Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mercredi 22 avril 2015 à 19h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Belœil

Organisateur Belœil
Date mercredi 22 avril 2015 à 19h00
Lieu Salle du conseil communal - Ancienne Maison Communale - Place, 1 - 7971 BASECLES
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Dossier Dossier

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Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui Cmn rue Bat Salle en retard
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Oui Non
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Non


Commune de Beloeil

Conseil communal et du Conseil de l’Action Sociale

www.beloeil.be, le mercredi 15 avril 2015 à 10-11 heures

Commune de Beloeil

Beloeil, le 14 avril 2015

Objet : Convocation du Conseil communal le 22 avril 2015.

Le Collège communal convoque le Conseil communal pour la 1ère fois à la séance qui aura lieu le mercredi 22 avril 2015, à 19 heures, à l’ancienne Maison communale de Basècles, salle du Conseil communal.

Convocation à la séance du mercredi 22 avril 2015 à 19 heures 00

Première convocation.

Salle du conseil communal - Ancienne Maison Communale - Place, 1 - 7971 BASECLES

Ordre du jour

Séance publique

  • 01. Procès-verbal de la séance du 25.03.2015. Examen. Décision.
  • 02. Motion au Gouvernement wallon pour l’entretien et la rénovation des pistes cyclables. - Examen. Décision.
  • 03. Règlement sur les brocantes. Examen. Décision.
  • 04. Parc Naturel des Plaines de l’Escaut. Rapport d’activités 2014. Communication.
05. C.P.A.S.
  • a) Démission d’un conseiller du C.A.S. Examen. Décision.
  • b) Remplacement d’un Conseiller du C.A.S. démissionnaire. Examen. Décision.
06. CULTES Comptes fabriciens 2014. Examen. Approbation.
07. POPULATION Convention de partenariat entre le CRI «Centre Interculturel de Mons et du Borinage» et la Commune dans le cadre de l’accueil des primo-arrivants.
08. OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
  • a) Stambruges – Rue de Tournai, 192 «Locasix» - Zone «Parking interdit». Examen. Décision.
  • b) Basècles – Rue des Carrières – Mise en place d’une chicane et d’une zone limitée à 70km/h. Examen. Décision.
  • c) Stambruges – Rue du Long – Mise en desserte locale. Examen. Décision.
  • d) Wadelincourt – Mise en place de chicanes et de zones de stationnement en chicanes dans la rue G. Lebrun – rue du Bas-Coron. Examen. Décision.
  • e) Beloeil – Section de Quevaucamps – N527 – Chée Brunehaut – Passage pour piétons. - Examen. Décision.
  • f) Beloeil – Section de Quevaucamps – rue Wauters – Abrogation du stationnement alterné semi-mensuel sis entre la rue Fénèque et la Place de Quevaucamps – Mise en place de deux zones de stationnement délimitées au sol et mise en place d’un emplacement de stationnement réservé aux personnes handicapées à hauteur du n°6. Examen. Décision.
09. TRAVAUX
  • a) Remplacement des menuiseries à la bibliothèque de Basècles. Fixation des conditions et mode de passation du marché de fournitures et de travaux. Examen. Décision
  • b) Entretien de voirie - Droit de tirage 2010-2012 - Année 2012 (rues Matilde du Fief, du Risque-à-Tout, Chasse-Madame, des Ecoles, Alfred Gors, 2ème rue Basse, Chaussée Brunehaut, de Grandglise, de l'Eglise, du Bosquet, du Culot et Place de Quevaucamps) - Approbation avenant, décompte final et réception provisoire. Examen. Décision.
  • c) Rue de Favarcq – délégation de maîtrise d’ouvrage pour les travaux d’adduction d’eau potable. Examen. Décision.
10. URBANISME - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
  • a) Approbation du ROI de la CLDR. Examen. Décision.
  • b) Vente d’un terrain communal pour cause d’utilité publique à IDETA en vue de la création d’une zone d’activités économiques dite «POLARIS». Examen. Décision.
11. Question(s) orale(s) d’actualité des Conseillers communaux.

Séance à huis clos

  • 12. ENSEIGNEMENT Ratification de désignations effectuées par le Collège communal. Examen. Décision.

Par le Collège communal

  • Le Directeur général f.f., S. DRAMAIX. - “Le Bourgmestre f.f., M. DUBOIS.”

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