Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

lundi 31 mars 2014 à 20h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Morlanwelz

Organisateur Morlanwelz
Date lundi 31 mars 2014 à 20h00
Lieu Hôtel communal de Morlanwelz - 2 rue Raoul Warocqué - 7140 Morlanwelz
http://goo.gl/maps/RJqRe
iCalendar pour les agendas électronique
Feeds syndication atom 1.0
Dossier Dossier

Fracture numérique (*)

Si c'était une affiche (*)
Jour Heure Lieu Respect du délai
oui oui local respecté
Si c'était un document administratif (*)
Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Oui Oui Oui Oui Non
Si c'était un système d'informations (*)
Format Informations
présentation titre, commentaire

—-


Commune de Morlanwelz

Conseil communal

www.morlanwelz.be, le vendredi 21 mars 2014 à 13-14 heures

Morlanwelz, le 21 mars 2014

Madame, Monsieur, est invité(e) pour la première fois à assister à la réunion du Conseil communal qui se tiendra à l'Hôtel communal, le lundi 31 mars 2014 à 20h00.

Convocation à la séance du lundi 31 mars 2014 à 20 heures 00

Hôtel communal de Morlanwelz - 2 rue Raoul Warocqué - 7140 Morlanwelz

Première convocation.

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Cimetières communaux – Demandes de concessions de terrain – Examen - Décision.-
  • 2. Procès-verbal de vérification de l'encaisse de la directrice financière pour le quatrième trimestre 2013 – Notification.-
  • 3. Comptes annuels de l'année 2013 et avis de publication – Examen – Décision.-
  • 4. Octroi d’une provision de trésorerie d’un montant de 500 euros à la coordinatrice de l’accueil extra scolaire pour l’organisation d’activités du 1er avril au 31 décembre 2014 – Examen – Décision.-
  • 5. Octroi d’une provision de trésorerie d’un montant de 500 euros à la coordinatrice de l’accueil extra scolaire pour l’organisation d’activités pendant les stages de Pâques du 7 au 18 avril 2014 – Examen – Décision.-
  • 6. Octroi d’une provision de trésorerie d’un montant de 500 euros à la Fonctionnaire de prévention du PSSP pour l’organisation d’activités du 1er avril au 31 décembre 2014 – Examen – Décision.-
  • 7. Octroi d’une provision de trésorerie d’un montant de 2.000 euros au Directeur du Centre de vacances pour l’organisation du Centre pendant les congés de printemps du 7 au 17 avril 2014 – Examen – Décision.-
  • 8. Dossier pédagogique des Centres de vacances – Approbation.-
  • 9. Plan de cohésion sociale – Rapport financier 2013 – Examen – Décision.-
  • 10. Plan de cohésion sociale – Rapport financier 2013 Article 18 – Examen – Décision.-
  • 11. Convention de partenariat entre la Commune de Morlanwelz et l’ASBL « Maison du Tourisme Val de Sambre et Thudinie » dans le cadre des commémorations du centenaire de la Première Guerre mondiale - Projet commun « Sambre Rouge 14-18 » - Examen – Décision.-

Séance à huis clos

  • 12. Ecoles Fondamentales Mixtes de Morlanwelz – Nomination d’un instituteur primaire, à titre définitif – Examen – Ratification.-
  • 13. Ecoles Fondamentales Mixtes de Morlanwelz – Désignation d’une institutrice maternelle, à titre temporaire – Examen – Ratification.-
  • 14. Ecoles Fondamentales Mixtes de Morlanwelz – Désignation d’une institutrice maternelle, à titre temporaire, à raison de 13 périodes/semaine – Examen – Ratification.-
  • 15. Ecoles Fondamentales Mixtes de Morlanwelz – Congé pour prestations réduites pour raison de maladie ou d’infirmité d’une institutrice maternelle, à raison de 13 périodes/semaine – Examen – Ratification.-
  • 16. Ecoles Fondamentales Mixtes de Morlanwelz – Désignation d’une institutrice maternelle, à titre temporaire, à raison de 13 périodes/semaine – Examen – Ratification.-
  • 17. Ecoles Fondamentales Mixtes de Morlanwelz – Désignation d’une institutrice maternelle, à titre temporaire, à raison de 13 périodes/semaine – Examen – Ratification.-
  • 18. Ecoles Fondamentales Mixtes de Morlanwelz – Désignation d’une institutrice maternelle, à titre temporaire, à raison de 13 périodes/semaine – Examen – Ratification.-
  • 19. Ecoles Fondamentales Mixtes de Morlanwelz – Désignation d’une institutrice maternelle, à titre temporaire, à raison de 13 périodes/semaine – Examen – Ratification.-
  • 20. Ecoles Fondamentales Mixtes de Morlanwelz – Désignation d’une institutrice maternelle, à titre temporaire – Examen – Ratification.-
  • 21. Ecoles Fondamentales Mixtes de Morlanwelz – Désignation d’une institutrice maternelle, à titre temporaire – Examen – Ratification.-
  • 22. Ecoles Fondamentales Mixtes de Morlanwelz – Désignation d’une institutrice maternelle, à titre temporaire – Examen – Ratification.-
  • 23. Ecoles Fondamentales Mixtes de Morlanwelz – Désignation d’une institutrice maternelle, à titre temporaire – Examen – Ratification.-
  • 24. Ecoles Fondamentales Mixtes de Morlanwelz – Désignation d’une institutrice maternelle, à titre temporaire – Examen – Ratification.-
  • 25. Ecoles Fondamentales Mixtes de Morlanwelz – Désignation d’une institutrice maternelle, à titre temporaire – Examen – Ratification.-
  • 26. Ecoles Fondamentales Mixtes de Morlanwelz – Désignation d’une institutrice maternelle, à titre temporaire – Examen – Ratification.-
  • 27. Ecoles Fondamentales Mixtes de Morlanwelz – Désignation d’une institutrice maternelle, à titre temporaire – Examen – Ratification.-
  • 28. Ecoles Fondamentales Mixtes de Morlanwelz – Désignation d’une institutrice maternelle, à titre temporaire.-
  • 29. Ecoles Fondamentales Mixtes de Morlanwelz – Désignation d’une institutrice maternelle, à titre temporaire, à raison de 19 périodes/semaine – Examen – Ratification.-
  • 30. Ecoles Fondamentales Mixtes de Morlanwelz – Congé pour prestations réduites d’une institutrice maternelle – Examen – Ratification.-
  • 31. Ecoles Fondamentales Mixtes de Morlanwelz – Désignation d’une institutrice primaire, à titre temporaire, à raison de 12 périodes/semaine – Examen – Ratification.-
  • 32. Ecoles Fondamentales Mixtes de Morlanwelz – Désignation d’une institutrice primaire APE, à titre temporaire, à raison de 12 périodes/semaine – Examen – Ratification.-
  • 33. Ecoles Fondamentales Mixtes de Morlanwelz – Désignation d’un instituteur primaire, à titre temporaire – Examen – Ratification.-
  • 34. Ecoles Fondamentales Mixtes de Morlanwelz – Désignation d’une institutrice primaire, à titre temporaire, à raison de 12 périodes/semaine – Examen – Ratification.-
  • 35. Ecoles Fondamentales Mixtes de Morlanwelz – Désignation d’une institutrice primaire, à titre temporaire, à raison de 16 périodes/semaine – Examen – Ratification.-
  • 36. Ecoles Fondamentales Mixtes de Morlanwelz – Désignation d’une institutrice primaire, à titre temporaire, à raison de 16 périodes/semaine – Examen – Ratification.-
  • 37. Ecoles Fondamentales Mixtes de Morlanwelz – Désignation d’une institutrice primaire (A.L.E.), à titre temporaire, à raison de 3 périodes – Examen – Ratification.-
  • 38. Mise d’office à la pension prématurée définitive pour cause d’inaptitude physique d’un membre du personnel au 01 mars 2014 – Examen – Ratification.-
  • 39. Personnel communal – Mise en disponibilité pour cause de maladie – Examen – Décision.-
  • 40. Désignation d’un Directeur général faisant fonction du 01 avril 2014 au 30 juin 2014 – Information.-
  • 41. Désignation d’une Directrice financière faisant fonction du 01 avril 2014 au 30 juin 2014 inclus – Examen – Décision.-

Le Directeur général f.f., J-L. LAMBRECHTS
Le Bourgmestre, C. MOUREAU


  • fr : Si vous croyez que ce document est produit par l'autorité, vous vous trompez
  • en : If you guess it is the document produced by the autority, you are wrong
Print/export
QR Code
QR Code Ordre du jour (generated for current page)