Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 25 avril 2016 à 19h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Châtelet

Organisateur 2016-04-25T19-00_gWhtCmnChatelet-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date lundi 25 avril 2016 à 19h00
Lieu Salle du conseil communal - 1er étage - Hôtel de ville - Place de l'Hôtel de Ville, 10 - 6200 Châtelet
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Dossier Dossier

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Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui Cmn Rue Bat salle respecté
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Non Non Non Oui
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Présentation Présents Absent Non


Ville de Chatelet

Conseil communal

www.chatelet.be, le vendredi 15 avril 2016 à 14-15 heures

CONSEIL COMMUNAL lundi 25 avril 2016 à 19h00 en l’Hôtel de ville sis 10 place de l'Hôtel de ville 6200 Châtelet

Invitation à la séance du lundi 25 avril 2016 à 19 heures 00

Salle du conseil communal - 1er étage - Hôtel de ville - Place de l'Hôtel de Ville, 10 - 6200 Châtelet

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Approuve le procès-verbal de la séance antérieure
  • 2. ADMINISTRATION GENERALE - PATRIMOINE - CENTRE COORDONNE DE L'ENFANCE - CONVENTION TRANSACTIONNELLE - APPROBATION - DECISION A PRENDRE
  • 3. ENSEIGNEMENT - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE CHATELET ETL'ASBL CENTRE COORDONNE DE L'ENFANCE - DELIBERATION A PRENDRE
  • 4. ADMINISTRATION GENERALE – C.P.A.S. – CONVENTION DE MISE A DISPOSITIONDANS LE CADRE DE L'ARTICLE 60§7 - ACCEPTATION
  • 5. COMMUNICATION – VOIRIE - RÉFECTION PONCTUELLE DE TROTTOIRS, BORDURES ETFILETS D'EAU – CAHIER SPECIAL DES CHARGES – MODE DE PASSATION – DEPENSE ARESULTER – APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE
  • 6. ENSEIGNEMENT PRIMAIRE – ACQUISITION D'UN VEHICULE POUR LE TRANSPORT DESREPAS – CAHIER SPECIAL DES CHARGES – MODE DE PASSATION – DEPENSE A RESULTER– APPROBATION – DELIBERATION A PRENDRE
  • 7. COMMUNICATIONS – VOIRIE – ACQUISITION D'UNE NIVELEUSE À MONTER SURBOBCAT + ACCESSOIRES – CAHIER SPÉCIAL DES CHARGES – MODE DE PASSATION – DÉPENSE À RÉSULTER – APPROBATION – DÉLIBÉRATION À PRENDRE.
  • 8. PATRIMOINE PRIVÉ – MAISON PAULUS – REMPLACEMENT DES CHÂSSIS ETAMÉNAGEMENT DES LOCAUX – CAHIER SPÉCIAL DES CHARGES – MODE DE PASSATION – DÉPENSE À RÉSULTER – APPROBATION - DÉLIBÉRATION À PRENDRE.
  • 9. COMMUNICATIONS - VOIRIE – TRAVAUX DE SÉCURISATION URGENTS À LA RUE DESCHARBONNAGES N°11 SUITE À UN RISQUE IMMINENT D'EFFONDREMENT EN VOIRIE ETEN TROTTOIR - DELIBERATION DU COLLEGE COMMUNAL DU 25 MARS 2016 OBJET °69 - ADMISSION DE LA DEPENSE - DELIBERATION A PRENDRE
  • 10. Administration générale - Octroi d'une subvention en numéraire à la Marche Impériale de la Grande Terre pour l'organisation des sorties officielles - Autorisation - Décision.
  • 11. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière – Rue de la Station, sur une distance de 5 mètres en amont de la batterie de garages sise au n°104 - R 53 (section Châtelet) - Interdiction de stationner - Délibération à prendre.
  • 12. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière - Rue de Brabant, à hauteur de l'immeuble portant le n°130 - Instauration d'un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées - Délibération à prendre.
  • 13. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière – Rue du Moulin, accès carrossable sis en continu de l'immeuble portant le n°110 de la rue de la Vallée - Interdiction de stationner de part et d'autre, sur une distance de 1,5 mètres - Délibération à prendre.
  • 14. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police du roulage et de la circulation routière – Rue Albert Duval, entre les immeubles portant les numéros 20 et 22 - Instauration d'un rétrécissement de chaussée, avec dévoiement unilatéral sur la gauche - Délibération à prendre.
  • 15. COMMUNICATIONS - VOIRIE - Règlement communal complémentaire à la police de roulage et de la circulation routière - Rue de Gilly, à hauteur de l'immeuble portant le n°497 - RN 569 (section Châtelineau) - Instauration d'un stationnement réservé aux véhicules pour personnes handicapées - Délibération à prendre.
  • 16. OFFICE DU TOURISME - CONVENTION ENTRE L'ASBL LA MAISON DU TOURISME DUPAYS DE CHARLEROI ET LA VILLE DE CHATELET - PARTENARIAT 2016 - DECISION APRENDRE
  • 17. CHATELET ANIME - MAISON DE LA POTERIE - MODIFICATION DES HEURESD'OUVERTURE - APPROBATION
  • 18. Châtelet animé - Maison de la Poterie - Convention entre la Ville de Châtelet et l'ASBLWallonie Bruxelles Tourisme - Insertion gratuite pour la saison 2016 - Approbation
  • 19. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT GERY - COMPTABILITE - BUDGET DEL'EXERCICE 2013
  • 20. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT GERY - COMPTABILITE - COMPTE DEL'EXERCICE 2013
  • 21. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT GERY - COMPTABILITE - BUDGET DEL'EXERCICE 2014
  • 22. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT GERY - COMPTABILITE - COMPTE DEL'EXERCICE 2014
  • 23. CULTES - FABRIQUE DE L'EGLISE SAINT GERY - COMPTABILITE - BUDGET DEL'EXERCICE 2015
  • 24. Administration générale - Service fiscaux et financiers - Redevance communale surl'occupation du domaine public communal lors des activités foraines et des activités de gastronomie foraine

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