décision.
7. Subsides aux sociétés
  • a) Octroi d’un subside à la société « Les Bourleux de la Terrasse » : examen – décision ;
  • b) Octroi d’un subside au Conseil Consultatif des Aînés : examen – décision ;
  • c) Octroi d’un subside à l’Association des Guides du pays Blanc : examen – décision.
7 bis : comptes 2015 des fabriques d’églises ;
8. Droit d’interpellation
  • Réponse suite à l’interpellation d’un citoyen concernant les poids-lourds dans les villages : information.
9. Demande d’ajout d’un point supplémentaire à l’ordre du jour
  • Demande de la Conseillère Communale Sabine MAHIEU : Village de Fontenoy – diverses questions.
9 bis : demande d’ajout d’un point par le groupe GO – Intempéries et inondations.
10. Procès-verbal
  • Procès-verbal de la séance du 26 mai 2016 : approbation.
11. Questions orales

Séance à huis clos

  • 12. Affaires en justice
    • Autorisation d’ester en justice pour deux dossiers locatifs : examen – décision.
  • 13. Enseignement
    • a) Désignations de membres du personnel enseignant à titre temporaire : examen – ratification ;
    • b) Demande de prestation réduite pour convenances personnelles d’un membre du personnel enseignant : examen – ratification ;
    • c) Demande de fin de congé anticipatif d’un membre du personnel enseignant : examen – ratification ;
    • d) Demande d’interruption de carrière d’un membre du personnel enseignant : examen – ratification.

PAR LE COLLEGE :

  • Le Directeur général, P. DETOURNAY
  • Le Bourgmestre, B. BAUWENS

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