Droit de regard - règles

Transparence des assemblées délibérantes

Ordre du jour

mardi 17 décembre 2013 à 19h00 - Conseil communal - séance publique - ordre du jour - Rumes

Organisateur Rumes
Date mardi 17 décembre 2013 à 19h00
Lieu Maison de Village Rue Albert Ier, 13 ,à 7611 La Glanerie.
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Institution Rôles Date/lieu de signature Signataires Invitation du public
Non Non Non Non Non
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Format Informations
texte titre, commentaire

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Commune de Rumes

Conseil communal

www.rumes-online.be, le mardi 10 décembre 2013

Conformément à l'article L-1122-13 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation, le Conseil communal aura lieu le 17 décembre à 19h à la Maison de Village Rue Albert Ier, 13 ,à 7611 La Glanerie.

Convocation à la séance du mardi 17 décembre 2013 à 19 heures 00

Maison de Village Rue Albert Ier, 13 ,à 7611 La Glanerie.

Ordre du jour

Séance publique

  • 1. Communications
  • 2. Parc Naturel des Plaines de l’Escaut
    • Plan de Gestion du Territoire 2013-2022 : présentation-approbation.
  • 3. Intercommunales : Assemblées générales : ordres du jour : approbation.
  • 4. Hall Fernand Carré : UREBA « Efficience énergétique 2008/2 » : convention CRAC pour la liquidation de la subvention de la Région Wallonne : approbation.
  • 5. Plaines de jeux et stages : Modalités d’organisation : adoption.
  • 6. Eglise Protestante Antoing-Brunehaut-Rumes - Compte de l’exercice 2012 : avis.
  • 7. Aide au peuple philippin : Décision.
  • 8. Zone de Police du Tournaisis : Fixation des dotations 2014 : décision.
  • 9. Primes communales : Révision : décision.
  • 10. C.P.A.S. : Budget de l’exercice 2014 : approbation.
  • 11. Budget communal de l’exercice 2014 : examen – décision.
  • 12. Plan d’urgence communal : Présentation-approbation.
  • 13. Logement : Note de politique générale : adoption.
  • 14. Développement rural
    • a) Modification de la demande d’une première convention de faisabilité : décision ;
    • b) Modification de la composition de la commission d’attribution des logements : décision.
  • 15. Procès-verbal de la réunion du 14 novembre 2013 : Approbation.

Séance à huis clos

  • 16. Enseignement communal : Désignation d’un maître de cours de natation à charge du budget communal : ratification.

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