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Ordre du jour

lundi 25 février 2013 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Comines-Warneton

Organisateur Comines-Warneton
Date lundi 25 février 2013 à 20h00
Lieu Place Sainte-Anne, 21 à 7780 Comines
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Commune de Comines-Warneton

Conseil communal

CONSEIL COMMUNAL DU 25.02.2013 à 20.00 heures.

Convocation à la séance du conseil communal du lundi 25 février à 20 heures

Place Sainte-Anne, 21 à 7780 Comines

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Approbation du P.V. de la séance du Conseil Communal du 28.01.2013.
  • 2. Redevances communales. Règlement relatif à la délivrance de documents administratifs. Décision.
  • 3. Redevances communales. Règlement-redevance relative à la délivrance de renseignements et de documents en matière d’environnement, d’urbanisme et d’aménagement du territoire. Décision.
  • 4. Commission Communale des Finances. Désignation de six membres effectifs et de six membres suppléants. Décision.
  • 5. Commission Communale des Travaux et de Sécurité. Désignation de six membres effectifs et de six membres suppléants. Décision.
  • 6. A.S.B.L. Centre Culturel. Désignation de sept représentants de la Ville au sein de l’assemblée générale et du Conseil d’Administration. Décision.
  • 7. A.S.B.L. Conseil de l’Enseignement des Communes et des Provinces. Désignation de deux représentants de la Ville au sein de l’assemblée générale. Décision.
  • 8. A.S.B.L. Carpe Diem. Désignation de trois représentants de la Ville au sein du Conseil d’Administration. Décision.
  • 9. A.S.B.L. Office du Tourisme. Désignation de six représentants de la Ville au sein du Conseil d’Administration. Décision.
  • 10. A.S.B.L. Maison du Tourisme de la Picardie. Désignation de trois représentants de la Ville au sein du Conseil d’Administration. Décision.
  • 11. A.S.B.L. No Télé. Désignation de deux représentants de la Ville aux assemblées générales. Décision.
  • 12. A.S.B.L. Bibliothèque Publique de Mouscron. Désignation de deux représentants de la Ville aux assemblées générales. Décision.
  • 13. A.S.B.L. Agence Locale pour l’Emploi. Désignation de six représentants au sein du Conseil d’Administration. Décision.
  • 14. A.S.B.L. Contrat de Rivière Escaut-Lys (C.R.E.L.). Désignation d’un représentant effectif et d’un représentant suppléant de la Ville ainsi que d’un candidat administrateur. Décision.
  • 15. A.S.B.L. SIDEC. Désignation de cinq représentants de la Ville au sein du Conseil d’Administration. Décision.
  • 16. A.S.B.L. Euro Delta Center. Désignation de cinq représentants de la Ville au sein du Conseil d’Administration. Décision.
  • 17. A.S.B.L. Régie des Quartiers. Désignation du représentant de la Ville au sein du Conseil d’Administration. Décision.
  • 18. S.R.W.T. Désignation d’un représentant de la Ville aux assemblées générales. Décision.
  • 19. TEC HAINAUT. Désignation d’un représentant de la Ville aux assemblées générales. Décision.
  • 20. Commission pour la Sauvegarde du Patrimoine Architectural des Cimetières. Renouvellement des cinq membres effectifs et de 5 membres suppléants désignés par le Conseil Communal. Décision.
  • 21. Projet d’accueil extrascolaire. Commission Communale de l’Accueil (C.C.A.). Désignation de 5 membres effectifs et de 5 membres suppléants. Décision.
  • 22. Fédération Wallonie-Bruxelles. « Commémorer 14-18 ». Appel à projets pour la mise en valeur de sites traces, biens exceptionnels ou l’organisation d’événements de grande envergure présentant un intérêt majeur et symbolique pour la Wallonie. Dépôt d’une fiche projet. Cofinancement. Approbation. Décision.
  • 23. Affaires sociales. Handicap. Renouvellement du label Handicity de l’A.S.P.H. (Association Socialiste de la Personne Handicapée) de la Ville de Comines-Warneton. Décision.
  • 24. Service d’incendie. Revente d’un ancien véhicule du service : le Camion « Ford Big Job ». Décision.
  • 25. Personnel communal. Programme de Transition Professionnelle. Introduction d’une demande de renouvellement à transmettre au Service Public de Wallonie pour la sixième demande (entretien des maisons appartenant à la Ville ou au C.P.A.S. et principalement celles louées à des personnes bénéficiant des R.I.S.). Décision.
  • 26. Personnel communal. Plan de Cohésion Sociale (P.C.S.). Rapport financier « Article 18 » pour l’année 2012. Approbation. Décision.
  • 27. Personnel communal. Plan de Cohésion Sociale (P.C.S.). Rapport financier pour l’année 2012. Approbation. Décision.
  • 28. Personnel communal. Plan de Cohésion Sociale (P.C.S.). Rapport d’activités pour l’année 2012 et prévisions budgétaires 2013. Approbation. Décision.

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