Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

jeudi 17 décembre 2015 à 18h45 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Honnelles

Organisateur Honnelles
Date jeudi 17 décembre 2015 à 18h45
Lieu Maison communale - 1, Rue Grande à 7387 Honnelles
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Dossier Dossier

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Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui cmn rue bat salle en retard
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Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Non Non Non Non
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Format Titres Détails Bruit
Texte Présents Absent Non


Commune de Honnelles

Conseil communal

www.honnelles.be, le jeudi 10 décembre 2015 à 9-10 heures

Ordre du jour du Conseil Communal du 17 décembre 2015 (18h45)

Convocation à la séance du jeudi 17 décembre 2015 à 18 heures 45

Maison communale - 1, Rue Grande à 7387 Honnelles

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. C.P.A.S. – Budget 2015 – Modification budgétaire ordinaire n°2 - Approbation
  • 2. C.P.A.S. – Budget – Exercice 2015 – Service extraordinaire
  • 3. C.P.A.S. – Budget – Exercice 2015 – Service ordinaire
  • 4. Dotation à la zone de police – Fixation pour l’exercice 2016 du montant de participation
  • 5. Dotation à la zone de secours Hainaut Centre pour l’année 2016 – Budget 2016 ;
  • 6. Budget communal – Exercice 2016 – Service extraordinaire ;
  • 7. Budget communal – Exercice 2016 – Service ordinaire ;
  • 8. Fabrique d’Eglise Saint-Martin à Angre – Modification budgétaire n°1 – Exercice 2015 ;
  • 9. Taxe sur la distribution gratuite à domicile d’écrits publicitaires non adressés ;
  • 10. ORES Assets – Assemblée Générale du 18 décembre 2015 – Approbation des points à l’ordre du jour ;
  • 11. ASBL « Intercommunale Parc Naturel des Hauts-Pays » - Assemblée Générale du 5 janvier 2016 – Approbation des points à l’ordre du jour ;
  • 12. Décision de recourir à l’IDEA dans le cadre de la relation « IN HOUSE » pour le financement des investissements d’efficacité énergétique des bâtiments du patrimoine immobilier de la Ville ;
  • 13. Travaux d’aménagement et d’extension du centre culturel de Honnelles (Roisin- Meaurain) – Avenant – Ratification
  • 14. Travaux de remplacement des menuiseries extérieures de la maison communale – Approbation du cahier spécial des charges ;
  • 15. Rachat d’un véhicule en fin de contrat pour le service de la voirie ;
  • 16. Plan de Cohésion Sociale – Achat de mobilier urbain pour l’installation des aires de repos dans le cadre du projet « Halte Papote » - Décision d’acheter un banc supplémentaire ;
  • 17. Commission Communale de l’accueil – Rapport d’activités 2014-2015
  • 18. Commission Communale de l’accueil – Plan d’action annuel 2015-2016
  • 19. Chiffres de population scolaire au 30 septembre 2015 ;
  • 20. Pour information :
    • Avis de légalité du Ministre des Pouvoirs Locaux concernant la décision du conseil communal du 22 septembre 2016 portant modification du règlement d’ordre intérieur ;
    • Autorisation du collège communal à la directrice générale de déléguer le contreseing de certains documents à un ou plusieurs fonctionnaires communaux
    • Rapport évolution du coût et tonnage des déchets (réponse à la question posée lors du conseil communal du 9 novembre 2015)
    • Gestion des cimetières (réponse aux questions posées lors du conseil communal du 9 novembre 2015)
  • 21. Approbation du procès-verbal du conseil communal du 9 novembre 2015 ;
  • 22. Questions et réponses ;

Séance à huis clos

  • Huis clos pour les points de 23 à 30

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