Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mardi 20 septembre 2016 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Ellezelles

Organisateur 2016-09-20T20-00_gWhtCmnEllezelles-clg-3_consCmn-seancePublique-4
Date mardi 20 septembre 2016 à 20h00
Lieu Salle du conseil et des mariages - Centre administratif - rue Saint Mortier, 14 à 7890 Ellezelles
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Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui cmn Rue Bat Salle en retard
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Non Non Non Non
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Format propriétaire Présents Absent Non


Commune de Ellezelles

Conseil communal

www.ellezelles.be, le mardi 13 septembre 2016 à 16-17 heures

Ordre du jour du Conseil Communal du mardi 20 septembre 2016 dans la salle du conseil et des mariages au centre administratif

Ordre du jour du Conseil Communal du mardi 20 septembre 2016 séance du Conseil Communal qui aura lieu le mardi 20 septembre 2016 à 20 H dans la salle du conseil et des mariages au centre administratif, rue St Mortier 14.

Convocation à la séance du mardi 20 septembre 2016 à 20 heures 00

Salle du conseil et des mariages - Centre administratif - rue Saint Mortier, 14 à 7890 Ellezelles

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Approbation du PV de la séance précédente.
  • 2. Fabrique d’église d’Ellezelles – Modification budgétaire n°1/2016.
  • 3. Fabrique d’église de Lahamaide – Modification budgétaire n°1/2016
  • 4. Fabrique d’église d’Ellezelles – Budget 2017
  • 5. Fabrique d’église du Grand-Monchaut – Budget 2017.
  • 6. Fabrique d’église de Lahamaide – Budget 2017.
  • 7. Fabrique d’église de Wodecq – Budget 2017.
  • 8. Vente d’un terrain (excédent de voirie) sis Blanc Scourchet.
  • 9. Programme Communal de Développement Rural – Extension de la maison de village et aménagement d’une Salle des Fêtes à Wodecq – Approbation de la convention-exécution 2016-A.

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