Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

jeudi 26 juin 2014 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Ham-sur-Heure-Nalinnes

Organisateur Ham-sur-Heure-Nalinnes
Date jeudi 26 juin 2014 à 20h00
Lieu Salle des Blasons, Chemin d'Oultre Heure, 20 à 6120 Ham-su-Heure-Nalinnes
http://goo.gl/maps/9Rww3
iCalendar pour les agendas électronique
Feeds syndication atom 1.0
Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
cmn rue bat salle
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Si c'était un système d'informations (*)
Format Titres Détails Bruit
Numérisation Absent Absent Non


Commune de Ham-sur-Heure-Nalinnes

Conseil communal

www.ham-sur-heure-nalinnes.be, le mercredi 18 juin 2014 à 16-17 heures

Ham-sur-Heure-Nalinnes, le 17 juin 2014

ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU JEUDI 26 JUIN 2014

Le Collège communal réuni le 16 juin 2014 a décidé de convoquer le Conseil communal pour la première fois et den arrêter Tordre du jour. En conséquence, vous êtes invité(e) à y assister le jeudi 26 juin 2014 à 20h00 en la Salle des Blasons, Chemin dOultre Heure, 20 à 6120 Ham-sur-Heure-Nalinnes.

Convocation à la séance du jeudi 26 juin 2014 à 20 heures 00

Salle des Blasons, Chemin dOultre Heure, 20 à 6120 Ham-su-Heure-Nalinnes ==== Ordre du jour ==== === Séance publique === * 01. Approbation du procès-verbal de la séance précédente. * 02. Présentation du profil financier de la commune de Belfius Banque par Madame Delphine Verdicq * 03. COMMISSION LOCALE POUR LENERGIE * 04. Véhicules communaux auprès de BELFIUS AUTO LEASE. Adaptation de plusieurs contrats de leasing. * 05. CONSEIL COMMUNAL DES ENFANTS - DESIGNATION DUNE NOUVELLE PRESIDENCE

  • 06. Taxe sur les inhumations, dispersions de cendres et mises en columbarium. Exercices 2014 à 2019 inclus. Décision.
  • 07. Fixation des conditions du marché public de travaux de création ou aménagement de trottoirs aux rues Saint-Jean et de la Station à Cour-sur-Heure, rue de la Praile à Nalinnes et place communale à Jamioulx dans le cadre du Plan Trottoirs 2011.
  • 08. Fixation des conditions (revues) du marché public de service dauteur de projet chargé de la surveillance des travaux de voiries repris au plan triennal 2010-2012. * 09. Fixation des conditions du marché public de fourniture dun rouleau articulé destiné au service technique communal des Travaux.
  • 10. Fixation des condition du marché public de fourniture de PC portables destinés aux directrices des écoles communales de Ham-sur-Heure-Nalinnes.
  • 11. Fixation des conditions du marché public de fourniture dun logiciel de gestion de crèche destiné à la crèche communale de Ham-sur-Heure-Nalinnes. * 12. Fixation des conditions du marché public de fourniture de mobilier destinés aux écoles communales maternelles et primaires. * 13. Fixation des conditions du marchés public de fourniture de matériel didactique destinés aux écoles communales maternelles et primaires. * 14. Enseignement - Règlement de travail du personnel directeur, enseignant et assimilé, applicable dans les écoles communales à partir du 01/09/2014. Adoption. * 15. Enseignement - Révision des taux de participation financière des parents délèves dans les activités scolaires, à partir du 01/09/2014.
  • 16. MANDAT HYPOTHECAIRE SUR DEUX TERRAINS COMMUNAUX AU BENEFICE DE LASBL TENNIS CLUB DE JAMIOULX - CONSEIL COMMUNAL * 17. Questions orales et écrites au collège communal === Séance à huis clos === * 01. Personnel enseignant - Désignation dune institutrice maternelle à titre temporaire à lécole communale de Nalinnes - section du Bultia avec effets rétroactifs du 20 au 21/05/2014. * 02. Personnel enseignant - Désignation dune institutrice maternelle à titre temporaire aux écoles communales de Ham-sur-Heure-Nalinnes avec effets rétroactifs à partir du 26/05/2014.
  • 04. Personnel enseignant - Désignation dune institutrice primaire à titre temporaire à lécole communale de Nalinnes - section du Bultia, avec effets rétroactifs du 02/06/2014 au 11/06/2014.

Par le collège:
Le Directeur Général (s) Frédéric Piraux Le Directeur Général ff Astrid VAN RIJMENANT
Le Député-Bourgmestre, (s) Yves Binon, Le Bourgmestre f.f. (s) Adrien Dolimont


  • fr : Si vous croyez que ce document est produit par l'autorité, vous vous trompez
  • en : If you guess it is the document produced by the autority, you are wrong
Print/export
QR Code
QR Code Ordre du jour (generated for current page)