Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mercredi 20 avril 2016 à 18h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Belœil

Organisateur 2016-04-20T18-00_gWhtCmnBeloeil-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date mercredi 20 avril 2016 à 18h00
Lieu Salle du Conseil communal. - Ancienne Maison Communale - Place, 1 - 7971 BASECLES
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Dossier Dossier

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Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui Cmn rue Bat Salle en retard
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Oui Non
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Non


Commune de Beloeil

Conseil communal et du Conseil de l’Action Sociale

Courriel, le mercredi 13 avril 2016 à 11 heures 30

Commune de Beloeil

Beloeil, le 12 avril 2016

Objet : Convocation du Conseil communal le 20 avril 2016.

Le Collège communal convoque le Conseil communal pour la 1ère fois à la séance qui aura lieu le mercredi 20 avril 2016, à 18 heures, à l’ancienne Maison communale de Basècles, salle du Conseil communal.

Convocation à la séance du mercredi 20 avril 2016 à 18 heures 00

Première convocation.

Salle du Conseil communal. - Ancienne Maison Communale - Place, 1 - 7971 BASECLES

Ordre du jour

Séance publique

  • 01. Procès-verbal de la séance du 16.03.2016. Examen. Décision.
02. PATRIMOINE COMMUNAL
  • Mise à disposition de locaux communaux à des sociétés de l’Entité.
  • Examen. Décision.
  • * ASBL Office du Tourisme
  • * ASBL Ecole du cirque Ball’Istik
  • * ASBL Harmonie de Basècles
03. ACCUEIL EXTRASCOLAIRE
  • Programme de Coordination Locale pour l’Enfance (CLE) 2016-2021.
  • Examen. Décision
04. Renouvellement adhésion à l’ASBL Contrat de Rivière Haine. Examen. Décision.
05. CULTES
  • a) Comptes fabriciens 2015. Examen. Décision.
  • b) Budget 2016 – Fabrique d’Elise Saint-Pancrace de Thumaide. Examen. Décision.
  • c) Eglise Protestante Unie de Péruwelz. Compte 2015. Examen. Décision.
06. OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
  • a) Beloeil – Section de Basècles – Mise en place d’un stationnement pour personne handicapée dans la rue des Préaux, le long du numéro 58. Examen. Décision.
  • b) Beloeil – Section de Stambruges – RN505 – Mise en place d’une limitation de vitesse à 70km/h. Examen. Décision.
07. FINANCES COMMUNALES
  • a) Contribution financière 2016 à la Zone de Police de Beloeil – Leuze-en-Hainaut. Arrêté d’approbation de Monsieur le Gouverneur du Hainaut.
  • b) Dotation 2016 à la Zone de Secours Wallonie-Picarde. Arrêté de Monsieur le Gouverneur - Communication.
08. MARCHES PUBLICS
  • a) Lutte contre les inondations et coulées boueuses sur le village d’Ellignies-Sainte-Anne – Délégation pour la maîtrise d’ouvrage. Examen. Décision.
  • b) Construction d’un réfectoire. Ecole de Beloeil (PPT). Conditions et mode de passation du marché. Examen. Décision.
09. Question(s) orale(s) d’actualité des Conseillers communaux.
10. Présentation par Messieurs le Président et le Commandant de la Zone de Secours Wallonie-Picarde des changements structurels et mesures d’optimalisation de cette zone.

Séance à huis clos

  • 11. ENSEIGNEMENT
    • Ratification de désignations effectuées par le Collège communal.
    • Examen. Décision.
  • 12. ACADEMIE DE MUSIQUE
    • Ratification d’une désignation effectuée par le Collège communal.
    • Examen. Décision.

Par le Collège communal

  • Le Directeur général, S. DRAMAIX.
  • Le Bourgmestre, L. VANSAINGELE.

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