Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 21 mars 2016 à 18h30 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Charleroi

Organisateur 2016-03-21T18-30_gWhtCmnCharleroi-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date lundi 21 mars 2016 à 18h30
Lieu Hôtel de Ville, Place Charles II, 6000 Charleroi
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui Cmn rue Bat salle en retard
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Non Non Non Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Oui


Commune de Charleroi

Conseil communal

www.charleroi.be, le mardi 15 mars 2016 à 8-9 heures

Le 10 mars 2016

Mesdames, Messieurs,

Conformément aux articles L1122-12 et L1122-13 du code de la démocratie locale et de la décentralisation, nous avons l'honneur de vous faire savoir que le Conseil communal se réunira le lundi 21 mars 2016 à 18 h 30 à l'Hôtel de Ville de Charleroi, à l'effet de délibérer sur les objets figurant à l'ordre du jour ci-dessous :

Les commissions 6 – 7 – 9 – 10 ne se réunissent pas

Invitation à la séance du lundi 21 mars 2016 à 18 heures 30

Hôtel de Ville de Charleroi, Place Charles II, 6000 Charleroi

Ordre du jour

Séance publique

  • 1 Approbation du procès verbal de la séance publique du 29 février 2016 1
  • 2 FIN – Service du Budget et du Contrôle budgétaire – Compte de 2015 – 1 Prorogations de délais de tutelle :
    • a) Fabrique de l'Eglise Notre-Dame des 7 Douleurs de Marcinelle
    • b) Fabrique de l'Eglise Saint-Martin de Marcinelle
  • 3 FIN – Service du Budget et du Contrôle budgétaire - Fabrique de l'Eglise 1 Sainte-Bernadette à Marchienne-au-Pont - Budget pour 2016 - Modification budgétaire n°1 - Réformation
  • 4 FIN – Service du Budget et du Contrôle budgétaire - Fabrique de l'Eglise Favorable 1 Sainte-Vierge (Notre-Dame) à Marchienne-au-Pont - Budget pour 2016 - Modification budgétaire n°1 - Approbation
  • 5 SGE - Police administrative - Circulation routière - Règlements 1 complémentaires :
    • a) Gilly, rue des Auduins 61 - Stationnement interdit sur un mètre cinquante
    • b) Gilly, carrefour formé par les rues du Bois de Lobbes et des Vanniers - Passages pour piétons
    • c) Gilly, rue des Gayolles et rue du Bois de Lobbes - Passages pour piétons
    • d) Gilly, rue des Aises 73-75 - Stationnement interdit
    • e) Gosselies, chaussée de Viesville 104-108 - Stationnement pour personnes à mobilité réduite
    • f) Gosselies, rue des Feuwères 22 (anciennement rue Ferrer) - Stationnement pour personnes à mobilité réduite – Abrogation
    • g) Jumet, rue Loos 60 - Stationnement pour personnes à mobilité réduite
    • h) Lodelinsart, rue Cité Boisseau 3 - Stationnement pour personnes à mobilité réduite
    • i) Marchienne-au-Pont, rue de Montpellier 58 - Stationnement pour personnes à mobilité réduite – Abrogation
    • j) Marcinelle, rue A. Goffin 75 - Stationnement pour personnes à mobilité réduite
    • k) Marcinelle, rue Pirmez - Stationnement pour personnes à mobilité réduite sur 5M
    • l) Montignies-sur-Sambre, rue Trieu Kaisin, aux abords de l'entrée du parking de l'“IESCA” - Zone d'évitement striée
    • m) Ransart, rue de la Belle Journée 7 - Stationnement pour personnes à mobilité réduite
    • n) Marcinelle, avenue Elisabeth 11 - Stationnement à durée limitée
  • 6 Service généraux – Direction générale – Bibliothèque administrative - Communication au Conseil communal de la décision du Collège communal du 08/12/2015, relative au transfert d’un montant de 200,00 € pour compensation suite à un dépassement de crédit à l’article 0104/124.06/003
  • 7 FIN – ComPat – Procès-verbal de la caisse communale au 30 juin 2015
  • 8 FIN – ComPat – Procès-verbal de la caisse communale au 30 septembre 2015
  • 9 CIT - ASS.PAT - Dotation aux porte-drapeaux pour leurs prestations lors des cérémonies patriotiques organisées dans l’entité de Charleroi en 2016 - Montant de la dépense : 900,00 €
  • 10 SEC - Pourvoir adjudicataire : Ville de Charleroi – Hôtel de Ville – Place Charles II – 6000 CHARLEROI - Décision de recourir à I.G.R.E.T.E.C dans le cadre de la relation « in house » - Approbation de la mission – Etude de l’aménagement de la Place Albert Ier à Montignies-sur-Sambre - Contrat de services – Attribution de la mission : IGRETEC, association de communes, société coopérative, Boulevard Mayence, 1 à 6000 Charleroi - Budget : 14.828,00 EUR HTVA soit 17.941,88 EUR TVAC.N° de dossier : C2015/077
  • 11 ANU – Division Sports – 3ème répartition des subsides «Manifestations» pour l’année 2016 aux sociétés sportives - Montant : 21.210,00 €
  • 12 ANU – Division Sports – Subsides « Grands Clubs-Cat. 1 » période de Favora janvier à juin 2016 pour l'ASBL Futsal Team Charleroi - Montant : 59.447,00 €
  • 13 ANU – Division des Loisirs – Service Jeunesse – Noël des mômes 2015 – Marché public pour sa promotion - Convention d'échange promotionnel entre la Ville et la RTBF – Ratification
  • 14 ANU – Division Loisirs – Service des Aînés – Renouvellement de l'adhésion de notre Ville au réseau Courants d'Ages et à la charte “Carrefours des Générations”
  • 15 TEC – Voirie - Marché Public de fournitures – Procédure négociée sans publicité – Acquisition d’un redresse-poteaux – Approbation et mode de passation et des conditions du marché
  • 16 TEC - Section de Charleroi - Boulevard Joseph Tirou, rue Jean Monnet et rue de la Fenderie - Modification de voirie – Dossier à instruire par le Collège communal
Avis de tutelle
Approuvées
Délibération du 14 décembre 2015 – Objet n° 4
  • AMU – Régie Foncière – Budget pour l’exercice 2016 – Approbation
Délibération du 14 décembre 2015 – Objet n° 9
  • FIN – Service du Budget et du contrôle budgétaire - Budget communal pour l’exercice 2016 – Examen des articles et vote

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